Retourner au premier écran avec les étagères virtuelles... |
![]() Doctrine juridique |
La connaissance du génome influence les soins de santé / Peter Raeymaekers
Titre : La connaissance du génome influence les soins de santé : Les citoyens demandent une politique pour l'avenir. # Rapport 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Peter Raeymaekers, Auteur ; Michel Teller, Auteur Editeur : Bruxelles : Fondation Roi Baudouin Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Sciensano Importance : 68 p Note générale : Annexes:
01 Panel citoyen
02 Rapport d'évaluation
03 Réactions aux résultats du forum citoyen
04 Comité d'accompagnement
05 Participants à l'atelier pour les parties prenantes
06 Publications et site InternetLangues : Français Catégories : Doctrine juridique
Enquête épidémiologique
Ethique médicale
Morale
Politique de la santé
Soins de santé
Système socialIndex. décimale : 616.08 Soins de santé Résumé : Les connaissances sur le génome humain vont de plus en plus loin. La technologie de lecture de l'ADN, toujours plus rapide et moins chère, associée à la bio-informatique avancée, mène à un passage de la génétique monogénique traditionnelle à la médecine génomique. Mais, l'introduction de cette médecine génomique dans les soins de santé soulève de nombreuses questions auxquelles les généticiens ne peuvent répondre seuls.
C'est pourquoi la FRB et Sciensano ont organisé, à l'automne 2018, un forum citoyen sur l'utilisation des données du génome. Celui-ci a réuni 32 hommes et femmes, d'âges et d'origines très divers. Aucun d’entre eux n’était un expert en science du génome. Mais, ils étaient tous des experts de leurs vies, avec leurs expériences et opinions propres. Ils se sont réunis pendant 3 week-ends, avec des experts du vécu, des parties prenantes et des experts.
L’avis remis par les citoyens encourage les décideurs politiques, les professionnels et toutes les parties prenantes à adopter un programme de changement, tourné vers l’avenir. Cet avis recommande que la médecine génomique soit largement connectée avec la société.
Ce rapport est une synthèse des contributions des citoyens, des experts et des décideurs. Il résume les conclusions et les recommandations les plus importantes issues de ce forum.
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14455 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/2697 616.08 RAE Document électronique CEDS Santé / Médecine Disponible Doctrine / Luc Leboeuf in Revue du droit des étrangers, N° 168 (Avril - Mai - Juin 2012)
[article]
Titre : Doctrine Type de document : texte imprimé Auteurs : Luc Leboeuf, Auteur ; Gaëlle Aussems, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 193-218 Langues : Français Catégories : Doctrine juridique
Droit des étrangers
Regroupement familialRésumé : - "Les pays sûrs en droit belge de l'asile. - Le "pays d'origine sûr", "pays tiers sûr" et "premier pays d'asile" dans la loi de 1980 et la jurisprudence du Conseil du contentieux des étrangers".
- "La place de l'enfant dans le droit au regroupement familial en Belgique"Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6856
in Revue du droit des étrangers > N° 168 (Avril - Mai - Juin 2012) . - p. 193-218[article]Doctrine : Questions relatives à la réception du jugement supplétif d'acte de naissance étranger dans l'ordre juridique belge / Bruno Langhendries in Revue du droit des étrangers, N° 169 (Juillet - août - septembre 2012)
![]()
[article]
Titre : Doctrine : Questions relatives à la réception du jugement supplétif d'acte de naissance étranger dans l'ordre juridique belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Langhendries, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : pp. 355-401 Langues : Français Catégories : Doctrine juridique
Droit des étrangers
Etat civil
Filiation
Regroupement familialRésumé : Le droit à vivre en famille et la libre circulation des personnes bénéficiaires d'un droit au regroupement familial ou à la nationalité belge sont susceptibles d'être affectés par les difficultés qu'éprouvent certaines personnes à prouver leur état civil, lorsque celles-ci sont originaires de pays où la tenue et la mise à jour des registres sont défaillantes. Les législations prévoient en général la possibilité permanente de pallier ces carences par l'obtention d'un jugement supplétif d'acte de naissance, souvent déclaratifs d'état civil. En ligne : http://www.adde.be/J_15/index.php?option=com_content&view=article&id=240:sommair [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7413
in Revue du droit des étrangers > N° 169 (Juillet - août - septembre 2012) . - pp. 355-401[article]
Titre : Droit de l'enseignement en Communauté française : Législation, doctrine, jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathias El Berhoumi, Auteur ; Laurence Vancrayebeck, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2015 Collection : Répertoire pratique du droit belge Note générale : Table des matières. - Bibliographie. - Principales sources législatives et réglementaires. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Communauté française : compétences territoriales
Doctrine juridique
Droit
Enseignement
Jurisprudence
LégislationIndex. décimale : 370 Enseignement - Education Résumé : La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement.
Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école repose sur des principes qui lui sont propres. Son architecture baroque est d’autant plus difficile à saisir qu’elle est en constante évolution. L’inflation législative n’a pas épargné le droit de l’enseignement. Les textes fondateurs – loi du pacte scolaire, décret « missions » ou décret « paysage » – s’enchevêtrent avec des législations éparses.
L’ambition de cet ouvrage est d’offrir une présentation systématique du droit de l’enseignement pour permettre au lecteur de se retrouver dans le flux des règles qui en relèvent. Tant l’enseignement obligatoire que l’enseignement supérieur y sont étudiés. Une place importante est réservée à l’analyse de la jurisprudence, celle-ci permettant d’éclairer diverses zones d’ombres de cette branche du droit souvent laissée en friche par la doctrine.
L’ouvrage se veut utile pour le praticien qu’il soit avocat, directeur d’école ou agent de l’administration. Il se veut également pertinent pour quiconque s’intéresse aux questions scolaires.En ligne : https://www.larcier.com/fr/droit-de-l-enseignement-2014-9782802743972.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15842 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L'expropriation en Région wallonne / Louis Vansnick
Titre : L'expropriation en Région wallonne : Le décret du 22 novembre 2018, article par article Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Vansnick, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2020 Collection : Lois actuelles Importance : 292 p ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-1127-1 Langues : Français Catégories : Conditions d'expropriation
Décret
Doctrine juridique
Expropriation
Jurisprudence
Procédure administrativeIndex. décimale : 351.712.5 Expropriation pour cause d'utilité publique Résumé : Depuis la Sixième Réforme de l’Etat, les Régions sont compétentes pour fixer la procédure applicable en matière d’expropriation pour cause d’utilité publique d’un bien situé dans la région concernée. La Région flamande a été pionnière en la matière puisqu’elle a adopté, le 24 février 2017, le décret relatif à l’expropriation d’utilité publique qui est en vigueur depuis le 1er janvier 2018.
La Région wallonne est la deuxième à mettre en œuvre la compétence qui lui est ainsi transférée. Le 22 novembre 2018, le Région wallonne a adopté un décret relatif à la procédure d’expropriation. Ce décret a été publié au Moniteur belge, le 18 décembre 2018 et est entrée en vigueur le 1er janvier 2019.
Cet ouvrage se propose de passer en revue les différents articles du décret du 22 novembre 2018 en vue de fournir un premier commentaire du décret. L’examen se fera principalement sur la base des travaux préparatoires en resituant, sur certains points, les éléments dans leur contexte au regard de la doctrine et la jurisprudence.
Ce livre s’adresse à tous les acteurs de terrain qui interviennent dans le cadre d’une procédure d’expropriation (agents et mandataires communaux et régionaux, huissiers de justice, notaires, experts judiciaires, avocats) et plus généralement, à toute personne souhaitant connaître l’étendue des droits dont il dispose dans le cadre de la nouvelle procédure d’expropriation.
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14691 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/2786 351.712.5 VAN Livre CEDS Législation Disponible La loi relative à la continuité des entreprises après la réforme de 2013 / Jean-Pierre Renard
Permalink