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120 questions et réponses sur la fiscalité de l'achat et de la vente / Didier Claeys
Titre : 120 questions et réponses sur la fiscalité de l'achat et de la vente Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Claeys, Auteur ; Joëlle Pourbaix, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2000 Importance : 271 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5062-178-6 Note générale : Table des matières.- Textes légaux. - Index Langues : Français Catégories : Achat
Droit fiscal
Propriété immobilière
Système fiscal
VenteIndex. décimale : 336.211 Impôt sur les biens immobiliers. Impôt foncier Résumé : Notre volonté a été axée vers le rapport direct de la matière avec la pratique professionnelle.
La meilleure manière d'y parvenir nous a semblé celle partant de questions-réponses, dans lesquelles, après avoir inévitablement rappelé les principes régissant la question posée, une réponse concrète, agrémentée d'exemples dès que possible, est proposée.
Afin de permettre au lecteur de retrouver la réponse à la question posée, outre une table des matières détaillée à souhait, un lexique ainsi que la retranscription des divers textes légaux cités sont proposés en fin d'ouvrage.
Etant donné, aussi, que le marché est inondé d'ouvrages relatifs à la fiscalité, immobilière ou non, et qu'il n'est pas toujours aisé de faire preuve d'originalité, nous avons opté d'envisager la matière sous un aspect chronologique :
- avant l'acte;
- pendant l'acte;
- après l'acte.
Enfin quant au lecteur visé par cet ouvrage, il est constitué des professionnels de l'immobilier au sens large, à savoir, les agents immobiliers, les notaires, leurs collaborateurs, les experts, les géomètres, les vendeurs/acheteurs professionnels... mais aussi tout un chacun, soit l'investisseur privé souhaitant s'informer de l'aspect fiscal d'opérations d'achat et de ventes immobilières.
Trois parties sont envisagées dans cet ouvrage. Elles commenceront toutes par un préambule afin de donner un bref aperçu des aspects traités dans chaque partie, avant d'aborder la série de questions-réponses la concernant et de se terminer par des tableaux récapitulatifs.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4463 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA02/040 336.211 CLA Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Comment optimaliser fiscalement et socialement son divorce / Frédérik Fogli
Titre : Comment optimaliser fiscalement et socialement son divorce Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérik Fogli, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Edipro Année de publication : 2006 Importance : 221 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930287-73-7 Note générale : Annexes,Index Langues : Français Catégories : Divorce
Droit fiscal
Procédure de divorce
Système fiscalIndex. décimale : 173.1 Divorce Résumé : Une séparation, un divorce, outre les répercutions psychologiques et familiales, entraîne des conséquences importantes tant du point de vue fiscal, du droit social qu'au niveau des assurances. Au moment de la séparation, la plupart des questions d'ordre fiscal ou social restent en suspend mais bien souvent, ce sont ces mêmes questions qui déchirent les ex-conjoints. Que vous soyez avocat, notaire, expert-comptable, médiateur de dettes ou médiateur familial, etc., votre rôle est de les conseiller au mieux afin de les accompagner de façon optimale à travers toutes les étapes délicates de la procédure. Ce véritable casse-tête juridique vient compliquer une situation déjà problématique. Pour conseiller pertinemment et sereinement vos clients, ce guide pratique répond concrètement aux questions qu'ils vous posent. Cette approche originale est complétée d'exemples chiffrés, de conseils, de formulaires et d'une check-list. Un index vous aidera à trouver rapidement l'information recherchée. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8831 Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/1505 173.1 FOG Livre CEDS Droit et justice Disponible Dossier spécial : Fiscalité et développement / Jeffrey Owens in L'Observateur OCDE - OECD Observer, N° 276-277 (Décembre 2009 - Janvier 2010)
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[article]
Titre : Dossier spécial : Fiscalité et développement Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeffrey Owens, Auteur ; Richard Carey, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : pp. 23-35 Langues : Français Catégories : Développement économique
Droit fiscal
Pays en développement
Politique budgétaireRésumé : Réformer les systèmes fiscaux peut favoriser le développement en renforçant l’autonomie des gouvernements. Cela peut aussi susciter des réformes plus vastes.
En ligne : http://www.observateurocde.org/news/fullstory.php/aid/2612/La_fiscalit_E9,_levie [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3037
in L'Observateur OCDE - OECD Observer > N° 276-277 (Décembre 2009 - Janvier 2010) . - pp. 23-35[article]Dossier spécial : Transparence fiscale / Jeffrey Owens in L'Observateur OCDE - OECD Observer, N° 273 (Juin 2009)
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[article]
Titre : Dossier spécial : Transparence fiscale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeffrey Owens, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : pp. 21-28 Langues : Français Catégories : Droit fiscal
Transparence administrativeRésumé : Ces derniers mois, un changement radical est intervenu : les gouvernements sont désormais plus enclins à échanger des renseignements fiscaux avec d'autres pays. Pourquoi cela ?
En ligne : http://www.observateurocde.org/news/fullstory.php/aid/2431/Pour_une_fiscalit_E9_ [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3034
in L'Observateur OCDE - OECD Observer > N° 273 (Juin 2009) . - pp. 21-28[article]Droit fiscal / Marc Dassesse
Titre : Droit fiscal : Principes généraux et impôts sur les revenus Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Dassesse, Auteur ; Pascal Minne, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Collection : Précis de la Faculté de Droit - U.L.B. Importance : 1004 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1390-6 Note générale : Table des matières. - En annexes : I. Déclaration à l'impôt des personnes physiques. II. Déclaration à l'impôt des sociétés. III. Circulaire "mécanismes particuliers". IV. Avis publié au Moniteur belge du 24 août 1991 Langues : Français Catégories : Droit fiscal
Droit fiscal international
Impôts sur les revenus
Opérations financières
Procédure fiscaleIndex. décimale : 336.2 Impôts. Taxes Résumé : Le droit fiscal est une matière complexe et extrêmement mouvante. Deux praticiens reconnus qui l'enseignent à l'U.L.B. (l'un à la Faculté de Droit et à l'Institut d'Etudes européennes, l'autre à l'école de Commerce Solvay), ont cependant réussi à en présenter une synhèse claire, didactique mais néanmoins complète.
Les auteurs guidés par leur expérience professionnelle respective (conseil fiscal interne, et précédemment avocat et juriste de banque d'une part; associé au sein d'une des principales firmes internationales de conseils fiscaux d'autre part), ont accordé une importance variable aux sujets traités. L'accent fut surtout mis sur l'impôt des sociétés (selon une approche basée sur le droit comptable), la fiscalité internationale et la procédure fiscale qui vient d'être réformée. Une attention particulière a également été accordée à la fiscalité des opérations financières et à l'incidence grandissante sur le droit fiscal belge des principes du droit européen et de la jurisprudence de la Cour de Justice.
L'ouvrage est divisé en 8 parties :
- introduction générale;
- la déclaration et son contrôle;
- l'enrôlement, le recouvrement et les recours;
- l'impôt des personnes physiques;
- l'impôt des sociétés;
- l'impôt des personnes morales;
- le droit fiscal international et européen;
- l'imposition des cadres et dirigeants d'entreprise.
L'ouvrage tient compte des modifications législatives jusqu'au 30 juin 2000.
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=753 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA01/137 336.2 DAS Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt PermalinkPermalinkLes Limites constitutionnelles du pouvoir fiscal / Elisabeth Willemart
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLa Procédure en matière de taxes locales / Jean-Pierre Magremanne
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