Manuel de droit des biens / Pascale Lecocq 

Titre : Manuel de droit des biens : Tome 2. Droits réels principaux démembrés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Lecocq, Auteur ; Arianne Salvé, Auteur ; Sophie Boufflette, Auteur ; Raluca Popa, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 549 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8102-5 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Biens Droit civil Droit d'usage et d'habitation Droit des biens et droits réels Emphytéose Servitudes Superficie Usufruit Index. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d’autrui, à savoir l’usufruit et ses dérivés que sont l’usage et l’habitation, les servitudes, la superficie et l’emphytéose. En ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/133157_2/manuel-de-droit-des-bien [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11802

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA016/145	347.2 LEC M	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Les Servitudes en droit privé (1988-1998) / Jacques Hansenne

Titre : Les Servitudes en droit privé (1988-1998) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 1998 Collection : Synthèses de jurisprudence num. 1998/2.0 Importance : 69 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-324-3 Note générale : Table des matières. - Table alphabétique des mots-clés. - Table chronologique des décisions citées. - Bibliographie. Langues : Français Catégories : Code civil Code rural Droit civil Droit privé Servitudes Index. décimale : 347.26 Aisances. Servitudes. Droits d'accès, de passage, etc. Résumé : - Chapitre Ier. Les servitudes du fait de l'homme Section 1ère. Définition - Caractères généraux - Classifications Section 2. Quelles servitudes du fait de l'homme est-il permis d'établir ? Section 3. Modes d'établissement des servitudes du fait de l'homme Section 4. Droits et devoirs du propriétaire du fonds dominant Section 5. Droits et devoirs du propriétaire du fonds servant Section 6. Modes d'extinction des servitudes du fait de l'homme Section 7. Actions en justice - Compétence - Procédure - Chapitre II. Les servitudes légales de droit privé Section 1ère. Généralités Section 2. Servitude légale grevant les fonds inférieurs et forçant les propriétaires desdits fonds à recueillir les eaux naturelles provenant des fonds supérieurs Section 3. Restriction à la propriété des sources Section 4. Charges établies par le Code rural Section 5. Distances à observer pour les fossés, les haies vives et plantations à faire près du fonds du voisin Section 6. Distances à observer pour l'ouverture de jours et de vues Section 7. Servitude de passage au profit des fonds enclavés Section 8. De la distance et des ouvrages intermédiaires requis pour certaines constructions (art. 674 C. civ.) Section 9. De l'égout des toits Section 10. Du bornage Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1163

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA99/007	347.26 HAN	Livre	Bibliothèque Administrative	Jurisprudence	Exclu du prêt

Servitudes d'urbanisme / Jacques De Suray

Titre : Servitudes d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques De Suray, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Importance : 228 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0987-9 Note générale : Table des matières. - Table analytique Langues : Français Catégories : Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Permis d'environnement Permis d'urbanisme Permis de lotir Plans de secteur Servitudes Index. décimale : 71 Aménagement du territoire. Urbanisme. Architecture Résumé : Préambule. - Aménagement du territoire et environnement TITRE PREMIER. - Les servitudes en matière d'aménagement du territoire (L'arrêté royal du 28 décembre 1972) CHAPITRE 1er : Les articles 1 à 4 CHAPITRE II : Les zones d'habitat CHAPITRE III : Les zones d'extension d'habitat (article 5, alinea 2) CHAPITRE IV : Les zones industrielles CHAPITRE V : Permis d'environnement et études d'incidences CHAPITRE VI : Les zones de services (article 9) CHAPITRE VII : La zone rurale (articles 10,11,12,13) CHAPITRE VIII : La zone agricole (artcle 11) CHAPITRE IX : Les zones forestières (article 12) CHAPITRE X : Les zones d'espaces verts (article 11) CHAPITRE XI : Les zones naturelles CHAPITRE XII : Les zones de parc (article 13) CHAPITRE XIII : Les zones-tampons (article 14) CHAPITRE XIV : Les zones rurales particulières (article 15) CHAPITRE XV : Les zones de loisir (article 16) CHAPITRE XVI : Les zones de récréation et de séjour CHAPITRE XVII : Autres destinations CHAPITRE XVIII : Diverses zones (article 18) TITRE II : La mise en oeuvre des plans de secteur CHAPITRE 1er : Mise en oeuvre des projets de plans de secteurs et des plans de secteurs, article 19 CHAPITRE II : Les constructions de service public (article 20) CHAPITRE III : Les transformations (article 21) CHAPITRE IV : L'exploitation des établissements incommodes (article 22) CHAPITRE V : Les permis de lotir et de bâtir exceptionnels (article 23) TITRE III : Les monuments et sites TITRE IV : Protection du droit de propriété par le droit international Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=338

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA96/102	71 SUR	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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