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Titre : Manuel de droit des biens : Tome 2. Droits réels principaux démembrés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Lecocq, Auteur ; Arianne Salvé, Auteur ; Sophie Boufflette, Auteur ; Raluca Popa, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 549 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8102-5 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Biens
Droit civil
Droit d'usage et d'habitation
Droit des biens et droits réels
Emphytéose
Servitudes
Superficie
UsufruitIndex. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d’autrui, à savoir l’usufruit et ses dérivés que sont l’usage et l’habitation, les servitudes, la superficie et l’emphytéose. En ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/133157_2/manuel-de-droit-des-bien [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11802 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA016/145 347.2 LEC M Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Les Servitudes en droit privé (1988-1998) / Jacques Hansenne
Titre : Les Servitudes en droit privé (1988-1998) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 1998 Collection : Synthèses de jurisprudence num. 1998/2.0 Importance : 69 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-324-3 Note générale : Table des matières. - Table alphabétique des mots-clés. - Table chronologique des décisions citées. - Bibliographie. Langues : Français Catégories : Code civil
Code rural
Droit civil
Droit privé
ServitudesIndex. décimale : 347.26 Aisances. Servitudes. Droits d'accès, de passage, etc. Résumé : - Chapitre Ier. Les servitudes du fait de l'homme
Section 1ère. Définition - Caractères généraux - Classifications
Section 2. Quelles servitudes du fait de l'homme est-il permis d'établir ?
Section 3. Modes d'établissement des servitudes du fait de l'homme
Section 4. Droits et devoirs du propriétaire du fonds dominant
Section 5. Droits et devoirs du propriétaire du fonds servant
Section 6. Modes d'extinction des servitudes du fait de l'homme
Section 7. Actions en justice - Compétence - Procédure
- Chapitre II. Les servitudes légales de droit privé
Section 1ère. Généralités
Section 2. Servitude légale grevant les fonds inférieurs et forçant les propriétaires desdits fonds à recueillir les eaux naturelles provenant des fonds supérieurs
Section 3. Restriction à la propriété des sources
Section 4. Charges établies par le Code rural
Section 5. Distances à observer pour les fossés, les haies vives et plantations à faire près du fonds du voisin
Section 6. Distances à observer pour l'ouverture de jours et de vues
Section 7. Servitude de passage au profit des fonds enclavés
Section 8. De la distance et des ouvrages intermédiaires requis pour certaines constructions (art. 674 C. civ.)
Section 9. De l'égout des toits
Section 10. Du bornage
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1163 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/007 347.26 HAN Livre Bibliothèque Administrative Jurisprudence Exclu du prêt Servitudes d'urbanisme / Jacques De Suray
Titre : Servitudes d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques De Suray, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Importance : 228 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0987-9 Note générale : Table des matières. - Table analytique Langues : Français Catégories : Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire
Permis d'environnement
Permis d'urbanisme
Permis de lotir
Plans de secteur
ServitudesIndex. décimale : 71 Aménagement du territoire. Urbanisme. Architecture Résumé : Préambule. - Aménagement du territoire et environnement
TITRE PREMIER. - Les servitudes en matière d'aménagement du territoire (L'arrêté royal du 28 décembre 1972)
CHAPITRE 1er : Les articles 1 à 4
CHAPITRE II : Les zones d'habitat
CHAPITRE III : Les zones d'extension d'habitat (article 5, alinea 2)
CHAPITRE IV : Les zones industrielles
CHAPITRE V : Permis d'environnement et études d'incidences
CHAPITRE VI : Les zones de services (article 9)
CHAPITRE VII : La zone rurale (articles 10,11,12,13)
CHAPITRE VIII : La zone agricole (artcle 11)
CHAPITRE IX : Les zones forestières (article 12)
CHAPITRE X : Les zones d'espaces verts (article 11)
CHAPITRE XI : Les zones naturelles
CHAPITRE XII : Les zones de parc (article 13)
CHAPITRE XIII : Les zones-tampons (article 14)
CHAPITRE XIV : Les zones rurales particulières (article 15)
CHAPITRE XV : Les zones de loisir (article 16)
CHAPITRE XVI : Les zones de récréation et de séjour
CHAPITRE XVII : Autres destinations
CHAPITRE XVIII : Diverses zones (article 18)
TITRE II : La mise en oeuvre des plans de secteur
CHAPITRE 1er : Mise en oeuvre des projets de plans de secteurs et des plans de secteurs, article 19
CHAPITRE II : Les constructions de service public (article 20)
CHAPITRE III : Les transformations (article 21)
CHAPITRE IV : L'exploitation des établissements incommodes (article 22)
CHAPITRE V : Les permis de lotir et de bâtir exceptionnels (article 23)
TITRE III : Les monuments et sites
TITRE IV : Protection du droit de propriété par le droit international
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=338 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/102 71 SUR Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt