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La Caducité des obligations contractuelles par disparition d'un élément essentiel à leur formation / Paul Alain Foriers
Titre : La Caducité des obligations contractuelles par disparition d'un élément essentiel à leur formation : Da la nature des choses à l'équité, de l'impossibilité au principe de l'exécution de bonne foi Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Alain Foriers, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1998 Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. Importance : 218 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1168-1 Note générale : Table des matières. - Index Langues : Français Catégories : Contrats
Droit des obligations en généralIndex. décimale : 347.4 Obligations, responsabilités contractuelles. Engagements contractés. Contrats. Conventions Résumé : Le thème. Le consentement, la capacité, l'objet et la cause constituent assurément des éléments essentiels à la formation du contrat. Leur rôle est-il toutefois limité à la question de la validité du contrat comme semble l'indiquer l'article 1108 du code civil ? Tout au contraire, faut-il voir des éléments essentiels à la subsistance du contrat ou, plus fondamentalement, des obligations contractuelles ? La disparition de ces élements frappe-t-elle dès lors ces obligations de caducité, comme leur absence à la formation du contrat les frappe de nullité ?
Cet essai apporte à ces questions des réponses nuancées qui sont le reflet des différences marquées qui affectent les quatre éléments constitutifs du contrat : l'objet, élement essentiel à toute obligation en général, le consentement et la capacité, qui sont propres au contrat, et la cause, enfin, cet élément ajouté par le droit objectif mais qui ne s'impose pas nécessairement sur le plan rationnel.
Tout au long de ce parcours à la recherche du concept de caducité, deux idées reviennent : l'impossibilité d'exécution et le principe de l'éxécution de bonne foi.
L'auteur. Docteur en droit, avocat au barreau de Bruxelles, Paul Alain Foriers est chargé de cours à l'Université Libre de Bruxelles où il enseigne notamment les obligations et les contrats spéciaux.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1344 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/121 347.4 FOR Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit des obligations (DR 0314 B) / Pierre Van Ommeslaghe
Titre : Droit des obligations (DR 0314 B) : Volume 2. Première partie : Les sources des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Van Ommeslaghe, Auteur ; J. Jaumotte, Auteur ; Didier Batselé, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Presses Universitaires de Bruxelles Année de publication : 1997-1998 Importance : 526 p Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Contrats
Droit des obligations en généralIndex. décimale : 347.4 Obligations, responsabilités contractuelles. Engagements contractés. Contrats. Conventions Résumé : Première partie : Les sources des obligations
Titre I - Les contrats (suite et fin)
Titre II - Les autres actes juridiques
Titre III - L'enrichissement injuste aux dépens d'autrui : les quasi-contrats
Titre IV - La responsabilité civile contractuelle et extra-contractuellePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1012 Est accompagné deExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA09/133 347.4 VAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit des obligations (DR 0314 C) / Pierre Van Ommeslaghe
Accompagne
Titre : Droit des obligations (DR 0314 C) : Volume 3. Première partie : Les sources des obligations. Deuxième partie : L'obligation comme telle Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Van Ommeslaghe, Auteur ; Didier Batselé, Auteur ; J. Jaumotte, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Presses Universitaires de Bruxelles Année de publication : 1997-1998 Importance : 803 p Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Contrats
Droit des obligations en généralIndex. décimale : 347.4 Obligations, responsabilités contractuelles. Engagements contractés. Contrats. Conventions Résumé : Première partie : Les sources des obligations
Titre IV - La responsabilité civile contractuelle et extra-contractuelle
Titre V - L'apparence
Titre VI - L'abus de droit
Deuxième partie : L'obligation comme telle
Titre I - Les modalités des obligationsPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1015 Est accompagné deExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA09/134 347.4 VAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit des obligations (DR 0314 E) / Pierre Van Ommeslaghe
Accompagne
Titre : Droit des obligations (DR 0314 E) : Volume 5. Troisième partie : La théorie des preuves Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Van Ommeslaghe, Auteur ; Didier Batselé, Auteur ; J. Jaumotte, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Presses Universitaires de Bruxelles Année de publication : 1997-1998 Importance : 205 p Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Contrats
Droit des obligations en généralIndex. décimale : 347.4 Obligations, responsabilités contractuelles. Engagements contractés. Contrats. Conventions Résumé : Troisième partie : La théorie des preuves
Titre I - L'organisation du régime de la preuve en matière matrimoniale
Titre II - Les procédés (= modes)de preuvePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1017 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA09/136 347.4 VAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit des obligations (DR 0314 A) / Pierre Van Ommeslaghe
Titre : Droit des obligations (DR 0314 A) : Volume 1. Partie préliminaire - Introduction - Définitions - Première partie : Les sources des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Van Ommeslaghe, Auteur ; J. Jaumotte, Auteur ; Didier Batselé, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Presses Universitaires de Bruxelles Année de publication : 1997-1998 Importance : 242 p Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Contrats
Droit des obligations en généralIndex. décimale : 347.4 Obligations, responsabilités contractuelles. Engagements contractés. Contrats. Conventions Résumé : Le droit des obligations est une matière fondamentale des études juridiques. Son siège se trouve aux articles 1101 à 1386bis du Code civil; il n'en constitue pas moins la base de tout le droit patrimonial; aussi son étude s'avère-t-elle fondamentale pour le droit des contrats, le droit des biens, le droit commercial, le droit fiscal.
Première partie : Les sources des obligations
- Titre Ier : Les contrats
- Titre II : Les autres actes juridiques
- Titre III : L'enrichissement injuste aux dépens d'autrui comme source d'obligations : les quasi-contrats
- Titre IV : La responsabilité civile contractuelle et extra-contractuelle
- Titre V : L'apparence comme source d'obligations
- Titre VI : L'abus de droitPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1009 Est accompagné deExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA09/132 347.4 VAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit des obligations (DR 0314 D) / Pierre Van Ommeslaghe
PermalinkPermalinkLes Obligations contractuelles / Xavier Dieux
PermalinkLes Obligations en droit français et en droit belge. Convergences et divergences
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