Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2015 / Philippe Joos

Titre : Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Joos, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2015 Importance : 562 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6553-7 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés à l'usage du Code de la route Langues : Français Catégories : Circulation routière Code de la route Droit pénal Police de la circulation routière Procédure pénale Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Un outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglementaires les plus importants et les plus récents gouvernant la matière. La principale caractéristique de ce code réside dans les annotations jurisprudentielles apportées aux textes. Ces annotations ont été sélectionnées en fonction de leur intérêt, de leur pertinence ou de leur actualité. Tranches d'âges : Tous publics Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11057

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Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2016 / Philippe Joos

Titre : Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2016 : La législation est mise à jour au Moniteur belge du 30 avril 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Joos, Auteur Mention d'édition : 22e édition Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2016 Importance : 564 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-8821-5 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés à l'usage du Code de la route Langues : Français Catégories : Circulation routière Code de la route Droit pénal Police de la circulation routière Procédure pénale Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Un outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglementaires les plus importants et les plus récents gouvernant la matière. La principale caractéristique de ce code réside dans les annotations jurisprudentielles apportées aux textes. Ces annotations ont été sélectionnées en fonction de leur intérêt, de leur pertinence ou de leur actualité. Tranches d'âges : Tous publics Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11876

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Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2018 / Philippe Joos 

Titre : Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2018 : La législation est mise à jour au Moniteur belge du 30 septembre 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Joos, Auteur Mention d'édition : 22e édition Editeur : Liège [Belgique] : Wolters Kluwer Belgium Année de publication : 2018 Importance : 525 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-0418-1 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés à l'usage du Code de la route Langues : Français Catégories : Circulation routière Code de la route Droit pénal Police de la circulation routière Procédure pénale Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Un outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglementaires les plus importants et les plus récents gouvernant la matière. La principale caractéristique de ce code réside dans les annotations jurisprudentielles apportées aux textes. Ces annotations ont été sélectionnées en fonction de leur intérêt, de leur pertinence ou de leur actualité. Tranches d'âges : Tous publics En ligne : https://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/navigation/Code-de-droit-de- [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14048

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Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2019 / Philippe Joos 

Titre : Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2019 : La législation est mise à jour au Moniteur belge du 30 avril 2019 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Joos, Auteur Mention d'édition : 25e édition Editeur : Liège [Belgique] : Wolters Kluwer Belgium Année de publication : 2019 Importance : 542 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-1010-6 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés à l'usage du Code de la route Langues : Français Catégories : Circulation routière Code de la route Droit pénal Police de la circulation routière Procédure pénale Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Un outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglementaires les plus importants et les plus récents gouvernant la matière. La principale caractéristique de ce code réside dans les annotations jurisprudentielles apportées aux textes. Ces annotations ont été sélectionnées en fonction de leur intérêt, de leur pertinence ou de leur actualité. Tranches d'âges : Tous publics En ligne : https://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/144/Code-de-droit-de-la-circ [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14487

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Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2020 / Philippe Joos 

Titre : Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2020 : La législation est mise à jour au Moniteur belge du 30 avril 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Joos, Auteur Mention d'édition : 26e édition Editeur : Liège [Belgique] : Wolters Kluwer Belgium Année de publication : 2020 Importance : 558 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-0023-7 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés à l'usage du Code de la route Langues : Français Catégories : Circulation routière Code de la route Droit pénal Police de la circulation routière Procédure pénale Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Un outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglementaires les plus importants et les plus récents gouvernant la matière. La principale caractéristique de ce code réside dans les annotations jurisprudentielles apportées aux textes. Ces annotations ont été sélectionnées en fonction de leur intérêt, de leur pertinence ou de leur actualité. Tranches d'âges : Tous publics En ligne : https://shop.wolterskluwer.be/fr_be/Code-de-droit-de-la-circulation-routiere-sBP [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15163

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Dossier : Justice restauratrice, justice d'avenir ? / Joëlle Kwaschin in La Revue nouvelle, N° 3 (Mars 2011)

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Droit pénal général / Christiane Hennau

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Droit de la procédure pénale. Tome I / Marie-Aude Beernaert 

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Droit de la procédure pénale. Tome II / Marie-Aude Beernaert 

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L'effet radicalisation et le terrorisme / Laurent Bonneli

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Etat des droits humains en Belgique. Rapport 2018 / Camille Van Durme

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L'Expertise psychiatrique pénale / Michel David

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Guide de procédure pénale et pénitentiaire / Réginald de Béco

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La loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice / Damien Holzapfel

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Mémento de Droit pénal 2016 / Thomas Henrion 

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