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Les Biens. Précis. Tome I / Jacques Hansenne
Titre : Les Biens. Précis. Tome I Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège Année de publication : 1996 Importance : 627 p Note générale : Table des matières (cfr. tome II) Langues : Français Catégories : Biens Index. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage suivant est le fruit de l'enseignement dispensé à la Faculté de Droit de Liège par le Professeur Jacques Hansenne.
Les biens ? Mais c'est tout autant votre maison, votre véhicule automobile, que le droit que vous avez d'ocuper une maison en tant que locataire ou en tant qu'usufruitier, la créance de somme dont vous pouvez réclamer le paiement à un quelconque débiteur...
A la vérité, dans l'acception classique adoptée par l'unanimité des civilistes, les "Biens", c'est une notion qui recouvre une réalité juridique plus restreinte. Ce qui est visé par ce vocable, ce sont essentiellement :
- les différentes manières de classer les biens (entendus au sens large) : sont-ils meubles ? immeubles ? Appartenant à une personne de droit public, font-ils partie de leur domaine public ou de leur domaine privé ? Telle chose est-elle consomptible, fongible ? ...;
- l'étude de la propriété des choses et des droits réels dits principaux (usufruit, servitudes,...).
On a exclu les droits réels accessoires (les sûretés réelles), comme l'hypothèque, les privilèges...
En revanche, on a intégré au texte l'étude des articles 1er à 4 de la loi hypothécaire (transcription et mentions marginales) et l'examen de la théorie jurisprudentielle relative à la responsabilité pour troubles de voisinage.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=824 Est accompagné deExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/179 347.2 HAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Les Biens. Précis. Tome II / Jacques Hansenne
Titre : Les Biens. Précis. Tome II Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège Année de publication : 1996 Importance : pp. 628-1314 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Biens Index. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage suivant est le fruit de l'enseignement dispensé à la Faculté de Droit de Liège par le Professeur Jacques Hansenne.
Les biens ? Mais c'est tout autant votre maison, votre véhicule automobile, que le droit que vous avez d'ocuper une maison en tant que locataire ou en tant qu'usufruitier, la créance de somme dont vous pouvez réclamer le paiement à un quelconque débiteur...
A la vérité, dans l'acception classique adoptée par l'unanimité des civilistes, les "Biens", c'est une notion qui recouvre une réalité juridique plus restreinte. Ce qui est visé par ce vocable, ce sont essentiellement :
- les différentes manières de classer les biens (entendus au sens large) : sont-ils meubles ? immeubles ? Appartenant à une personne de droit public, font-ils partie de leur domaine public ou de leur domaine privé ? Telle chose est-elle consomptible, fongible ? ...;
- l'étude de la propriété des choses et des droits réels dits principaux (usufruit, servitudes,...).
On a exclu les droits réels accessoires (les sûretés réelles), comme l'hypothèque, les privilèges...
En revanche, on a intégré au texte l'étude des articles 1er à 4 de la loi hypothécaire (transcription et mentions marginales) et l'examen de la théorie jurisprudentielle relative à la responsabilité pour troubles de voisinage.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=825 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/180 347.2 HAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : Le Domaine public économique : Jurimpratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Balon, Auteur ; Nicolas Bernard, Auteur ; Pierre-Yves Erneux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier - Groupe Larcier Année de publication : 2015 Collection : Jurimpratique. Revue pratique de l'immobilier num. 3/2015 Importance : 408 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9071-3 Note générale : Table des matières. - I. Doctrine. - II. Jurisprudence Langues : Français Catégories : Biens domaniaux
Domaine public
Droit civil
Droit des biens et droits réels
Gestion des biens domaniauxIndex. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : DOCTRINE
- Introduction, par France Delobbe et Aurélien Vandeburie
- Les titres d’occupation du domaine public, par Bruno Lombaert et Olivier Di Giacomo
- La propriété publique à finalité économique. Quand la domanialité publique rencontre le droit de la concurrence. Un régime général défini à partir des principes fondamentaux, la transparence, l’égalité et l’ouverture à la concurrence, et de leur application en droit européen, par Emmanuel Van Nuffel
- La liberté contractuelle et les biens du domaine, par Pierre-Yves Erneux
- La précarité des titres d’occupation privative du domaine public, par David Renders et Benoit Gors
- L’annulation des concessions domaniales, par Kris Wauters et Thomas Cambier
- Le statut réel des constructions érigées par l’occupant du domaine public, par Vincent Sagaert
- Gestion immobilière du domaine public de la SNCB au regard du contrat de concession (aperçu), par Virginie Delannoy
- L’imbrication du domaine public dans des grands ensembles bâtis : contraintes et solutions (?), par Aurélien Vandeburie et Nicolas Van Damme
JURISPRUDENCE
- Civ. Bruxelles (16e ch.), 28 juin 2013
- Civ. Bruxelles (75e ch.), 30 octobre 2014En ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/resource/extra/9782804490713/Sommaire%20 [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11947 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA016/171 347.2 BAL D Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : Manuel de droit des biens : Tome 2. Droits réels principaux démembrés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Lecocq, Auteur ; Arianne Salvé, Auteur ; Sophie Boufflette, Auteur ; Raluca Popa, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 549 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8102-5 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Biens
Droit civil
Droit d'usage et d'habitation
Droit des biens et droits réels
Emphytéose
Servitudes
Superficie
UsufruitIndex. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d’autrui, à savoir l’usufruit et ses dérivés que sont l’usage et l’habitation, les servitudes, la superficie et l’emphytéose. En ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/133157_2/manuel-de-droit-des-bien [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11802 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA016/145 347.2 LEC M Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : Propriété et domanialité publiques en Belgique : Essai de systématisation et d'optimalisation du droit domanial Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélien Vandeburie, Auteur ; Hendrik Vuye, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2013 Collection : Bibliothèque de droit administratif num. 12 Importance : 704 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-319-3 Langues : Français Catégories : Biens domaniaux
Domaine public
Droit administratif
Droit de propriété et d'expropriation
Droit domanial
Gestion des biens domaniauxIndex. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : Cet ouvrage constitue la version commerciale de la thèse de doctorat que l'auteur a défendu avec succès le 18 février 2013 à l'Université de Namur.
L'objectif de la thèse était de vérifier l'état d'adaptation du régime des biens publics aux exigences du moment.
Pour y arriver, l'auteur a procédé à une véritable dissection du droit domanial existant afin de pouvoir, en pleine connaissance de cause, apprécier la pertinence et les faiblesses tant du régime que des critiques formulées à son égard.
De manière originale mais convaincante, l'auteur recourt à une présentation dans laquelle il distingue les règles qui constituent le régime de propriété publique, les règles qui se déduisent des exigences de bon fonctionnement du service public, et celles du régime de domanialité publique.
Il examine ainsi, tout d'abord, la particularité du régime de propriété des biens publics, et les règles de compétence applicables en la matière. Dans cette partie, des règles peu ou pas étudiées jusqu'ici sont également traitées en profondeur : le régime des mutations domaniales, le partage des compétences entre l'Etat fédéral et les entités fédérées dans l'organisation du régime des biens publics, les règles spéciales concernant l'acquisition à titre gratuit de biens par les pouvoirs publics, la présence d'aides d'Etat dans les acquisitions et cession publiques, l'interdiction de cession d'un bien public sans contrepartie suffisante, etc ... .
Le régime d'immunité d'exécution forcée du patrimoine public comme le régime d'insaisissabilité des biens publics organisé par l'article 1412 bis du code judiciaire sont ensuite exposés en détail, avant d'être évalués à la lumière des garanties prévues par la Convention européenne des droits de l'homme.
Une très large part de l'ouvrage est, enfin, consacrée à l'examen du régime de domanialité publique. Celui-ci est traité de fond en comble. Sont successivement abordés son histoire, sa nature, sa finalité, son statut, son champ d'application et, enfin, sa consistance. Des réflexions puissantes mêlées à une démarche toujours pragmatique y sont consacrées à la définition de la notion de domaine public, à l'extra-commercialité des biens du domaine public, à la possibilité d'accorder des droits réels sur ou sous le domaine public, à la possibilité d'exproprier les biens du domaine public, à l'application des règles de la copropriété aux biens du domaine public, etc ...
En conclusion, l'auteur propose des pistes concrètes d'optimalisation des règles existantes compte tenu des défis actuels des personnes morales de droit public.En ligne : http://juridischeuitgaven.diekeure.be/fr-be/catalogue/droit-administratif-genera [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9418 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA013/085 347.2 VAN P Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt