Mémento communal 2011 / Clarisse Ramakers

Titre : Mémento communal 2011 Type de document : texte imprimé Auteurs : Clarisse Ramakers, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2011 Importance : 292 p + A1-A174 (annexes) ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-3385-7 Note générale : Sommaire.- En annexe : arrêté du 22 avril 2004 portant codification de la législation relative aux pouvoirs locaux.- Aperçu des tableaux Langues : Français Catégories : Administration ecclésiastique CDLD - Communes wallonnes Centre public d'action sociale Commune Cultes Digues, polders et wateringues : droit public Droit communal Marchés publics Province Provinces wallonnes (CDLD) - Organisation Région de Bruxelles-Capitale Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : Première partie - La commune Deuxième partie - Le centre public d'action sociale Troisième partie - Les administrations ecclésiastiques Quatre partie - Polders et wateringues Cinquième partie - Bruxelles Communes périphériques et de la frontière linguistique Sixième partie - La province Septième partie - Coopération sur le plan communal et provincial Huitième partie - Ethique et marchés publics ANNEXE - Arrêté portant codification de la législation relative aux pouvoirs locaux - 22 avril 2004 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4111

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
CEDS/820	352 RAM	Livre	CEDS	Droit et justice	Exclu du prêt

Mémento communal 2012 / Clarisse Ramakers

Titre : Mémento communal 2012 Type de document : texte imprimé Auteurs : Clarisse Ramakers, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2012 Importance : 319 p Langues : Français Catégories : Administration ecclésiastique CDLD - Communes wallonnes Centre public d'action sociale Commune Cultes Digues, polders et wateringues : droit public Droit communal Marchés publics Province Provinces wallonnes (CDLD) - Organisation Région de Bruxelles-Capitale Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : Première partie - La commune Deuxième partie - Le centre public d'action sociale Troisième partie - Les administrations ecclésiastiques Quatre partie - Polders et wateringues Cinquième partie - Bruxelles Communes périphériques et de la frontière linguistique Sixième partie - La province Septième partie - Coopération sur le plan communal et provincial Huitième partie - Éthique et marchés publics Neuvième partie - Législation - Arrêté portant codification de la législation relative aux pouvoirs locaux - 22 avril 2004 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6094

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
CEDS/1114	352 RAM	Livre	CEDS	Législation	Exclu du prêt

Mémento communal 2013 / Clair Ysebaert

Titre : Mémento communal 2013 Type de document : texte imprimé Auteurs : Clair Ysebaert, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2013 Importance : 331 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-4904-9 Langues : Français Catégories : Administration ecclésiastique CDLD - Communes wallonnes Centre public d'action sociale Commune Cultes Digues, polders et wateringues : droit public Droit communal Marchés publics Province Provinces wallonnes (CDLD) - Organisation Région de Bruxelles-Capitale Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : Première partie - La commune Deuxième partie - Le centre public d'action sociale Troisième partie - Les administrations ecclésiastiques Quatre partie - Polders et wateringues Cinquième partie - Bruxelles Communes périphériques et de la frontière linguistique Sixième partie - La province Septième partie - Coopération sur le plan communal et provincial Huitième partie - Éthique et marchés publics Neuvième partie - Législation - Arrêté portant codification de la législation relative aux pouvoirs locaux - 22 avril 2004 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7719

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA013/086	352 YSE	Livre	Bibliothèque Administrative	Ouvrages de références	Exclu du prêt
CEDS/1448	352 YSE	Livre	CEDS	Références - Statistiques	Exclu du prêt

Mémento communal 2014 / Clair Ysebaert

Titre : Mémento communal 2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Clair Ysebaert, Auteur ; Denis Morisot, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2014 Importance : 333 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6526-1 Note générale : Aperçu des tableaux. - Table des matières générale Langues : Français Catégories : Administration ecclésiastique CDLD - Communes wallonnes Centre public d'action sociale Commune Cultes Digues, polders et wateringues : droit public Droit communal Marchés publics Province Provinces wallonnes (CDLD) - Organisation Région de Bruxelles-Capitale Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : Première partie - La commune Deuxième partie - Le centre public d'action sociale Troisième partie - Les administrations ecclésiastiques Quatrième partie - Polders et wateringues Cinquième partie - Bruxelles Communes périphériques et de la frontière linguistique Sixième partie - La province Septième partie - Coopération sur le plan communal et provincial Huitième partie - Éthique et marchés publics Neuvième partie - Législation - Arrêté portant codification de la législation relative aux pouvoirs locaux - 22 avril 2004 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9153

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA014/107	352 YSE M	Livre	Bibliothèque Administrative	Ouvrages de références	Exclu du prêt
CEDS/1687	352 YSE	Livre	CEDS	Législation	Exclu du prêt

Mémento communal 2015 / Denis Morisot

Titre : Mémento communal 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Morisot, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2015 Importance : 340 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-7861-2 Note générale : Table des matières générale. - Tableaux Langues : Français Catégories : Administration ecclésiastique CDLD - Communes wallonnes Centre public d'action sociale Commune Cultes Digues, polders et wateringues : droit public Droit communal Marchés publics Province Provinces wallonnes (CDLD) - Organisation Région de Bruxelles-Capitale Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : Première partie - La commune Deuxième partie - Le centre public d'action sociale Troisième partie - Les administrations ecclésiastiques Quatrième partie - Polders et wateringues Cinquième partie - Bruxelles Communes périphériques et de la frontière linguistique Sixième partie - La province Septième partie - Coopération sur le plan communal et provincial Huitième partie - Éthique et marchés publics Neuvième partie - Législation - Arrêté portant codification de la législation relative aux pouvoirs locaux - 22 avril 2004 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10543

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA015/132	352 MOR M	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt
BA015/133	352 MOR M	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Mémento communal 2016 / Denis Morisot

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Mémento communal 2017 / Denis Morisot

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