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Comportement face à la retraite: approche économique / Sécurité sociale l'assurance retraite Caisse nationale
Titre : Comportement face à la retraite: approche économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Sécurité sociale l'assurance retraite Caisse nationale, Auteur Editeur : Sécurité sociale l'assurance retraite Caisse nationale Année de publication : 2011 Collection : Retraite et société num. 60 Langues : Français Catégories : Retraité
Retraite complémentaireIndex. décimale : 349.2 Droit du travail Résumé : Le débat sur la récente réforme des retraites s’est souvent polarisé sur les règles : âge minimal de départ à la retraite, âge auquel le taux plein est acquis... Une fois ces paramètres fixés, le débat se concentre sur les résultats mécaniques. Ce numéro se focalise sur ces derniers en examinant les comportements : habitudes des ménages en termes d’épargne, de travail, anticipations, attitudes des décideurs publics face au double défi de la redistribution des revenus et des dérives budgétaires des régimes de retraite…
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/740 349.2 SEC Livre CEDS Droit et justice Disponible Le Droit pénal social et les contrats de travail spéciaux / Michel Dumont
Titre : Le Droit pénal social et les contrats de travail spéciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Dumont, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1997 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Commission Université-Palais (CUP) Importance : 956 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2804-403301-0 Note générale : Sommaire Langues : Français Catégories : Contrats de travail spéciaux
Droit pénal socialIndex. décimale : 349.2 Droit du travail Résumé : Cet ouvrage rassemble vingt-sept études centrées sur deux thèmes du droit social qui ont été largement négligés par la doctrine et la jurisprudence : le droit pénal social et les contrats de travail "spéciaux".
La première partie de l'ouvrage est consacrée au droit pénal social. Compte tenu du peu d'attention manifesté au droit pénal social tant par la doctrine que par la jurisprudence, il était temps - 25 ans après la création des auditorats du travail et, alors que d'aucuns entendent remettre en cause leur existence - de présenter cette branche du droit avec ses particularités. Bien entendu, un examen exhaustif de tout le droit pénal social n'était pas réalisable. Il a bien fallu choisir. Parmi les dix titres consacrés à cette matière, certains concernent la recherche des infractions et l'instruction menée par les services compétents, d'autres traitent des sanctions et les derniers abordent enfin les difficultés rencontrées en présence d'éléments d'extranéité.
La seconde partie est consacrée à l'étude de nombreux contrats, dont certains sont des contrats de travail et d'autres pas, même si tous concourent à la mise au travail. En fonction des objectifs poursuivis, le législateur a, en effet, multiplié les possibilités d'engagement et il n'est pas toujours aisé de déterminer s'il s'agit d'un contrat de travail au sens de la loi du 3 juillet 1978 ou d'un autre type de contrat. Pour ne rien simplifier, certains statuts relèvent du législateur fédéral , d'autres du législateur communautaire, d'autres encore du législateur régional, quand ce n'est pas successivement des trois législateurs. Ici également l'abondance de la matière a imposé des choix et l'absence quasi totale d'études doctrinales et de jurisprudence rend le sujet intéressant mais ardu.
Les justiciables, les personnes occupées dans le cadre de contrats "spéciaux" - à la limite du droit du travail -de même que les praticiens du droit social ne peuvent que se réjouir d'obtenir enfin quelques éclaircissements et des réponses les plus complètes possibles aux questions qu'ils se posent.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2017 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA00/071 349.2 DUM Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : Le Droit pénal du travail : Réponses originales à la délinquance d'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne Kéfer, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 1997 Importance : 552 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-006-2 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Droit du travail : droit social
Droit pénal social
SalariéIndex. décimale : 349.2 Droit du travail Résumé : L'ouvrage s'intéresse au droit pénal du travail belge. Le droit de la sécurité sociale et celui de la procédure pénale ont été omis délibérément. Ce choix discutable se comprend cependant puisque l'auteur a fait du thème choisi une étude exhaustive et critique. En ligne : http://www.diekeure.be/uitgeverij/juridisch/catalogue/detail_fr.phtml?id=22 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2793 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA98/100 349.2 KEF Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Interruptions de carrière et périodes d'absence. Quels sont les impacts sur ma pension? / Service des pensions su secteur public - SdPSP
Titre : Interruptions de carrière et périodes d'absence. Quels sont les impacts sur ma pension? Type de document : texte imprimé Auteurs : Service des pensions su secteur public - SdPSP, Auteur Année de publication : 2011 Importance : 48p Note générale : Annexes Langues : Français Catégories : Pension de retraite Index. décimale : 349.2 Droit du travail Résumé : Tant dans le secteur privé que dans le secteur public, diverses mesures ont été prises afin de donner aux travailleurs la possibilité de réduire leur temps de travail. Le succès de ces mesures est croissant.
L'objectif de cette brochure est d'informer les membres du personnel du secteur public qui sont nommés à titre définitif sur les conséquences qu'une interruption de carrière et certaines autres périodes d'absence ont sur le calcul de la pension du secteur public, c'est-à-dire expliquer la manière dont il sera tenu compte pour le calcul de la pension:
- des périodes d'interruption complète ou partielle de la carrière (admissibles soit gratuitement, soit moyennant validation),
- de certaines autres périodes d'absence non rémunérées assimilées à de l'activité de servicePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6495 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/736 349.2 SER Livre CEDS Droit et justice Disponible
Titre : La Pension des mandataires locaux : Aspects juridiques et pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Fransolet, Auteur Editeur : Brugge [Belgique] : Editions Vanden Broele Année de publication : 2014 Importance : 108 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-496-1039-5 Note générale : Table des matières. - Index Langues : Français Catégories : Mandataire public : droit social
Pension de retraite
Pension de survie
Pouvoirs locauxIndex. décimale : 349.2 Droit du travail Résumé : Le thème des pensions reste d’actualité au sein des pouvoirs locaux. Les récentes réformes ont des effets considérables : non seulement sur les pensions des membres du personnel, mais également sur le régime de pension des mandataires locaux.
Ce régime est régi par la loi du 8 décembre 1976 réglant la pension de certains mandataires et celle de leurs ayants droit … Une loi qui a fait l’objet de fréquentes modifications ces dernières années.
Aussi, le besoin de connaissances en la matière est aigu. L’ouvrage « La pension des mandataires locaux » y répond. Son auteur, Bernard Fransolet, traite :
- des conditions à remplir pour avoir droit à une pension de mandataire local ;
- de la date à partir de laquelle une telle pension peut s’ouvrir ;
- du montant de cette pension ;
- de l’impact d’activités professionnelles ou politiques ou d’autres pensions sur le paiement de la pension de mandataire local.
Mandataires locaux et collaborateurs du service personnel disposent avec cet ouvrage d’un outil pratique, offrant une vision claire et complète sur ce régime de pension spécifique.
Au sujet de l'auteur :
Bernard Fransolet est expert conseiller au sein du service juridique de la Direction Vie Collectivités d’Ethias où il est actif tant dans le domaine des pensions légales que dans celui des pensions complémentaires. Il est par ailleurs collaborateur scientifique à l’Université de Liège. Avec une mention spéciale pour Silvy Tomassetti.
La rédaction de cet ouvrage a été clôturée le 1er novembre 2014.En ligne : http://catalogue.editions.vandenbroele.be/fondscatalogus/199.aspx?pageID=3005060 [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12272 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA017/068 349.2 FRA P Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Pension de retraite du secteur public / Service des pensions su secteur public - SdPSP
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