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![]() Associations et fondationsSynonyme(s)A.S.B.L. ASBL |
[article]
Titre : L'accompagnement associatif Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Briet, Auteur ; Philippe Verdonck, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 1 Langues : Français Catégories : Associations et fondations Résumé : Celles et ceux qui se sont lancés dans la création d'une association pourront témoigner qu'il est capital d'être non seulement bien informé, mais aussi accompagné dans les premiers mois ou années d'existence. En ligne : http://shop.kluwer.be/shop/fr_BE/navigation/637/ASBL-Info;pgid=ou1YCaTeQQJSR0UE3 [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7202
in ASBL Info > N° 18 [19/11/2012] . - p. 1[article]
Titre : Les ASBL Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles [Belgique] : Service d'Encardrement des Mesures alternatives - Ministère de la Justice Année de publication : 2005 Importance : 46 p Langues : Français Catégories : Associations et fondations
Législation localeIndex. décimale : 347.72.036 Représentation et administration de la société. Assemblée générale annuelle. Administrateurs. Délégués. Gérants. Directeurs. Conseils d'administration Résumé : L'objectif de cette brochure est d'offrir à celles et à ceux qui souhaitent créer une ASBL ou y exercer des activités, une première information traduite dans un langage clair et accessible à tout un chacun. Elle se présente sous forme de questions-réponses au sujet des principaux événements pouvant affecter la vie d'une association. En ligne : http://www.uvcw.be/no_index/adl/ressources/Doc-ASBL-SPF.pdf Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8860 Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/1633 347.72.036 ASB Livre CEDS Droit et justice Disponible Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL / Denis Dufour ; Larisa Ciufu ; Michel Davagle
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Titre : Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Dufour, Auteur ; Larisa Ciufu, Auteur ; Michel Davagle, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Edipro Année de publication : 2019 Collection : Les Dossiers d'ASBL Actualités num. 20 Importance : 276 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-389-6 Note générale : Table des matières. - En annexe : Extrait du CSA relatif au contrôle légal des comptes annuels "version association" Langues : Français Catégories : Association sans but lucratif
Associations et fondations
Gestion de l'entreprise
SociétésIndex. décimale : 347.471 Sociétés civiles, privées. Sociétés. Associations. Compagnies privées Résumé : La revue « Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale » s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d'une ASBL, d'une société coopérative, d'une société à finalité sociale, d'une association de fait…
Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller. Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
Ce vingtième numéro est consacré au Code des associations (et des sociétés) et les ASBL : Avant-propos (Denis Dufour), Les ASBL, AISBL & fondations - Définitions et champ d’application au Code des sociétés et associations (CSA) (Philippe T’Kint), La responsabilité civile des administrateurs d’ASBL (Michel Davagle), Les comptes annuels des ASBL après l’entrée en vigueur du Code des sociétés et associations (Jean Pierre Vincke), Le rapport de gestion, le rapport du commissaire et autres missions de contrôle dans les ASBL (Fernand Maillard), Les ASBL sous l’empire du Code des sociétés et des associations : aspects fiscaux (Sabine Garroy & Xavier Gérard), Le nouveau régime des conflits d’intérêts pour les ASBL et les fondations dans le CSA (Larisa Ciufu), Le droit transitoire (Denis Dufour).
Il s’adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l’administration des entreprises des secteurs non marchand et de l’économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d’une ASBL, d’une mutualité, d’une société coopérative, d’une société à finalité sociale, d’une association de fait.En ligne : https://www.edipro.eu/fr/non-marchand/407-le-code-des-associations-et-des-societ [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14736 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA020/029 347.471 DUF C Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt La déductibilité fiscale des dons aux associations / Hervé Briet in ASBL Info, N° 8 (Semaines du 16 et 17 2011)
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Titre : La déductibilité fiscale des dons aux associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Briet, Auteur ; Philippe Verdonck, Auteur Année de publication : 2011 Langues : Français Catégories : Associations et fondations Résumé : Edito :
- La déductibilité fiscale des dons aux associations
Fiscalité :
- Attestation de déductibilité d'un don : procédure électronique
Social :
- La responsabilité extracontractuelle des administrateurs envers les tiers
- Les temps de pause
- Niveaux de bruit spécifiques pour les activités sportives bruxelloises en plein air
- Eco-chèques : les modifications du système deviennent obligatoires
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4193
in ASBL Info > N° 8 (Semaines du 16 et 17 2011)[article]Edito : Bénévolat, bientôt 7 ans... / Hervé Briet in ASBL Info, N° 12 ([04/06/2012])
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Titre : Edito : Bénévolat, bientôt 7 ans... Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Briet, Auteur ; Philippe Verdonck, Auteur Année de publication : 2012 Langues : Français Catégories : Associations et fondations
BénévolatRésumé : Edito :
- Bénévolat, bientôt 7 ans...
C'était le 3 juillet 2005 que la loi introduisant un statut pour les volontaires était adoptée.
Volontariat :
- Les frais de déplacement à vélo des volontaires
Travail :
- Mesures transitoires pour les pensions anticipées du secteur privé
- Responsabilité en chaîne pour le paiement de la rémunération
- Efforts insuffisants de formation ? L'ONSS enverra un avis de débit
Social
- Reclassement social des handicapés : 0,20% de cotisation en moinsPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6209
in ASBL Info > N° 12 [04/06/2012][article]L'Equilibre des genres au sein des associations et fondations / Hervé Briet in ASBL Info, N° 13 (Semaines 36 et 37 2011)
PermalinkFraude à la Dimona : adaptation de la réglementation / Joshua Capuozzo in ASBL Info, N° 9 (Semaines 18 et 19 2011)
PermalinkLe Guide social 2011 / ADIM asbl
PermalinkLe Guide social 2012/2013 / ADIM asbl
PermalinkLe Guide social 2018
PermalinkMémento des ASBL 2010 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2011 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2012 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2013 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2014 / Michel Davagle
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