| Titre : | Droit de l'environnement | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Philippe Coenraets, Auteur ; Paul Tapie, Préfacier, etc. | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | | Année de publication : | 1995 | | Autre Editeur : | Bruxelles [Belgique] : De Boeck | | Collection : | Les Grands arrêts de la jurisprudence belge | | Importance : | 358 p | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-0205-1 | | Note générale : | Table alphabétique. - Table des décisions par juridiction. - Table chronologique. - Table par nom des parties en litige. - Bibliographie | | Langues : | Français | | Catégories : | Droit de l'environnement
| | Index. décimale : | 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et du milieu | | Résumé : | Le droit de l'environnement est devenu, au fil des ans, une branche du droit à part entière. La multiplicité des normes applicables, leur complexité et leur mouvance rendent souvent ardue la tâche du juriste. Une bonne compréhension de ces régimes juridiques nécessite une approche plus globale, qui ne se limite pas à une connaissance parfaite des textes, mais qui intègre aussi la dimension jurisprudentielle qui les complète.
Le développement d'une jurisprudence spécifique au droit de l'environnement est récent. Les premières décisions significatives ont été rendues voici moins de vingt ans. La jeunesse du contentieux ne permet pas, toutefois, d'en négliger la portée et le travail interprétatif déjà important accompli par le juge.
A cet égard, il n'existe pas un juge du contentieux environnemental, mais autant de juges qu'il y a de facettes dans cette nouvelle branche du droit. C'est ainsi que, tour à tour, le juge communautaire, le juge administratif, le juge civil et le juge pénal ont été saisis de litiges où la protection de l'environnement touchait à leurs compétences respectives.
L'ouvrage présente, de manière raisonnée et commentée, une fraction importante du travail accompli par ces magistrats. Sont ainsi regroupées, chronologiquement, plus d'une cinquantaine de décisions qui, par leur caractère exemplaire, mettent en exergue tel ou tel aspect marquant du droit de l'environnement. Le lecteur trouvera, à l'occasion de chaque décision sélectionnée, des extraits de celle-ci, précédés d'un sommaire, d'une analyse critique et des références bibliographiques complémentaires. Le tout est assorti de tables permettant une utilisation plus aisée de l'ouvrage. Celui-ci sera donc, à la fois, un outil de réflexion et de travail pour les juristes confrontés, au quotidien, aux arcanes du droit de l'environnement. | | Permalink : | ./index.php?lvl=notice_display&id=2042 |
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