| Titre : | Eléments de droit de la procédure pénale | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Henri-D. Bosly, Auteur | | Editeur : | Louvain-la-Neuve [Belgique] : Academia-Bruylant | | Année de publication : | 1995 | | Collection : | Collection Pedasup num. 23 | | Importance : | 312 p | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87209-397-7 | | Note générale : | Table des matières. - Plan. - Bibliographie générale. - Liste des principales abréviations. - En annexes : I. Année 1989 : Affaires criminelles, correctionnelles et de police. II. Année 1994 : statistiques du parquet du Procureur du Roi de Bruxelles en matière pénale. III. Nature des infractions commises par les prévenus reconnus coupables par les tribunaux correctionnels jugeant en premier ressort : année 1989. IV. Sort réservé aux prévenus jugés par les tribunaux correctionnels statuant en premier ressort : année 1991. - V. Population pénitentiaire en Belgique le 30 décembre 1992 | | Langues : | Français | | Catégories : | Procédure pénale
| | Index. décimale : | 343.1 Justice pénale et procédure | | Résumé : | Ce syllabus de cours rassemble des notes de cours relatives à l'enseignement des Elements de procédure pénale dispensé en première licence en droit et dont le crédit horaire est limité à trente heures. Cela explique d'abord que le lecteur ne trouvera pas les longs développements qui sont propres à un Manuel et à un Traité, et ensuite que certaines matières n'ont pas pu être étudiées (exemples : l'extradition et la procédure d'audience des assises). Il est impossible de faire autrement que de s'en remettre aux enseignements spécialisés en troisième licence en droit qui peuvent couvrir, en effet, ces deux matières. Cela implique aussi que ces notes se bornent à plusieurs reprises à renvoyer purement et simplement à d'autres enseignements dispensés dans la licence en droit (p. ex. : le droit pénal, le droit judiciaire civil, le droit public...). L'objectif n'a pas été, répétons-le, de rédiger un précis ou un manuel de droit judiciaire pénal. Il en résultera vraisemblablement que le praticien du droit, expérimenté et confronté quotidiennement aux difficultés considérables de la procédure pénale, risque d'être déçu en consultant ce "petit" ouvrage car il n'y trouvera sans doute pas toujours les réponses aux questions précises, complexes et détaillées qu'il se pose. Toutefois, des notes infra-paginales et une bibliographie sommaire offrent autant de pistes pour un approfondissement personnel des connaissances. C'est donc dans cette optique qu'il faudra lire ou consulter cet ouvrage. | | Permalink : | ./index.php?lvl=notice_display&id=1124 |
|  |
Accueil