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[article]
Titre : Dossier : Habiter autrement Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : pp. 6-21 Langues : Français Catégories : Ecologie
Logement alternatif
Logement durable
Performance énergétique des bâtiments
Politique du logementRésumé : Habitat durable, habitat groupé ou habitat solidaire, habitat passif ou auto-éco-construit, habitat nomade ou habitat plume… les adjectifs s’empilent comme les briques d’un logement qui se veut différent. Ils révèlent tous, en tout ou en partie, le triple enjeu du « chez soi » de demain : écologique, social, éducatif. Témoignage de Benoît Debuigne, de l'asbl Habitat & Participation, sur 4 mots clés En ligne : http://www.symbioses.be Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7888
in Symbioses > N° 90 (Deuxième trimestre 2011) . - pp. 6-21[article]
Titre : Le Droit de l'urbanisme et de l'environnement pour la pratique notariale Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Aughuet, Auteur ; Pierre-Yves Erneux, Auteur ; Philippe Coenraets, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Année de publication : 2010 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Collection : Association des licenciés en notariat num. 5 Importance : 220 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1718-5 Langues : Français Catégories : Code wallon du logement
Droit de l'environnement
Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire
Notariat
Performance énergétique des bâtiments
Permis d'environnement
Permis d'urbanismeIndex. décimale : 71 Aménagement du territoire. Urbanisme. Architecture Résumé : Le droit de l’urbanisme et de l’environnement prend une place sans cesse croissante dans la vie quotidienne des opérations immobilières, dont les acteurs, qu’ils soient notaires, avocats ou conseillers juridiques, civilistes de formation, ne maîtrisent pas toujours les concepts et réglementations applicables. C’est pourquoi l’Association des Licenciés en notariat a paru utile de consacrer son colloque annuel, tenu à Louvain-la-neuve, le 4 novembre 2008, à ces questions.
Les thèmes abordés, ressortissant du droit administratif élargi, sont traités par des acteurs de la matière issus du barreau et du notariat. Les textes sont, pour la plupart, mis à jour au 1er mai 2010, dans ces matières en évolution permanente.
Le Notaire Pierre-Yves Erneux étudie les nouveaux permis d’urbanisation et permis de constructions groupées en région wallonne, après quelques réflexions sur une approche notariale du droit de l’urbanisme.
Le Notaire Olivier Jamar synthétise la nouvelle réglementation wallonne relative aux infractions urbanistiques, réformées de fond en comble en 2008.
Les avocats Joël van Ypersele et Etienne Orban de Xivry s’attachent, respectivement en droit bruxellois et en droit wallon, à la question épineuse des divisions horizontales nécessitant ou non un permis d’urbanisme préalable.
L’avocat Philippe Coenraets s’interroge sur l’avenir du permis d’urbanisme collectif, après l’arrêt du Conseil d’État du 5 octobre 2006.
L’avocat David Paulet consacre une synthèse aux permis d’environnement relatifs aux réservoirs de combustible fossile, particulièrement le mazout, et à la cession de ces permis concomitamment à la cession de la propriété de l’immeuble.
L’avocate France Guérenne s’attache à développer la réception en wallonne de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments.
Le Notaire Matthieu Van Molle conlut enfin pour une synthèse des Codes régionaux du logement, en tant qu’ils intéressent la pratique de la cession d’immeubles, et s’interroge sur l’impact sur la régularité de la vente, en droit civil, d’une infraction à ces légilsations ou d’une mesure administrative liée à l’insalubrité d’une habitation.
Le présent ouvrage entend apporter des réponses concrètes aux questions rencontrées par la pratique dans tous ces sujets, répondant ainsi aux vœux de la collection et aux attentes de son public.En ligne : http://editions.larcier.com/titres/32175_1_0/le-droit-de-l-urbanisme-et-de-l-env [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4007 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA011/044 71 AUG Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
[article]
Titre : Ils ont osé une maison basse énergie Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Bartholomé, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : pp. 18-19 Langues : Français Catégories : Economies d'énergie
Maison basse énergie
Maison passive
Performance énergétique des bâtimentsRésumé : La construction énergétiquement performante fait beaucoup parler d'elle. A vrai dire, beaucoup plus dans les médias que sur les chantiers. A ce jour, les maisons passives certifiées construites en Belgique se comptent sur les doigts des deux mains et des deux pieds. Plus accessibles et un peu plus nombreuses, les maisons "basses énergie" offrent un optimum entre le montant à investir et le retour sur investissement. Même en rénovation, comme le montre un livre qui vient de sortir. Se lancer dans un tel projet reste toutefois un choix personnel basé sur des valeurs partagées en famille et qui n'est pas accessible à tout le monde. En ligne : http://leligueur.citoyenparent.be/rubrique/le-ligueur-cette-semaine/0420110216/ Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3735
in Le Ligueur > N° 4 [16/02/2011] . - pp. 18-19[article]Pivert : 425 millions d'euros pour rénover le logement social wallon / Baudouin Massart in Alter Echos, N° 309 ([04/02/2011])
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[article]
Titre : Pivert : 425 millions d'euros pour rénover le logement social wallon Type de document : texte imprimé Auteurs : Baudouin Massart, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : pp. 21-22 Langues : Français Catégories : Droit du logement
Logement durable
Logement social
Performance énergétique des bâtimentsRésumé : Ce 28 janvier, la Société wallonne du logement (SWL) se déplaçait à Paris, au siège de la Banque de développement du Conseil de l'Europe (BCE) pour y emprunter 100 millions d'euros, destinés à la mise en oeuvre du Plan Pivert, qui vise à rénover énergétiquement 10 000 logement sociaux. En ligne : http://www.alterechos.be Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3696
in Alter Echos > N° 309 [04/02/2011] . - pp. 21-22[article]