Le Droit des sociétés / Benoit Cartuyvels

Titre : Le Droit des sociétés : Aspects pratiques et conseils des notaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoit Cartuyvels, Auteur ; M. Coipel, Auteur ; H. Michel, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Collection : Collection du Conseil francophone de la Fédération royale des notaires de Belgique num. 7 Importance : 496 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1258-9 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Droit commercial, économique et financier Sociétés Index. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Comment choisir parmi les différentes formes de sociétés composant le paysage des personnes morales ? Quels critères suivre ? Comment apprécier avec un certain recul les évolutions de ces dernières années ? Comment rédiger les statuts des sociétés de la manière la plus éclairée possible sur certains points précis (objet, droit de vote...) ? Comment résoudre certaines difficultés pratiques de la vie des sociétés (opposition d'intérêt, cession de parts, organisation des assemblées générales, difficultés de droit transitoire) ? Autant de questions auxquelles le présent ouvrage propose des réponses. Suite aux nombreuses réformes qu'a connues le droit des sociétés ces dernières années, le Conseil francophone de la Fédération Royale des Notaires de Belgique a souhaité s'abstraire de la fièvre ayant entouré l'étude de chaque nouvelle législation et réaborder avec un certain recul des questions classiques du droit des sociétés pour la pratique notariale. Cet ouvrage a donc pour ambition d'aider le praticien à améliorer le conseil qu'il peut donner lors de la constitution d'une société, dans le choix de celle-ci et dans le choix de clauses statutaires appropriées. Il fait également le point sur certaines questions pratiques rencontrées lors d'actes posés par les sociétés. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1653

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Droit des sociétés : les lois des 7 et 13 avril 1995 / Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve)

Titre : Droit des sociétés : les lois des 7 et 13 avril 1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve), Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Louvain-la-Neuve [Belgique] : Academia-Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Collection Droit des sociétés Sous-collection : Documents num. 6 Importance : 374 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0649-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Droit commercial, économique et financier Sociétés Index. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Avant de se dissoudre, le Parlement a voté, les 7 et 13 avril 1995, deux lois modifiant, une fois de plus, les lois coordonnées sur les sociétés commerciales. La loi du 7 avril 1995 permet, à l'instar de ce qui avait déjà été fait de longue date à l'étranger, la dématérialisation des actions et des obligations émises par une société anonyme. La loi du 13 avril 1995 apparaît essentiellement, quant à elle, comme une loi de réparation. Elle a aussi la prétention de trancher des débats d'école et comporte des bouleversements qui auraient mérité des réflexions plus approfondies. Au-delà des doléances et des critiques que méritent assurément de nombreuses dispositions nouvelles, il s'impose, en tout cas, de procéder à l'analyse des lois des 7 et 13 avril 1995 avec toute l'objectivité requise afin de leur donner, dans toute la mesure du possible, la portée la plus juste et la plus utile aux intérêts en cause. Fidèle à la mission qu'il s'est impartie, le Centre d'Etudes Jean Renauld entend y apporter sa pleine et entière collaboration. La journée d'études du 29 septembre 1995, qui bénéficie de la présidence de Monsieur J.L. Duplat, président de la Commission bancaire et financière, et les rapports présentés à cette occasion en portent témoignage. Ils portent successivement sur la notion de société; la société et son capital; la société et ses associés; la société et son fonctionnement; la société et sa restructuration; la société coopérative et les sociétés à finalité sociale et le droit transitoire. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1654

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L'Environnement juridique de la petite et moyenne entreprise : perspectives comparatives / Michel Doucet 

Titre : L'Environnement juridique de la petite et moyenne entreprise : perspectives comparatives : Textes présentés au Troisième colloque international du Centre international de la common law en français (CICLEF) du 24 au 29 octobre 1994, à Moncton (Canada) Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Doucet, Auteur ; Jacques Vanderlinden, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Importance : 478 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2802-706121-0 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : PME (Petite et moyenne entreprise) Sociétés Type d'entreprise Index. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Même si la manière de les définir varie d'un pays à l'autre et, dans certains pays, d'un texte à l'autre, chacun s'accorde sur l'importance des petites et moyennes entreprises dans le tissu économique contemporain, notamment en ce qui concerne l'un des problèmes cruciaux de notre temps : l'emploi. Dès lors, le contexte juridique dans lequel se meuvent les PME doit retenir l'attention de tous ceux qu'intéressent leur survie et leur développement, que celui-ci s'inscrive dans le cadre d'économies dites formelles ou informelles. Fidèle à sa vocation, qui s'est déjà manifestée dans des colloques antérieurs, le CICLEF a retenu, autour de ce thème, des experts venus d'Afrique, d'Amérique et d'Europe, juristes et non juristes, afin de confronter l'expérience qui est la leur. Et, comme souvent, si des lignes de force émergent de cet exercice comparatif, les spécificités propres à chaque pays se dégagent également, même au sein de l'Union européenne ou de pays qui en sont proches, comme la Suisse. Point n'est besoin de se rendre en Afrique ou au Canada pour se sentir dépaysé ! En ligne : http://www.bruylant.be Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2812

