Retourner au premier écran avec les étagères virtuelles... |
![]()
Droit judiciaire privé |
L'Arbitrage / Antoine Braun
Titre : L'Arbitrage : Journée d'étude tenue à Bruxelles, le 17 décembre 1982, par les Chambres d'arbitrage du barreau de Bruxelles et le CEPANI, sous la présidence de M. Ernest Krings, Commissaire royal honoraire à la réforme judiciaire Titre original : Het scheidsgerecht Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Braun, Auteur ; Georges Franck ; Albert Fettweis, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions du Jeune Barreau de Bruxelles Année de publication : 1983 Importance : 148 p Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Arbitrage et avis obligatoire d'un tiers
Code judiciaire
Droit civil
Droit judiciaire privéIndex. décimale : 347.918 Procédures d'arbitrage. Cours d'arbitrage civiles Résumé : Marcel Huys, président du CEPANI, et Pierre Lambert, secrétaire général de l'Asbl les chambres d'arbitrage du barreau de Bruxelles, ont pensé que la meilleure façon de célébrer le dixième anniversaire de la loi du 4 juillet 1972 introduisant dans notre Code judiciaire la loi uniforme en matière d'arbitrage faite à Strasbourg le 20 janvier 1966, serait d'organiser un colloque visant à établir le bilan de la décennie et de formuler, le cas échéant, des propositions d'amélioration de notre loi.
- La Sixième partie du Code judiciaire sur l'arbitrage. Dix années d'expérience
- L'Arbitrage et les pouvoirs publics
- L'Amiable composition
- Les Questions préjudicielles
- Zeevaartarbitrage
- Internationale arbitrage in Belgïe
- L'Arbitrage multipartite
- Conclusie
- Propos final
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=479 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Droit civil. Droit judiciaire / Ch. Biquet-Mathieu
Titre : Droit civil. Droit judiciaire : Edition 2013-2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Biquet-Mathieu, Auteur ; Georges de Leval, Auteur ; O. Caprasse, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2013 Collection : Les Codes La Charte num. 1A Importance : 1208 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-323-0 Note générale : Mots-clés. - Table des matières. - Table chronologique Langues : Français Catégories : Code civil
Code judiciaire
Droit civil
Droit judiciaire privéIndex. décimale : 347 Droit civil Résumé : I. DROIT CIVIL
- CODE CIVIL
LIVRE PREMIER : Des personnes
DEUXIEME LIVRE : Des biens et des différentes modifications de la propriété
TROISIEME LIVRE : Des différentes manières dont on acquiert le propriété
II. Droit judiciaire
- CODE JUDICIAIRE
PREMIERE PARTIE : Principes généraux
DEUXIEME PARTIE : L'organisation judiciaire
LIVRE PREMIER : Organes du pouvoir judiciaire
DEUXIEME LIVRE : Des fonctions judiciaires
TROISIEME LIVRE : Du barreau
TROISIEME LIVRE BIS : De l'aide juridique de première et de deuxième ligne
QUATRIEME LIVRE : Des huissiers de justice
TROISIEME PARTIE : De la compétence
QUATRIEME PARTIE : De la procédure civile
DEUXIEME LIVRE : L'instance
TROISIEME LIVRE : Des voies de recours
QUATRIEME LIVRE : Procédures particulières
CINQUIEME PARTIE : Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes
SIXIEME PARTIE : L'arbitrage
SEPTIEME PARTIE : La médiation
ANNEXE AU CODE JUDICIAIRE
Limites territoriales et siège des cours et tribunaux
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4801 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA013/153 347 BIQ Livre Bibliothèque Administrative Ouvrages de références Exclu du prêt Droit judiciaire / Georges de Leval
Titre : Droit judiciaire : Tome 2. Manuel de procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges de Leval, Auteur ; Hakim Boularbah, Auteur ; O. Caprasse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2015 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 1526 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7344-0 Note générale : Liste des abréviations. - Table des matières. - Bibliographie.- Index alphabétique Langues : Français Catégories : Arbitrage et avis obligatoire d'un tiers
Code judiciaire
Droit judiciaire privé
Médiation
Procédure civile
Règlement collectif de dettes
Saisie conservatoire
Saisies et voies d'exécution : code judiciaireIndex. décimale : 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires Résumé : Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une œuvre collective.
Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation.
À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et l’instruction de la demande sur requête unilatérale ; les mesures d’instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l’arbitrage.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12294 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA017/082 347.9 LEV D Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Précis de droit judiciaire / Albert Fettweis
Titre : Précis de droit judiciaire : Tome II. La compétence Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Fettweis, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1971 Importance : 362 p Note générale : Table des matières. - Abréviations. - Bibliographie générale. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Code judiciaire
Compétence : code judiciaire
Cour d'appel
Cour de Cassation
Droit judiciaire privé
Juge de paix
Référé : code judiciaire
Tribunal de commerce
Tribunal de première instance
Tribunal du travailIndex. décimale : 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires Résumé : Le tome II du "Précis" est consacré aux règles de la compétence civile en droit interne.
Titre I. LA COMPETENCE D ATTRIBUTION
Chapitre I. Généralités
Chapitre II. Des degrés de juridiction
Chapitre III. Juridiction ordinaire et juridiction d'exception
Chapitre IV. Les "compétences exclusives"
Chapitre V. Détermination de la valeur des litiges. Compétence et ressort
Chapitre VI. Compétence et ressort en matière d'incidents
Chapitre VII. Les demandes reconventionnelles
Chapitre VIII. Les demandes en intervention
Chapitre IX. La litispendance
Chapitre X. La connexité et l'indivisibilité
Chapitre XI. Compétence du juge de paix
Chapitre XII. Compétence du tribunal de commerce
Chapitre XIII. Compétence du tribunal du travail
Chapitre XIV. Compétence du tribunal de première instance
Chapitre XV. La juridiction présidentielle
Chapitre XVI. Compétence de la Cour d'appel
Chapitre XVII. Compétence de la Cour de travail
Chapitre XVIII. Compétence de la Cour de cassation
Titre II. LA COMPETENCE TERRITORIALE
Chapitre I. Principes
Chapitre II. La règle générale
Chapitre III. Les règles particulières
Chapitre IV. Demandes reconventionnelles et en intervention. Litispendance et connexité
Chapitre V. Juridiction des référés
Chapitre VI. Ressorts territoriaux délimités par la ligne médiane d'un cours d'eau ou d'une voie de comunication
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1965 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA010/053 347.9 FET Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Précis de droit judiciaire / André Le Paige
Titre : Précis de droit judiciaire : Tome IV. Les voies de recours Type de document : texte imprimé Auteurs : André Le Paige, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1973 Importance : 228 p Note générale : Table analytique des matières. - Principales abréviations utilisées. - Bibliographie générale. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Code judiciaire
Droit judiciaire privé
Pourvoi en cassation
Voies de recours : code judiciaireIndex. décimale : 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires Résumé : Les innovations du Code ne résultent pas de considérations théoriques. Le Code judiciaire n'a pas entendu soumettre les voies de recours à une théorie entièrement nouvelle.
En effet, en réalité les voies de recours, atteintes au principe de l'autorité de la chose jugée, sont nées des nécessités de la pratique. Mais il y a plus : les auteurs du Code ne semblent guère s'être laissés influencer dans leur nouvelle organisation des recours par les théories élaborées ou défendues par les commentateurs du Code de procédure civile.
Nous y trouvons l'exposé de nombreuses théories et des controverses auxquelles elles ont donné lieu. Mais les auteurs du Code se sont bien gardés de faire adopter les unes ou de faire trancher les autres par le Code. Ils ont craint d'imprimer à celui-ci un caractère trop théorique.
Les innovations du Code s'inspirent d'un triple but. En matière de recours comme en d'autres matières, le Code, dans le but d'améliorer un outil destiné aux praticiens, a tenté d'atteindre trois buts : unification des règles de procédure, leur simplification et l'accélération de la procédure.
A côté des trois buts principaux : effets seconds. 1. Suppression ou réduction de certaines voies de recours. 2. Suppression à l'égard de nombreux jugements du droit d'opposition et du droit d'appel. 3. Meilleure organisation des voies de recours. 4. Elargissement de la possibilité des voies de recours en ce qui concerne l'appel et en matière de requête civile.
Les auteurs du Code n'ont pas voulu consacrer une théorie nouvelle des voies de recours; ils n'ont même pas voulu consacrer à l'occasion de celles-ci des solutions doctrinales qui avaient été défendues parfois non sans raison, sous l'empire du Code de procédure civile.
Ils ont eu en vue de mettre à la disposition des praticiens un outil pratique leur permettant de faire trancher le plus rapidement possible les litiges.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1966 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA010/054 347.9 PAI Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Précis de droit judiciaire / J.-L. Rens
Permalink