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Le Bail de résidence principale
Titre : Le Bail de résidence principale Type de document : texte imprimé Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 1996 Collection : Dossier Judit Importance : 99 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-233-8 Note générale : Sommaire Langues : Français Catégories : Baux relatifs à la résidence principale
Droit civil
Droit du bail
Louage des chosesIndex. décimale : 347.453 Location. Loyers. Baux Résumé : I. Loi du 20 février 1991 modifiant et complétant des dispositions du Code civil relatives aux baux à loyer (texte intégral)
Loi du 20 février 1991 modifiant et complétant des dispositions du Code civil relatives aux baux à loyer (texte annoté : références à la jurisprudence et à la doctrine)
II. Annexes
- Décisions de jurisprudence in extenso
- Rapport de la Commission spéciale chargée d'évaluer les effets de la loi du 20 février 1991 modifiant et complétant des dispositions du Code civil relatives aux baux à loyer
III. Liste chronologique des décisions jurisprudentielles citées dans l'ouvrage
La matière est mise à jour au 5 septembre 1996.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1441 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA98/200 347.453 BAI Livre Bibliothèque Administrative Jurisprudence Exclu du prêt Lois coordonnées sur les sociétés commerciales
Titre : Lois coordonnées sur les sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 1998 Collection : Dossier Judit Importance : 260 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-307-6 Note générale : Sommaire. - Index thématique Langues : Français Catégories : Droit commercial, économique et financier
Sociétés commercialesIndex. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Le présent ouvrage reproduit le texte annoté des lois coordonnées sur les sociétés commerciales.
On donne un aperçu immédiat du contenu d'un article en reprenant en marge des mots-clés. Ces mots-clés apparaissent au niveau des articles ou, lorsque le texte des lois l'imposait, au niveau des différents paragraphes d'un même article.
Les annotations agrémentant ces textes consistent en extraits de jurisprudence et références à la doctrine.
Celles-ci sont reproduites sous l'article sur lequel elles portent. Lorsque leur intérêt est plus général, elles le sont sous un titre de section.
En cas d'annotations diverses, le classement opéré est le suivant :
1) Jurisprudence
- Hiérarchie des cours et tribunaux (Cour de cassation, niveau d'appel,...)
- Dans un groupe se situant au même niveau hiérarchique : ordre alphabétique (cour d'appel par exemple : Anvers, Bruxelles, Gand, Liège, Mons)
- Dans cet ordre alphabétique : ordre chronologique
2) Doctrine
- Ordre alphabétique
La référence à la jurisprudence est indiquée entre parenthèses en fin d'extrait. Sur chaque page, les têtières vous indiquent l'article des lois coordonnées annoté ansi que la section de celles-ci dans laquelle il est repris.
En fin d'ouvrage, un index thématique vous aide à retrouver rapidement la disposition régissant une matière.
Conscients que la matière des sociétés est également régie par le titre IX du Code civil, comprenant les articles 1832 à 1873, l'ouvrage que voici offre un aperçu des seules lois coordonnées sur les sociétés commerciales.
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1668 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA98/335 347.72 LOI Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt