Clauses spéciales du contrat de travail : utilité - validité - sanction / Viviane Vannes

Titre : Clauses spéciales du contrat de travail : utilité - validité - sanction : Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve le 30 avril 2003 par la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Viviane Vannes, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2003 Importance : 359 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1765-2 Note générale : Table générale des matières. - En annexe : Loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail Langues : Français Catégories : Contrat de travail : droit social Convention collective de travail Droit du travail : droit social Employeur Travailleur Index. décimale : 349.22 Relations contractuelles. Contrats d'emploi Résumé : Le droit évolue. L'expression est elle-même peut-être déjà désuète tant le droit évolue, à tout le moins le droit du travail. L'objet du colloque qui a donné naissance au présent ourage a été de fixer, dans la mouvance de ce droit, le statut juridique actuel des clauses que l'on trouve classiquement dans les contrats de travail des employés et des ouvriers. L'objectif poursuivi par chacun des auteurs a été d'analyser l'une ou l'autre de ces clauses sous le regard de la jurisprudence la plus récente dont bien évidemment celle de la Cour de cassation. Les diverses contributions devraient permettre au lecteur d'être mieux avisé de la mouvance du droit du travail. La clause d'essai et sa validité sont soumises au regard des contrats successifs. La clause de variabilité de la rémunération est approchée sous des concepts nouveaux de la rémunération affectée d'un terme ou d'une condition. La clause frappée de nullité par l'article 25 est examinée sous l'angle de la jurisprudence évolutive. La clause de mutabilité, quelque peu ignorée par notre droit, est mise en exergue et analysée sous le regard des concepts de sa validité, de son utilité et des sanctions qui l'affectent. Les clauses de confidentialité et d'exclusivité de services font l'objet d'intéressantes réflexions et ce, d'autant plus, qu'elles ont rarement retenu l'attention de la doctrine belge alors que ces clauses relèvent manifestement des préoccupations du monde du travail de ce siècle nouveau. La cause de stabilité fait l'objet d'une approche originale : stabilité particulière dans le contrat de travail lorsqu'elle tend à augmenter le coût patronal de la rupture; stabilité plus connue dans les conventions collectives de travail mais l'originalité de la présente approche résulte de l'analyse plus particulièrement axée au niveau des conventions d'entreprise. Restait alors à analyser la clause de non-concurrence, à la distinguer de la concurrence déloyale et à envisager les recours judiciaires qui s'ouvrent, aujourd'hui, à l'encontre des auteurs de concurrence illicite. Les deux dernières contributions répondent à ces préoccupations. L'ouvrage vient à point. Le lecteur devrait y trouver la réponse aux inquiétudes actuelles des employeurs et des travailleurs et aux exigences éthiques nouvelles du monde du travail. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=431

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Le Contrat de travail : aspects théoriques et pratiques / Viviane Vannes

Titre : Le Contrat de travail : aspects théoriques et pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Viviane Vannes, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2003 Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. Importance : 957 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1777-5 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Contrat de travail : droit social Droit du travail : droit social Employeur Relations de travail Travailleur Index. décimale : 349.22 Relations contractuelles. Contrats d'emploi Résumé : L'ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d'abord, parce qu'il analyse de manière systématique l'ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l'exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu'il examine de manière minutieuse l'application qui en est faite par la jurisprudence, et l'interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu'il ambitionne d'apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d'un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d'existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l'autorité juridique et l'autorité économique. Il s'attache à l'analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d'entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L'ouvrage s'attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd'hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l'autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l'adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=424

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Contrats de travail : 20ème anniversaire de la loi du 3 juillet 1978 / Claude Wantiez

Titre : Contrats de travail : 20ème anniversaire de la loi du 3 juillet 1978 Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Wantiez, Auteur ; Viviane Vannes, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions du Jeune Barreau de Bruxelles Année de publication : 1998 Importance : 297 p Note générale : Table des matières . - Les Modifications législatives intervenues depuis 1978 Langues : Français Catégories : Contrat de travail : droit social Droit du travail : droit social Index. décimale : 349.22 Relations contractuelles. Contrats d'emploi Résumé : 1. Dispositions générales 2. Nouvelles modalités de contrats 3. Causes de suspension du contrat et effets de la suspension 4. La rupture du contrat et ses modalités 5. Modifications diverses 6. Le travail temporaire - Les éléments constitutifs du contrat : travail - rémunération - subordination - La suspension de l'exécution du contrat Chapitre 1er - Examen des principales décisions de la Cour de cassation et des juridictions de fond Chapitre II - La multiplication des causes de suspension - La fin du contrat : les modes de droit civil de l'apport du droit civil en droit du travail - La rupture non motivée I. Le congé II. L'acte équipollent à rupture III. Le congé moyennant préavis IV. La rupture abusive du contrat de travail - La rupture du contrat de travail pour motif grave Titre 1. La notion spécifique de motif grave et ses conséquences juridiques Titre II. La technique du congé pour motif grave Conclusions - Lacunes et perspectives de réformes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=432

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La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1988-1991 / Pierre Blondiau

Titre précédent La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1992-1995 / Pierre Blondiau Titre : La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1988-1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blondiau, Auteur ; Thierry Claeys, Auteur ; Bernard Maingain, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1994 Importance : 123 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0127-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Congé moyennant préavis Congé pour motif grave Droit du travail : droit social Fermeture d'entreprises et licenciement collectif Fin du contrat de travail Jurisprudence Licenciement : droit social Représentant de commerce Index. décimale : 349.22 Relations contractuelles. Contrats d'emploi Résumé : Depuis plus de dix ans, les auteurs analysent systématiquement et commentent l'ensemble des décisions prononcées en Belgique en matière de rupture de contrat de travail : faute grave, indemnité de préavis, clause de non-concurrence, prescription, protections contre le licenciement,... Ce commentaire des évolutions jurisprudentielles en droit social est d'autant plus apprécié que les auteurs consacrent l'essentiel de leurs activités à l'étude et à la pratique de cette matière, qui en qualité de magistrat, qui en qualité de chercheur ou d'enseignant dans les facultés universitaires, qui en qualité d'avocat spécialisé. La dernière édition, concernant les années 1988 à 1991, n'ignore pas les évolutions les plus récentes de la jurisprudence puisque toutes les décisions de la Cour de cassation prononcées avant le 31 décembre 1992 sont évoquées dans la Chronique qui contient de nombreuses références doctrinales et indique aux lecteurs les évolutions législatives les plus récentes. Bref, l'ensemble de la collection constitue un outil de travail indispensable pour tous ceux qui veulent être correctement informés en cette matière si délicate. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2023

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• La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1992-1995 / Pierre Blondiau

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La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1992-1995 / Pierre Blondiau

Titre suivant La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1988-1991 / Pierre Blondiau Titre : La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1992-1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blondiau, Auteur ; Bernard Maingain, Auteur ; Thierry Claeys, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1997 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Importance : 291 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0333-1 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Congé moyennant préavis Congé pour motif grave Droit du travail : droit social Fermeture d'entreprises et licenciement collectif Fin du contrat de travail Jurisprudence Licenciement : droit social Représentant de commerce Index. décimale : 349.22 Relations contractuelles. Contrats d'emploi Résumé : Depuis 1979, les auteurs analysent systématiquement et commentent l'ensemble des décisions prononcées en Belgique en matière de rupture du contrat de travail. Emploi des langues, droit international privé, modes de droit commun de rupture du contrat, abus de droit, travailleurs protégés, congé moyennant préavis et indemnité, fermeture d'entreprise, acte équipollent à rupture, faute grave, représentant de commerce, clause de non-concurrence et clause d'écolage sont les principaux chapitres de ce travail. Jusqu'à présent, cette chronique était publiée au "Journal des Tribunaux du Travail". Le volume qu'elle atteint désormais ne rend plus cette publication possible, ce qui a amené les auteurs à opter pour la parution d'un ouvrage. Les auteurs ont le souci de dégager les évolutions de la jurisprudence et font régulièrement référence aux éditions antérieures de la chronique. La chronique de la rupture du contrat de travail est d'autant plus appréciée que les auteurs consacrent l'essentiel de leurs activités à l'étude et à la pratique de cette matière, qui en qualité de magistrat, qui en qualité de chercheur ou d'enseignant dans les facultés universitaires, qui en qualité d'avocat spécialisé. Cette chronique constitue dès lors l'outil indispensable à toute recherche jurisprudentielle en la matière. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2022

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• La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1988-1991 / Pierre Blondiau

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La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 2011-2015 / Annelies Gielen 

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