| Titre : | La Caducité des obligations contractuelles par disparition d'un élément essentiel à leur formation : Da la nature des choses à l'équité, de l'impossibilité au principe de l'exécution de bonne foi | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Paul Alain Foriers, Auteur | | Editeur : | Bruxelles : Bruylant | | Année de publication : | 1998 | | Collection : | Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. | | Importance : | 218 p | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-1168-1 | | Note générale : | Table des matières. - Index | | Langues : | Français | | Catégories : | Contrats
Droit des obligations en général
| | Index. décimale : | 347.4 Obligations, responsabilités contractuelles. Engagements contractés. Contrats. Conventions | | Résumé : | Le thème. Le consentement, la capacité, l'objet et la cause constituent assurément des éléments essentiels à la formation du contrat. Leur rôle est-il toutefois limité à la question de la validité du contrat comme semble l'indiquer l'article 1108 du code civil ? Tout au contraire, faut-il voir des éléments essentiels à la subsistance du contrat ou, plus fondamentalement, des obligations contractuelles ? La disparition de ces élements frappe-t-elle dès lors ces obligations de caducité, comme leur absence à la formation du contrat les frappe de nullité ?
Cet essai apporte à ces questions des réponses nuancées qui sont le reflet des différences marquées qui affectent les quatre éléments constitutifs du contrat : l'objet, élement essentiel à toute obligation en général, le consentement et la capacité, qui sont propres au contrat, et la cause, enfin, cet élément ajouté par le droit objectif mais qui ne s'impose pas nécessairement sur le plan rationnel.
Tout au long de ce parcours à la recherche du concept de caducité, deux idées reviennent : l'impossibilité d'exécution et le principe de l'éxécution de bonne foi.
L'auteur. Docteur en droit, avocat au barreau de Bruxelles, Paul Alain Foriers est chargé de cours à l'Université Libre de Bruxelles où il enseigne notamment les obligations et les contrats spéciaux.
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347 Droit civil
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