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Droits réels (DR 0312 A1). Volume I. Syllabus (1ère partie) / Michel Hanotiau
Titre : Droits réels (DR 0312 A1). Volume I. Syllabus (1ère partie) Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Hanotiau, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Presses Universitaires de Bruxelles Année de publication : 1997-1998 Importance : 305 p Langues : Français Catégories : Droit des biens et droits réels Index. décimale : 347.3 Biens meubles en général. Biens mobiliers Résumé : I. Les biens
II. Le patrimoine
III. Le droit de propriété
IV. La copropriété
V. Le droit d'auteur
VI. La possession
VII. La prescription
VIII.Les modes originaires d'acquérir la propriété
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA98/215 347.3 HAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droits réels (DR 0312 A1) Volume I. Syllabus (2ème partie) / Michel Hanotiau
Titre : Droits réels (DR 0312 A1) Volume I. Syllabus (2ème partie) Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Hanotiau, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Presses Universitaires de Bruxelles Année de publication : 1997-1998 Importance : pp. 306-393 Langues : Français Catégories : Droit des biens et droits réels Index. décimale : 347.3 Biens meubles en général. Biens mobiliers Résumé : Chapitre IX : L'usufruit, l'usufruit et l'habitation
Chapitre X : Les servitudes
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1031 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA98/216 347.3 HAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt