| Titre : | Les Copropriétés : Les Conférences du Centre de droit privé. Volume VIII | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Michel Hanotiau, Auteur ; Nadine Watté, Auteur | | Editeur : | Bruxelles : Bruylant | | Année de publication : | 1999 | | Collection : | Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. | | Importance : | 461 p | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-1228-2 | | Note générale : | Table des matières | | Langues : | Français | | Catégories : | Copropriété
| | Index. décimale : | 347.238 Copropriété. Indivision | | Résumé : | Deux lignes de force ont guidé les analyses du Centre de droit privé de l'U.L.B. dans le cadre de la recherche qu'il a menée à bien au sujet des copropriétés : d'abord sortir des sentiers battus et étudier des questions délicates, souvent inédites, du droit des copropriétés, non pour le plaisir de l'innovation, mais à des fins d'approfondissement et de clarification théorique de questions souvent délicates et controversées; ensuite, mettre en évidence le retentissement et les enjeux pratiques de ces questions et des solutions qui y sont apportées, de sorte que les praticiens (magistrats, avocats, notaires, juristes d'entreprise, experts immobiliers, syndics, etc...), puissent y trouver une réponse appropriée.
Il en a découlé des études exhaustives qui portent sur des modalités spéciales de la copropriété, en d'autres mots sur des formes de copropriétés ou des domaines d'application particuliers, d'où le titre de l'ouvrage ("Les copropriétés").
On été ainsi examinées des notions aussi différentes que la copropriété volontaire à titre principal et le problème de l'application de l'article 815 du Code civil (régime du partage); la personnalité morale et la copropriété; le contentieux de la copropriété ordinaire et forcée; la copropriété des créances et des titres de sociétés; la multipropriété volontaire ("time-sharing") en droit belge, en droit international privé et en droit comparé; la copropriété et l'union libre (rapports concubins entre eux et à l'égard des tiers); et la copropriété en matière de droits intellectuels (droits d'auteur, brevets, marques, etc...).
On verra à travers ces contributions qu'un jeu permanent de tensions existe entre les principes généraux du droit de la copropriété, qu'il s'agit de dégager, les contraintes liées aux domaines d'application spécifiques étudiés, et enfin celles exercées par la pratique, laquelle exige souvent une grande capacité d'adaptation des institutions juridiques de droit commun. | | Permalink : | ./index.php?lvl=notice_display&id=863 |
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