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Lois coordonnées sur les sociétés commerciales

Titre : Lois coordonnées sur les sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 1998 Collection : Dossier Judit Importance : 260 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-307-6 Note générale : Sommaire. - Index thématique Langues : Français Catégories : Droit commercial, économique et financier Sociétés commerciales Index. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Le présent ouvrage reproduit le texte annoté des lois coordonnées sur les sociétés commerciales. On donne un aperçu immédiat du contenu d'un article en reprenant en marge des mots-clés. Ces mots-clés apparaissent au niveau des articles ou, lorsque le texte des lois l'imposait, au niveau des différents paragraphes d'un même article. Les annotations agrémentant ces textes consistent en extraits de jurisprudence et références à la doctrine. Celles-ci sont reproduites sous l'article sur lequel elles portent. Lorsque leur intérêt est plus général, elles le sont sous un titre de section. En cas d'annotations diverses, le classement opéré est le suivant : 1) Jurisprudence - Hiérarchie des cours et tribunaux (Cour de cassation, niveau d'appel,...) - Dans un groupe se situant au même niveau hiérarchique : ordre alphabétique (cour d'appel par exemple : Anvers, Bruxelles, Gand, Liège, Mons) - Dans cet ordre alphabétique : ordre chronologique 2) Doctrine - Ordre alphabétique La référence à la jurisprudence est indiquée entre parenthèses en fin d'extrait. Sur chaque page, les têtières vous indiquent l'article des lois coordonnées annoté ansi que la section de celles-ci dans laquelle il est repris. En fin d'ouvrage, un index thématique vous aide à retrouver rapidement la disposition régissant une matière. Conscients que la matière des sociétés est également régie par le titre IX du Code civil, comprenant les articles 1832 à 1873, l'ouvrage que voici offre un aperçu des seules lois coordonnées sur les sociétés commerciales. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1668

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Lois sur les sociétés / Guy Horsmans

Titre : Lois sur les sociétés : Coordination officieuse au 1er juillet 1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Horsmans, Auteur ; Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Pierre Nicaise, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve [Belgique] : Academia-Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Collection Droit des sociétés Sous-collection : Documents num. 1 Importance : 291 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87209-425-7 Note générale : Table des matières. - En annexes : I. 17 juillet 1975 - Loi relative à la comptabilité et aux comptes annuels des entreprises. II. 14 octobre 1991 - Arrêté royal relatif à la définition des notions de société mère et de société filiale pour l'application des lois coordonnées sur les sociétés commerciales. - Dispositions transitoires : 13 avril 1995 - Loi modifiant les lois sur les sociétés commerciales, coordonnées le 30 novembre 1935 Langues : Français Catégories : Droit commercial, économique et financier Sociétés Index. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Le Centre Jean Renauld (U.C.L.) organise des séminaires, des journées d'études et des réunions dans le domaine du droit des sociétés. Il assure la responsabilité de la Revue Pratique des Sociétés et dirige une collection destinée à la publication et à la diffusion de rapports d'études et d'ouvrages à l'attention des étudiants et de l'ensemble des juristes. Il entend aussi mettre à la disposition des mêmes personnes les documents utiles aux analyses que requièrent le droit des sociétés et la recherche de ses exigences et de ses principes fondamentaux. Cette 4e édition de la coordination officieuse des lois sur les sociétés à jour au 1er juillet 1995, s'inscrit dans cette perspective. Elle reprend les dispositions nouvelles directement applicables, contenues dans les lois des 7 et 13 avril 1995 et celles qui, aux termes des dispositions transitoires de ladite loi du 13 avril 1995, le deviendront au 1er juillet 1996. Elle reproduit également, dans un esprit de cohérence et de synthèse, les textes légaux applicables à la société agricole et aux groupements d'intérêt économique. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1652

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Les Sociétés commerciales / Jean-Marie Gollier

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