L'Archivage électronique et le droit / Marie Demoulin 

Titre : L'Archivage électronique et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Demoulin, Auteur ; Claude de Moreau de Gerbehaye, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Collection du CRIDS (Centre de Recherche Information Droit et Société) Importance : 198 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5200-1 Langues : Français Catégories : Archivage de documents Archivage électronique Archives Archivistique Numérisation Support numérique Index. décimale : 930.25 Archivistique. Archives (y compris les documents publics et papiers privés) Résumé : Loin de leur réputation parfois poussiéreuse et désuète, les archives doivent désormais être mises à l’heure du numérique. D’une part, il est de plus en plus tentant de numériser des kilomètres de documents pour des raisons évidentes de place et de gestion, d’autre part, il s’agit en tout état de cause de préserver le patrimoine numérique sur le moyen et le long terme. Ces opérations ne sont pas sans soulever d’épineuses questions juridiques, relatives à la preuve, au respect de certaines règles de conformité, à la vie privée, au droit d’auteur, voire à l’application des règles anglo-saxonnes de l’e-discovery. Par ailleurs, dans le secteur public, la conservation pérenne des documents présente un certain nombre de contraintes spécifiques pour les responsables d’administrations. Enfin, l’archivage électronique est un métier en soi, de sorte qu’il peut être intéressant de recourir au savoir-faire d’un tiers, à condition d’encadrer son intervention de certaines garanties contractuelles pour assurer un climat de confiance. Cet ouvrage s’adresse à toute personne intéressée par les aspects juridiques de l’archivage électronique, comme conseiller ou comme acteur d’un projet d’archivage dans le secteur privé ou dans le secteur public. En ligne : http://editions.larcier.com/titres/125777_2_0/l-archivage-electronique-et-le-dro [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6623

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA012/129	930.25 DEM	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Droit d'utilisation des oeuvres / Caroline Colin 

Titre : Droit d'utilisation des oeuvres : Thèse de doctorat soutenue à l'Université Paris-Sud XI le 16 septembre 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Colin, Auteur ; Pierre Sirinelli, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : Collection du CRIDS (Centre de Recherche Information Droit et Société) num. 33 Importance : 739 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4941-4 Note générale : Table des matières. - Liste des principales abréviations. - Ouvrages cités par le seul nom de l'auteur ou des auteurs. - Bibliographie. - Index Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : L’«utilisation» des œuvres est une notion émergente qui n’existe pas en droit d’auteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent. Aussi bien l’auteur que le public semblent pouvoir se livrer à l’«utilisation» d’une œuvre. La problématique de l’émergence du concept d’utilisation alliée à celle du droit y afférent est au coeur de l’évolution, voire de la transformation de la propriété littéraire et artistique. L’évolution des modes de création, de diffusion et de stockage des œuvres combinée à la convergence des technologies de l’information invitent à une réflexion en profondeur sur l’essence du droit d’auteur. L’interprétation actuelle des règles provoque l’incompréhension de la société. Cet ouvrage se propose de revenir aux fondements de la discipline, d’analyser les différentes réponses possibles envisagées face aux transformations sociales, économiques et juridiques du droit d’auteur. L’objectif est de montrer la voie d’une évolution raisonnable du droit d’auteur sans céder au modernisme ni s’enfermer dans le traditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de l’esprit de la loi, de son ambition, en respectant tant les besoins de changements de la société que les fondements originels de la discipline. Le livre plaide pour un système qui repose sur une nouvelle interprétation des règles légales existantes, un système plus juste du droit d’auteur au sein duquel l’auteur et son public se retrouvent. L’ouvrage s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées. Il propose une réflexion d’ensemble sur l’essence du droit d’auteur qui aboutit à une nouvelle appréciation du système respectueuse de son harmonie d’origine et des nouveaux besoins sociétaux. En ligne : http://editions.larcier.com/titres/123979_2_0/droit-d-utilisation-des-oeuvres.ht [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5954

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA012/056	347.78 COL	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

---

page 1/1