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Code de commerce et lois particulières / Jean-Pierre Buyle
Titre : Code de commerce et lois particulières : Textes en vigueur au 1er septembre 1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Buyle, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1998 Autre Editeur : Antwerpen - Apeldoorn [Belgique] : Maklu Importance : 873 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2802-711361-0 Note générale : Table des matières. - Table analytique Langues : Français Catégories : Code de commerce
Droit commercial, économique et financierIndex. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : Ce code de commerce est destiné tant au praticien - étudiant en droit, magistrat, avocat, notaire, juriste d'entreprise - qu'au lecteur non averti.
Il se veut pour l'un et pour l'autre, un ouvrage pratique et utilitaire, facilement maniable et accessible, aisément transportable.
Ceci a amené l'auteur à opérer un choix nécessaire mais cohérent parmi une législation commerciale extrêmement abondante et variée.
L'ensemble des textes choisis et parfois regroupés porte ainsi la marque du droit commercial au sens strict, ou parfois du droit économique privé, sans incursion dans le droit économique d'inspiration publique.
L'auteur a été guidé plus par le pragmatisme que par la volonté d'être exhaustif et complet en regroupant certains textes légaux ou réglementaires, complémentaires au code de commerce, dans un chapitre spécial, reprenant par ordre alphabétique, 21 verbos.
Cette seconde édition contient les dernières modifications législatives intervenues en droit des sociétés, en droit financier et en matière de faillite et de concordat judiciaire. Plusieurs textes nouveaux ont été intégrés comme les lois sur le contrat d'agence commerciale, sur la sécurité des consommateurs ou les dates de valeur des opérations bancaires.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1647 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/069 347.7 BUY Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : Droit des bases de données Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Michaux, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2005 Importance : 211 p ISBN/ISSN/EAN : 90-5938-652-6 Note générale : Table des matières. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels
Droits d'auteur
Droits intellectuels
Propriété intellectuelle
Protection de la vie privée
Réutilisation des informations du secteur public
Société de l'informationIndex. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : Les bases de données représentent un outil de valeur stratégique incomparable sur le marché de l'information. Ne s'y trompant pas, les autorités communautaires ont fait de leur développement une priorité majeure. Mais la protection juridique qu'elles leur ont accordée à cette fin déroute souvent les professionnels.
La constitution d'une base de données impose par ailleurs au producteur de se frotter aux domaines juridiques les plus divers allant de la propriété intellectuelle à la protection de la vie privée en passant par le droit de la concurrence et la réglementation relative à la réutilisation de l'information du secteur public.
Pour la première fois dans la littérature belge, cet ouvrage propose une approche globale et une prise en compte des différentes disciplines juridiques qui concernent le sujet des bases de données, à la lumière des sources les plus récentes.En ligne : http://www.kluwershop.be/fr/home.asp?subpage=produktfiche&ProductNumber=BPBASEDO [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3447 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA011/028 347.7 MIC Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit économique et commercial. Droit international privé / Ch. Biquet-Mathieu
Titre : Droit économique et commercial. Droit international privé : Edition 2013-2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Biquet-Mathieu, Auteur ; O. Caprasse, Auteur ; Georges de Leval, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2013 Collection : Les Codes La Charte num. 1 B Importance : 1152 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-327-8 Note générale : Mots-clés. - Table des matières. - Table chronologique Langues : Français Catégories : Droit commercial
Droit commercial, économique et financier
Droit international privéIndex. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : I. DROIT ECONOMIQUE ET COMMERCIAL
- Code de commerce
- Code des sociétés
- Code de droit économique
- Lois spéciales
II. DROIT INTERNATIONAL PRIVE
- Code de droit international privé
- Compétence et coopération judiciaire
- Droit familial
- Obligations
- Successions
- Vente internationalePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4802 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA013/155 347.7 BIQ Livre Bibliothèque Administrative Ouvrages de références Exclu du prêt
Titre : Eléments de droit économique Type de document : texte imprimé Editeur : Averbode [Belgique] : Averbode Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8081-2624-3 Langues : Français Catégories : Droit
EconomieIndex. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : Une information claire et précise, accessible à tous, et fondée sur les textes législatifs les plus récents.
Entreprise ou consommateur, acheteur ou vendeur, bailleur ou locataire, prêteur ou emprunteur, chacun est confronté dans sa vie quotidienne ou professionnelle aux réalités du droit économique. En cette matière comme en beaucoup d’autres, une information claire et précise est nécessaire.
Quelles sont les libertés et les responsabilités qui fondent la vie économique, tant au niveau belge qu’au plan européen ? Quelles sont les obligations de celui qui pose un acte de commerce ? De quelle protection le consommateur et le concurrent jouissent-ils ? Quels sont les effets de la faillite ? À ces questions, et à bien d’autres encore, Michel De Wolf donne ici une réponse accessible à tous et fondée sur les textes législatifs les plus récents.
Un index thématique permet en outre au lecteur de trouver rapidement l’information souhaitée.
Auteur : Michel de Wolf, Docteur en droit avec thèse, titulaire d’une licence en sciences économiques appliquées et d’un M.B.A., Michel De Wolf est né en 1961. Réviseur d’entreprises, ancien juge consulaire au tribunal de commerce de Bruxelles, conseiller suppléant à la Cour d’appel de Liège, président honoraire de l’Institut des réviseurs d’entreprises et doyen honoraire de la Louvain School of Management, il est professeur à l’UCLouvain et à l’ULiège.Tranches d'âges : + 18 ans En ligne : https://www.uitgeverijaverbode.be/Pub/Site_Root/BE/Grandir,-construire,-devenir- [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15402 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les Nouvelles lois sur les pratiques du commerce / Thierry Bosly
Titre : Les Nouvelles lois sur les pratiques du commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry Bosly, Auteur ; Alexandra Tasiaux, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 1999 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Collection : Lois actuelles Importance : 123 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2873-773701-0 Note générale : Table des matières.- Extraits des travaux préparatoires Langues : Français Catégories : Défense du consommateur
Droit commercial, économique et financier
Information du consommateur
Pratiques du commerceIndex. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : La loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur a fait l'objet de plusieurs modifications. Les modifications les plus importantes ont été introduites par trois lois, adoptées respectivement les 7 décembre 1998, 13 janvier 1999 et 25 mai 1999.
Le présent ouvrage a pour objectif de proposer au lecteur une version coordonnée de la loi sur les pratiques de commerce suite aux modifications apportées par ces trois lois, complétée par de brefs commentaires issus exclusivement des travaux préparatoires.
Son seul but est d'offrir au praticien un document informatif, mettant en lumière les modifications apportées à la loi sur les pratiques de commerce par les lois des 7 décembre 1998, 13 janvier 1999 et 25 mai 1999. Le présent ouvrage n'a l'ambition ni d'être une étude de doctrine sur la réforme, ni même de fournir au lecteur une analyse détaillée des enjeux de celle-ci. Ainsi, de brèves observations complèteront, au cas par cas, les dispositions de la loi sur les pratiques de commerce ayant fait l'objet de modifications afin d'éclairer le lecteur sur la portée donnée par le législateur, au cours des travaux préparatoires, aux nouvelles dispositions adoptées. De façon volontaire, tout autre référence doctrinale ou jurisprudentielle a été exclue ainsi que toute analyse des dispositions inchangées de la loi sur les pratiques de commerce.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4508 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/295 347.7 BOS Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt PermalinkLa Responsabilité civile du fait des bases de données / Montero, Etienne
PermalinkSynthèse du droit commercial / M. De Clercq
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