L'ABC du droit de l'Union européenne / Klaus-Dieter Borchardt

Titre : L'ABC du droit de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Klaus-Dieter Borchardt, Auteur Editeur : Luxembourg [Grand Duché du Luxembourg] : Office des publications officielles de l'Union européenne Année de publication : 2010 Importance : 139 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-78-40527-4 Note générale : Annexe Langues : Français Catégories : Droit de l'Union Européenne Droit national Europe Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Le 1er décembre 2009, le traité de Lisbonne, ratifié par l’ensemble des vingt-sept États membres de l’Union Européenne, est entré en vigueur, introduisant des modifications dans le droit et les institutions de l’Europe. L’ABC du droit de l’Union européenne de Klaus-Dieter borchardt, en faisant état des origines de la construction européenne et de son évolution en tant qu’ordre juridique, s’impose comme ouvrage de référence essentiel sur le sujet. L’auteur y brosse un portrait de ce qui constitue l’Union européenne, de ses grands principes et de l’ordre juridique qui la sous-tend, sans oublier de situer cet ordre par rapport au droit national des États membres. Un ouvrage destiné au citoyen européen non spécialisé en matière juridique et désireux de comprendre les implications du droit européen dans sa vie quotidienne. Niveau d'enseignement : Secondaire général Forme d'enseignement : Ordinaire Finalité d'enseignement : Général - Transition Degré d'enseignement : 3e degré - E. secondaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2437

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CRP 602	341 BOR	Livre	Bibliothèque CRP	Secondaire - Histoire	Exclu du prêt
CEDS/571	341 BOR	Livre	CEDS	Europe	Disponible

Les Contrats d'Etat à l'épreuve du droit international / Leila Lankarani El-Zein

Titre : Les Contrats d'Etat à l'épreuve du droit international Type de document : texte imprimé Auteurs : Leila Lankarani El-Zein, Auteur ; Prosper Weil, Auteur ; Brigitte Stern, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Collection : Collection de droit international num. 48 Importance : 572 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2802-715031-0 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Contrat d'Etat Droit international Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Suggérée, soutenue, débattue, aussi bien par une partie de la doctrine, publiciste et privatiste, que devant les juridictions intrenationales interétatiques ou mixtes, anciennes ou actuelles, ou au sein de la Commission du droit international, la question de l'internationalité directe des contrats entre Etat et personnes privées étrangères, dits contrats d'Etat, fait l'objet du présent ouvrage. Cet ouvrage ne s'est pas limité au cadre des anciens contrats de concession pétrolière, point d'émergence des controverses, ou d'autres contrats d'investissement traditionnels. Il s'est nourri également des perspectives et des données internationales les plus récentes. La nouvelle doctrine des forces économiques privées issue de la privatisation et de la mondialisation, rebelle à tout carcan d'ordre juridique préétabli, et, l'interétatisation du droit des investissements ont renforcé le bilan négatif de la question de l'internationalité proprio motu des contrats d'Etat, en tant qu'acte juridique international autonome, fût-il spécifique. Ce bilan négatif est le produit d'une démarche peu entreprise à titre principal dans l'abondante littérature existante sur le thème. Si elle ne souscrit pas au caractère mythique du concept d'ordre juridique de base, distinct du droit applicable au contrat, elle n'aboutit pas davantage au caractère inhérent d'un enracinement international direct des contrats d'Etat, même si certaines sentences ad hoc, ou rendues dans le cadre du CIRDI, l'ont soutenu avant d'être annulées ou restées sans suite. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=978

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BA02/088	341 LAN	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Guide pratique de droit familial étranger

Titre : Guide pratique de droit familial étranger : Le nouveau Code marocain de la famille en question Aperçu des droits turc et algérien Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles [Belgique] : Association pour le droit des étrangers - ADDE Année de publication : 2005 Importance : 163p Note générale : Bibliographie, Annexes Langues : Français Catégories : Droit des étrangers Intégration des étrangers Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Le guide a été élaboré à la demande de l'Institut pour l'égalité des Femmes et des Hommes. Son objectif est de permettre au praticien du droit qui le désire de connaître et de comprendre le nouveau Code marocain de la famille, en vigueur depuis le 5 février 2004. Le lecteur y trouvera également une présentation des aspects essentiels du droit familial turc, modifié en 2001 d'une part, et du Code algérien de la famille, réformé en 2005, d'autre part. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6445

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CEDS/274	341 GUI	Livre	CEDS	Droit et justice	Disponible

Guide pratique de droit international privé familial

Titre : Guide pratique de droit international privé familial Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles [Belgique] : Association pour le droit des étrangers - ADDE Année de publication : 2009 Importance : 116p Note générale : Bibliographie Langues : Français Catégories : Droit des étrangers Index. décimale : 341 Droit international Résumé : L’objet de ce guide est d’aider les acteurs de terrain dans la résolution des difficultés liées au DIP familial. Pour cela, il est rédigé sous la forme de questions-réponses. Sans être exhaustifs, et en se limitant aux matières du mariage, du divorce et de la filiation, le guide répertorie, d’une part, les questions fréquemment posées au Point d’Appui lors des permanences juridiques et, d’autre part, celles qui semblaient particulièrement utiles pour la pratique. L’ouvrage se veut concret afin d’être facile à utiliser. Le lecteur soucieux d’approfondir certaines questions trouvera, par ailleurs, de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6440

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CEDS/669	341 GUI	Livre	CEDS	Société	Disponible

La protection internationale des réfugiés en Belgique / Serge Bodart

Titre : La protection internationale des réfugiés en Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Bodart, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2008 Importance : 347p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2626-5 Note générale : Bibliographie Langues : Français Catégories : Immigration Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Dans cet ouvrage, Serge BODART donne les informations qu'il a accumulées pendant 20 ans de pratique du droit des réfugiés. L'ouvrage est divisé en quatre parties : le droit international, la procédure d'asile, la définition du réfugié et d'autres questions en rapport avec les réfugiés. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6446

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CEDS/341	341 BOD	Livre	CEDS	Immigration	Disponible

La Russie, puissance énergétique / Annie Jafalian

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