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Titre : La Commande publique : Box de 7 volumes Type de document : texte imprimé Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Collection : La commande publique Langues : Français Catégories : Droit administratif
Marché de fournitures
Marché de services
Marché de travaux
Marchés publicsIndex. décimale : 351.712 Travaux publics. Contrats avec des entrepreneurs Résumé : La collection ‘La commande publique’ consacre l’entrée en vigueur du nouveau régime de la commande publique en Belgique. Ce changement de réglementation a été l’occasion pour l’équipe Marchés publics et PPP du cabinet CMS DeBacker de faire le point sur un secteur du droit qui, au fil des décennies, prend de plus en plus d’importance. La collection permettra au lecteur de disposer d’une introduction générale mais détaillée et cohérente à la commande publique.
La commande publique est une collection composée de sept volumes :
1. Dictionnaire des marchés publics et des PPP - P. Thiel, Th. Cambier et S. Jacques
2. Les principes légaux - la loi du 15 juin 2006, V. Dor
3. La passation - l’arrêté royal du 15 juillet 2011, I. Van Kruchten
4. La motivation, l’information et les recours - la loi du 17 juin 2013, V. Dor
5. L’exécution - l’arrêté royal du 14 janvier 2013, V. de Francquen
6. Les secteurs spéciaux - Réglementations belges et européennes, Ch. Dubois
7. Code de poche - P. Thiel et I. Van Kruchten
La collection est rédigée par l’équipe Marchés publics et PPP du cabinet CMS DeBacker, sous la direction de P. Thiel.
En ligne : http://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/633/Collection-La-commande-pu [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12581 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Dictionnaire des marchés publics et des PPP Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Thiel, Auteur ; Sophie Jacques, Auteur ; Thomas Cambier, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2014 Collection : La commande publique num. Tome 1 Importance : 264 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-7244-3 Note générale : Index néerlandais/français. - Table des matières des tomes 2 à 7 Langues : Français Catégories : Dictionnaire
Droit administratif
Marchés publics
Partenariat public-privéIndex. décimale : 351.712 Travaux publics. Contrats avec des entrepreneurs Résumé : "Le Dictionnaire des marchés publics et des PPP" permet un accès à la commande publique à tout un chacun. Il procède d’une structure classique pour un dictionnaire : un classement alphabétique des notions rencontrées dans le secteur, une définition systématique et la traduction en néerlandais, ainsi qu’un renvoi aux principales dispositions légales et références de jurisprudence.
L’objectif de cette présentation est de permettre au lecteur non seulement d’identifier le sens des notions généralement rencontrées dans la commande publique, mais également d’en cerner directement les contours en termes de réglementation et de contentieux.
"Le Dictionnaire des marchés publics et des PPP" s’inscrit dans la collection « Commande publique » du cabinet CMS de Backer et contient les tables des matières des différents tomes.
En ligne : http://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/633/Dictionnaire-des-march-s- [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11760 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA016/086 351.712 THI D Livre Bibliothèque Administrative Ouvrages de références Exclu du prêt