Retourner au premier écran avec les étagères virtuelles... |
Titre : La Commission européenne 2010-2014 : Profils et priorités Type de document : texte imprimé Editeur : Luxembourg [Grand Duché du Luxembourg] : Office des publications officielles de l'Union européenne Année de publication : 2010 Importance : 60 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-79-10629-3 Langues : Français Catégories : Commission européenne
Europe
Politique européenneIndex. décimale : 061.1 EU Union européenne Résumé : La Commission européenne — sous les auspices de son président, José Manuel Barroso — est composée d’un collège de vingt-sept commissaires originaires des pays de l’Union européenne. Chaque commissaire est chargé d’un domaine politique spécifique, sur le modèle des ministres d’un gouvernement. La présente brochure donne un bref aperçu des travaux de la Commission européenne. Elle présente l’ensemble des commissaires, leurs portefeuilles politiques et les priorités qu’ils ont fixées pour leur mandat de cinq ans. Note de contenu : Version imprimable :
http://ec.europa.eu/publications/booklets/others/88/fr.pdfEn ligne : http://ec.europa.eu/publications/booklets/others/88/fr.pdf Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2911 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/605 061.1 EU COM Livre CEDS Europe Disponible Dossier : La comitologie ou les mesures d'exécution dans la Communauté européenne / Olivier Maiscocq in Courrier hebdomadaire du CRISP, N° 2066 ([02/08/2010])
![]()
[article]
Titre : Dossier : La comitologie ou les mesures d'exécution dans la Communauté européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Maiscocq, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : pp. 5-38 Langues : Français Catégories : Comitologie
Commission européenne
Union européenneRésumé : Dans le jargon européen, le terme de comitologie désigne les procédures utilisées pour l’exercice des compétences d’exécution accordées par le Conseil des ministres à la Commission européenne. Celle-ci se fait assister dans cet exercice par un « comité comitologique ». Le choix entre plusieurs procédures existantes est effectué dans l’acte législatif de base, le plus souvent une directive ou un règlement, qui comporte des mesures d’exécution à adopter. Les procédures se différencient par l’autonomie plus ou moins grande qu’elles laissent à la Commission par rapport aux avis des comités, ce qui touche à l’équilibre entre les trois grandes institutions, Commission, Conseil et Parlement européen.
Olivier Maiscocq expose d’abord en quoi consistent les procédures comitologiques et comment elles ont évolué. Il repère ensuite les enjeux qu’elles représentent pour l’équilibre institutionnel européen. Dans un troisième temps, il dresse le bilan des relations entre la Commission et le Parlement européen d’une part, et les comités comitologiques d’autre part. Il conclut sur les conséquences de l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne sur le fonctionnement de la comitologie.En ligne : http://www.crisp.be/catalogue/index.php?module=produit&prd_id=1735 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2538
in Courrier hebdomadaire du CRISP > N° 2066 [02/08/2010] . - pp. 5-38[article]Dossier : Comment l'Europe va-t-elle construire sa croissance ? / Marie-France Baud in Confrontations Europe la Revue, N° 93 (Trimestriel - Janvier - mars 2011)
![]()
[article]
Titre : Dossier : Comment l'Europe va-t-elle construire sa croissance ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-France Baud, Auteur ; Olivier Lacoste, Auteur ; Philippe Herzog, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : pp. 18-37 Langues : Français Catégories : Commission européenne
Croissance économique
Europe
Pays de l'Union européenneRésumé : En octobre 2010, la Commission a présenté plusieurs textes qui portent sur des sujets essentiels : rénovation du marché intérieur, innovation, politique industrielle, cohésion … sans que soit clarifiées leur cohérence et leurs priorités. Ainsi, alors que la croissance mondiale bascule vers les pays émergents, l’indispensable mise en adéquation de la rénovation du marché intérieur et de la politique extérieure n’a pas été entreprise.
En outre, ces communications n’ont fait l’objet d’aucun engagement politique central. Cette Revue s’attache à en clarifier les enjeux et à les inscrire dans l’Acte unique pour le marché intérieur qui offre un socle pour construire la croissance en Europe.
Présidence française du G20 oblige, ce numéro se consacre par ailleurs et entre autres aux tensions monétaires, revenues en force dans l’actualité ainsi qu’aux déséquilibre économiques globaux qui les accompagnent, au nouvel échec du sommet des chefs d’Etat de l’Union pour la Méditerranée ainsi qu’aux Entretiens Economiques Européens de Confrontations Europe qui se sont déroulés à Varsovie.En ligne : http://www.confrontations.org/spip.php?article948 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3589
in Confrontations Europe la Revue > N° 93 (Trimestriel - Janvier - mars 2011) . - pp. 18-37[article]
Titre : Droit de la communauté européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Joe Verhoeven, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1996 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain Importance : 448 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0216-7 Note générale : Table des matières. - Ouvrages généraux. - Table de jurisprudence. - Table des traités. - Index Langues : Français Catégories : Commission européenne
Conseil européen
Droit de l'Union Européenne
Europe
Institutions européennes
Parlement européen
Pays de l'Union européenneIndex. décimale : 341 (4-672 CEE) Droit international. Union européenne Résumé : L’ouvrage s’attache principalement au droit communautaire institutionnel. À ce titre, il analyse non seulement les différentes institutions et organes de la Communauté mais aussi, et surtout, le système normatif qui fait l’originalité de l’ordre juridique communautaire. Il ne manque cependant pas de retracer le cadre général de l’entreprise communautaire et de rappeler à cette occasion les traits fondamentaux du droit matériel de la Communauté.
L'ouvrage intéressera tous les praticiens du droit (avocats, magistrats, juristes d'entreprise,...) auxquels il procurera d'indispensables informations sur les règles de la Communauté, tout en facilitant la compréhension, point toujours aisée, de celles-ci.
Le "Droit de la Communauté européenne" rapporte les règles en vigueur au sein de celle-ci au 1er janvier 1996.En ligne : http://books.google.com/books?id=hsgY5z66Y20C&printsec=frontcover&hl=fr#v=onepag [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4526 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/075 341 (4-672 CEE) VER Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit institutionnel de l'union européenne / Olivier De Schutter
Titre : Droit institutionnel de l'union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier De Schutter, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Paul Nihoul, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier Année de publication : 2011 Collection : Europe(s) Importance : 781 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3979-8 Note générale : Liste des abréviations courantes, Bibliographie élémentaire, Index alphabétique Langues : Français Catégories : Banque Centrale Européenne (BCE)
Commission européenne
Compétence d'annulation
Conseil de l'Europe
Cour de justice des Communautés Européennes
Droit de l'Union Européenne
Histoire
Institutions européennes
OCDE (organisation de coopération et de développement)
OTAN
Parlement européen
Recours
Traité sur l'union européenne : 1992Index. décimale : 34 (4-672 CEE) Droit européen Résumé : Cet ouvrage a pour objet l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu’elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).
L’accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l’équilibre institutionnel d’un système juridique plurinational en voie d’édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l’auteur a veillé à situer l’intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d’évolution, en particulier celles ouvertes par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009.
À l’étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l’Union et des fondements de son ordre juridique, s’ajoute l’analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice de l’Union européenne et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l’action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l’ordre juridique de l’Union.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10652 Réservation
Réserver ce documentExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/955 34 (4-672 CEE) SCH Livre CEDS Droit et justice Disponible Un nouveau droit pour les citoyens de l'UE. Vous fixez les priorités !
PermalinkStratégie 2020 : Le nouveau "Tableau de bord de l'Union de l'innovation" / Conseil Central de l'Economie (CCE) in Lettre mensuelle socio-économique, N° 178 ([31/03/2012])
PermalinkL'Union européenne. Introduction à l'étude de l'ordre juridique et des institutions communautaires / Louis le Hardÿ de Beaulieu
PermalinkVoyager en Europe 2011-2012
PermalinkVoyager en Europe 2012-2013
Permalink