Droit de la procédure pénale. Tome I / Marie-Aude Beernaert 

Titre : Droit de la procédure pénale. Tome I : 1ère partie. Les actions. 2e partie. La phase préliminaire du procès pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Henri-D. Bosly, Auteur Editeur : Brugge [Belgique] : La Charte Année de publication : 2014 Importance : 1065 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-346-9 Note générale : Table des matières. - Bibliographie générale. - Index Langues : Français Catégories : Code d'instruction criminelle Code pénal Droit pénal Procédure pénale Procès pénal Index. décimale : 343.1 Justice pénale et procédure Résumé : Quatre ans après la sixième édition de leur livre Droit de la procédure pénale, les auteurs conviennent leurs lecteurs à un nouveau rendez-vous. Ils ont voulu cette septième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à l’édition précédente, mais aussi parce que cette période a donné lieu à une production normative très importante dont la liste est mentionnée ci-dessous et à de nouveaux développements jurisprudentiels tout à fait essentiels(qu’il s’agisse de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, de la Cour de Justice de l’Union européenne, de la Cour constitutionnelle, des juridictions de l’Ordre judiciaire et du Conseil d’Etat). Comme précédemment ils ont également voulu être attentifs à la doctrine pénale récente. En ligne : https://www.diekeure.be/fr-be/professional/5475/droit-de-la-procedure-penale-edi [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12252

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA017/017	343.1 BEE D	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Droit de la procédure pénale. Tome II / Marie-Aude Beernaert 

Titre : Droit de la procédure pénale. Tome II : 3e partie. Le jugement. 4e partie. Les voies de recours. 5e partie. Procédures particulières. 6e partie. La coopération judiciaire internationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Henri-D. Bosly, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur Editeur : Brugge [Belgique] : La Charte Année de publication : 2014 Importance : pp. 1069 - 1834 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-346-9 Note générale : Table des matières. - Bibliographie générale. - Index Langues : Français Catégories : Code d'instruction criminelle Code pénal Droit pénal Procédure pénale Procédures particulières : code judiciaire Procès pénal Voies de recours : code judiciaire Index. décimale : 343.1 Justice pénale et procédure Résumé : Quatre ans après la sixième édition de leur livre Droit de la procédure pénale, les auteurs conviennent leurs lecteurs à un nouveau rendez-vous. Ils ont voulu cette septième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à l’édition précédente, mais aussi parce que cette période a donné lieu à une production normative très importante dont la liste est mentionnée ci-dessous et à de nouveaux développements jurisprudentiels tout à fait essentiels(qu’il s’agisse de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, de la Cour de Justice de l’Union européenne, de la Cour constitutionnelle, des juridictions de l’Ordre judiciaire et du Conseil d’Etat). Comme précédemment ils ont également voulu être attentifs à la doctrine pénale récente. En ligne : https://www.diekeure.be/fr-be/professional/5475/droit-de-la-procedure-penale-edi [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12253

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Eléments de droit de la procédure pénale / Henri-D. Bosly

Titre : Eléments de droit de la procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri-D. Bosly, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve [Belgique] : Academia-Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Collection Pedasup num. 23 Importance : 312 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87209-397-7 Note générale : Table des matières. - Plan. - Bibliographie générale. - Liste des principales abréviations. - En annexes : I. Année 1989 : Affaires criminelles, correctionnelles et de police. II. Année 1994 : statistiques du parquet du Procureur du Roi de Bruxelles en matière pénale. III. Nature des infractions commises par les prévenus reconnus coupables par les tribunaux correctionnels jugeant en premier ressort : année 1989. IV. Sort réservé aux prévenus jugés par les tribunaux correctionnels statuant en premier ressort : année 1991. - V. Population pénitentiaire en Belgique le 30 décembre 1992 Langues : Français Catégories : Procédure pénale Index. décimale : 343.1 Justice pénale et procédure Résumé : Ce syllabus de cours rassemble des notes de cours relatives à l'enseignement des Elements de procédure pénale dispensé en première licence en droit et dont le crédit horaire est limité à trente heures. Cela explique d'abord que le lecteur ne trouvera pas les longs développements qui sont propres à un Manuel et à un Traité, et ensuite que certaines matières n'ont pas pu être étudiées (exemples : l'extradition et la procédure d'audience des assises). Il est impossible de faire autrement que de s'en remettre aux enseignements spécialisés en troisième licence en droit qui peuvent couvrir, en effet, ces deux matières. Cela implique aussi que ces notes se bornent à plusieurs reprises à renvoyer purement et simplement à d'autres enseignements dispensés dans la licence en droit (p. ex. : le droit pénal, le droit judiciaire civil, le droit public...). L'objectif n'a pas été, répétons-le, de rédiger un précis ou un manuel de droit judiciaire pénal. Il en résultera vraisemblablement que le praticien du droit, expérimenté et confronté quotidiennement aux difficultés considérables de la procédure pénale, risque d'être déçu en consultant ce "petit" ouvrage car il n'y trouvera sans doute pas toujours les réponses aux questions précises, complexes et détaillées qu'il se pose. Toutefois, des notes infra-paginales et une bibliographie sommaire offrent autant de pistes pour un approfondissement personnel des connaissances. C'est donc dans cette optique qu'il faudra lire ou consulter cet ouvrage. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1124

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BA98/083	343.1 BOS	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Guide de procédure pénale et pénitentiaire / Réginald de Béco

Titre : Guide de procédure pénale et pénitentiaire : A l'usage de toute personne confrontée au monde judiciaire et à l'administration pénitentiaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Réginald de Béco, Auteur ; Anne Krywin, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Editions Jeunesse et droit Année de publication : 1999 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Prospective Jeunesse Importance : 165 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930176-21-5 Note générale : Table des matières. - Petit lexique. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Droit pénal Procédure pénale Index. décimale : 343.1 Justice pénale et procédure Résumé : Cet ouvrage est destiné à familiariser les travailleurs sociaux et les psychothérapeutes avec le langage et les réalités juridiques. A la suite de nombreuses réformes intervenues ces dernières années, une actualisation de ce guide s'imposait. (notamment la loi Franchimont du 12 mars 1998 réformant le Code d'instruction criminelle) Les auteurs, avocats pénalistes aux barreaux de Bruxelles, ont accepté le défi de rendre ces questions à la portée du plus grand nombre. C'est ainsi que l'histoire de Ronald, Rachid et Momo, illustration vécue, parallèle à la théorie, la présentation claire, le lexique et un langage précis en étant le plus accessible possible, participent à cette même démarche de vulgarisation réussie. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12124

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CEDS/2258	343 BEC G	Livre	CEDS	Droit et justice	Disponible

Justice et psychiatrie / Claude Louzoun

Titre : Justice et psychiatrie : Normes, responsabilité, éthique Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Louzoun, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Denis Salas, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Ramonville Saint-Agne : Erès Année de publication : 1998 Collection : Etudes, Recherches, Actions en Santé Mentale en Europe Importance : 312 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86586-505-5 Langues : Français Catégories : Age adulte Allemagne Code pénal Délinquance sexuelle Droit civil Etablissement pénitentiaire Expertise France Hospitalisation Justice Psychiatrie Psychologie de l'adulte Responsabilité pénale Victime Index. décimale : 343.1 Justice pénale et procédure Résumé : Une confrontation entre magistrats, avocats, philosophes, sociologues et psychiatres sur les thèmes de la responsabilité civile, la tutelle des biens, la tutelle à la personne, la dangerosité sociale et la responsabilité pénale, l'expertise, les soins psychiatriques en milieu carcéral, l'hospitalisation psychiatrique, les droits du malade, le consentement, l'euthanasie, etc … Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10064

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CEDS/1864	343.1 LOU	Livre	CEDS	Droit et justice	Disponible

Le Nouveau droit de la procédure pénale / Marc Nève

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Peines de travail / Jean-François Cauchie

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Qualifications et jurisprudence pénales. I.A 

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Qualifications et jurisprudence pénales. II.A / Henri-D. Bosly 

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Usagers de drogues et justice pénale / Marie-Sophie Devresse

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