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[périodique]
Titre : Cahier du juriste Titre original : Cahier van de jurist Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Langues : Français Catégories : Concordat judiciaire
Droit commercial, économique et financier
Droits intellectuels
Faillites, insolvabilité et sursis de paiement
Juriste d'entreprisesRésumé : Issu des besoins de la pratique, le Cahier du juriste existe depuis plus de quinze ans. Il permet aux professionnels du droit en général et aux juristes d’entreprises, en particulier, de se tenir à jour grâce à des articles juridiques concrets et pratiques concernant les principaux domaines du droit auxquels l’entreprise est confrontée (faillite, concordat, droit pénal des entreprises, droits intellectuels, etc) En ligne : http://fr.bruylant.be/revues/100503_5_100100/cahier-du-juriste-cahier-van-de-jur [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7675 [périodique]Code de commerce et lois particulières / Jean-Pierre Buyle
Titre : Code de commerce et lois particulières : Textes en vigueur au 1er septembre 1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Buyle, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1998 Autre Editeur : Antwerpen - Apeldoorn [Belgique] : Maklu Importance : 873 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2802-711361-0 Note générale : Table des matières. - Table analytique Langues : Français Catégories : Code de commerce
Droit commercial, économique et financierIndex. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : Ce code de commerce est destiné tant au praticien - étudiant en droit, magistrat, avocat, notaire, juriste d'entreprise - qu'au lecteur non averti.
Il se veut pour l'un et pour l'autre, un ouvrage pratique et utilitaire, facilement maniable et accessible, aisément transportable.
Ceci a amené l'auteur à opérer un choix nécessaire mais cohérent parmi une législation commerciale extrêmement abondante et variée.
L'ensemble des textes choisis et parfois regroupés porte ainsi la marque du droit commercial au sens strict, ou parfois du droit économique privé, sans incursion dans le droit économique d'inspiration publique.
L'auteur a été guidé plus par le pragmatisme que par la volonté d'être exhaustif et complet en regroupant certains textes légaux ou réglementaires, complémentaires au code de commerce, dans un chapitre spécial, reprenant par ordre alphabétique, 21 verbos.
Cette seconde édition contient les dernières modifications législatives intervenues en droit des sociétés, en droit financier et en matière de faillite et de concordat judiciaire. Plusieurs textes nouveaux ont été intégrés comme les lois sur le contrat d'agence commerciale, sur la sécurité des consommateurs ou les dates de valeur des opérations bancaires.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1647 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/069 347.7 BUY Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit économique et commercial. Droit international privé / Ch. Biquet-Mathieu
Titre : Droit économique et commercial. Droit international privé : Edition 2013-2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Biquet-Mathieu, Auteur ; O. Caprasse, Auteur ; Georges de Leval, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2013 Collection : Les Codes La Charte num. 1 B Importance : 1152 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-327-8 Note générale : Mots-clés. - Table des matières. - Table chronologique Langues : Français Catégories : Droit commercial
Droit commercial, économique et financier
Droit international privéIndex. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : I. DROIT ECONOMIQUE ET COMMERCIAL
- Code de commerce
- Code des sociétés
- Code de droit économique
- Lois spéciales
II. DROIT INTERNATIONAL PRIVE
- Code de droit international privé
- Compétence et coopération judiciaire
- Droit familial
- Obligations
- Successions
- Vente internationalePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4802 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA013/155 347.7 BIQ Livre Bibliothèque Administrative Ouvrages de références Exclu du prêt Le Droit des sociétés / Benoit Cartuyvels
Titre : Le Droit des sociétés : Aspects pratiques et conseils des notaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoit Cartuyvels, Auteur ; M. Coipel, Auteur ; H. Michel, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Collection : Collection du Conseil francophone de la Fédération royale des notaires de Belgique num. 7 Importance : 496 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1258-9 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Droit commercial, économique et financier
SociétésIndex. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Comment choisir parmi les différentes formes de sociétés composant le paysage des personnes morales ? Quels critères suivre ? Comment apprécier avec un certain recul les évolutions de ces dernières années ?
Comment rédiger les statuts des sociétés de la manière la plus éclairée possible sur certains points précis (objet, droit de vote...) ?
Comment résoudre certaines difficultés pratiques de la vie des sociétés (opposition d'intérêt, cession de parts, organisation des assemblées générales, difficultés de droit transitoire) ?
Autant de questions auxquelles le présent ouvrage propose des réponses.
Suite aux nombreuses réformes qu'a connues le droit des sociétés ces dernières années, le Conseil francophone de la Fédération Royale des Notaires de Belgique a souhaité s'abstraire de la fièvre ayant entouré l'étude de chaque nouvelle législation et réaborder avec un certain recul des questions classiques du droit des sociétés pour la pratique notariale.
Cet ouvrage a donc pour ambition d'aider le praticien à améliorer le conseil qu'il peut donner lors de la constitution d'une société, dans le choix de celle-ci et dans le choix de clauses statutaires appropriées.
Il fait également le point sur certaines questions pratiques rencontrées lors d'actes posés par les sociétés.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1653 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/220 347.72 CAR Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit des sociétés : les lois des 7 et 13 avril 1995 / Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve)
Titre : Droit des sociétés : les lois des 7 et 13 avril 1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve), Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Louvain-la-Neuve [Belgique] : Academia-Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Collection Droit des sociétés Sous-collection : Documents num. 6 Importance : 374 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0649-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Droit commercial, économique et financier
SociétésIndex. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Avant de se dissoudre, le Parlement a voté, les 7 et 13 avril 1995, deux lois modifiant, une fois de plus, les lois coordonnées sur les sociétés commerciales.
La loi du 7 avril 1995 permet, à l'instar de ce qui avait déjà été fait de longue date à l'étranger, la dématérialisation des actions et des obligations émises par une société anonyme.
La loi du 13 avril 1995 apparaît essentiellement, quant à elle, comme une loi de réparation. Elle a aussi la prétention de trancher des débats d'école et comporte des bouleversements qui auraient mérité des réflexions plus approfondies.
Au-delà des doléances et des critiques que méritent assurément de nombreuses dispositions nouvelles, il s'impose, en tout cas, de procéder à l'analyse des lois des 7 et 13 avril 1995 avec toute l'objectivité requise afin de leur donner, dans toute la mesure du possible, la portée la plus juste et la plus utile aux intérêts en cause.
Fidèle à la mission qu'il s'est impartie, le Centre d'Etudes Jean Renauld entend y apporter sa pleine et entière collaboration.
La journée d'études du 29 septembre 1995, qui bénéficie de la présidence de Monsieur J.L. Duplat, président de la Commission bancaire et financière, et les rapports présentés à cette occasion en portent témoignage.
Ils portent successivement sur la notion de société; la société et son capital; la société et ses associés; la société et son fonctionnement; la société et sa restructuration; la société coopérative et les sociétés à finalité sociale et le droit transitoire.
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1654 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/083 347.72 CEN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Lois coordonnées sur les sociétés commerciales
PermalinkLois sur les sociétés / Guy Horsmans
PermalinkLe Nouveau code des sociétés / Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve)
PermalinkLe Nouveau code des sociétés / Patrick Saerens
PermalinkLes Nouvelles lois sur les pratiques du commerce / Thierry Bosly
PermalinkLes Sociétés commerciales / Jean-Marie Gollier
PermalinkSynthèse du droit commercial / M. De Clercq
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