Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2015 / Philippe Joos

Titre : Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Joos, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2015 Importance : 562 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6553-7 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés à l'usage du Code de la route Langues : Français Catégories : Circulation routière Code de la route Police de la circulation routière Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Un outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglementaires les plus importants et les plus récents gouvernant la matière. La principale caractéristique de ce code réside dans les annotations jurisprudentielles apportées aux textes. Ces annotations ont été sélectionnées en fonction de leur intérêt, de leur pertinence ou de leur actualité. Tranches d'âges : Tous publics Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11057

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Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2016 / Philippe Joos

Titre : Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2016 : La législation est mise à jour au Moniteur belge du 30 avril 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Joos, Auteur Mention d'édition : 22e édition Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2016 Importance : 564 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-8821-5 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés à l'usage du Code de la route Langues : Français Catégories : Circulation routière Code de la route Police de la circulation routière Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Un outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglementaires les plus importants et les plus récents gouvernant la matière. La principale caractéristique de ce code réside dans les annotations jurisprudentielles apportées aux textes. Ces annotations ont été sélectionnées en fonction de leur intérêt, de leur pertinence ou de leur actualité. Tranches d'âges : Tous publics Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11876

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Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2018 / Philippe Joos 

Titre : Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2018 : La législation est mise à jour au Moniteur belge du 30 septembre 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Joos, Auteur Mention d'édition : 22e édition Editeur : Liège [Belgique] : Wolters Kluwer Belgium Année de publication : 2018 Importance : 525 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-0418-1 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés à l'usage du Code de la route Langues : Français Catégories : Circulation routière Code de la route Police de la circulation routière Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Un outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglementaires les plus importants et les plus récents gouvernant la matière. La principale caractéristique de ce code réside dans les annotations jurisprudentielles apportées aux textes. Ces annotations ont été sélectionnées en fonction de leur intérêt, de leur pertinence ou de leur actualité. Tranches d'âges : Tous publics En ligne : https://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/navigation/Code-de-droit-de- [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14048

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Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2019 / Philippe Joos 

Titre : Code de droit de la circulation routière - Annoté - 2019 : La législation est mise à jour au Moniteur belge du 30 avril 2019 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Joos, Auteur Mention d'édition : 25e édition Editeur : Liège [Belgique] : Wolters Kluwer Belgium Année de publication : 2019 Importance : 542 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-1010-6 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés à l'usage du Code de la route Langues : Français Catégories : Circulation routière Code de la route Police de la circulation routière Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Un outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglementaires les plus importants et les plus récents gouvernant la matière. La principale caractéristique de ce code réside dans les annotations jurisprudentielles apportées aux textes. Ces annotations ont été sélectionnées en fonction de leur intérêt, de leur pertinence ou de leur actualité. Tranches d'âges : Tous publics En ligne : https://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/144/Code-de-droit-de-la-circ [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14487

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Code de la route 2008-09 / Ph. Arnould

Titre : Code de la route 2008-09 : Code annoté Type de document : texte imprimé Auteurs : Ph. Arnould, Auteur ; V. Callewaert, Auteur ; A. Benoît, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2008 Importance : 608 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-202-8 Note générale : Table des matières. - En annexe : contrat-type. Langues : Français Catégories : Code de la route Droit administratif Index. décimale : 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation Résumé : Le Code de la route annoté que vous avez devant vous veut être un instrument de travail pratique pour la pratique juridique. Son utilisateur n'y trouvera pas uniquement la législation actualisée (mise à jour jusqu'au M.B. 31 octobre 2008). Moyennant des annotations en dessous de chaque article, un aperçu est donné de la jurisprudence et de la littérature juridique qui peuvent aider l'utilisateur à approfondir et à examiner un problème juridique. Nous n'avons pas voulu donner une énumération exhaustive de toutes les sources juridiques en dessous de chaque article. Nous avons opté pour une sélection des sources juridiques qui sont utiles pour la pratique juridique. Par titre, section ou chapitre, vous trouverez, à côté de la mention "Bibl.", une bibliographie des plus importants ouvrages généraux ainsi que des chroniques de jurisprudence les plus récentes. Par article, il y a 4 rubriques : - "Lég." : cette rubrique mentionne toutes les modifications, insertions ou compléments du texte du Code de la route. - "Jur." : cette rubrique reprend la jurisprudence dans l'ordre chronologique. - "Bibl." : cette rubrique donne un aperçu de la bibliographie spécifique la plus importante. - "Comm." : un bref commentaire descriptif. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=374

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Mémento de la circulation routière 2015 / J. Acolty

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Mémento de la circulation routière 2017 / J. Acolty 

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Mémento de la circulation routière 2018 / J. Acolty 

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Mémento de la circulation routière 2019 / J. Acolty 

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Précis de droit de la circulation routière / Bernard Dewit ; Virginie Katz ; Catherine Van Gheluwe 

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Vade-mecum Roulage 2018 / Koenraad Wouters 

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