L'Actualité du droit de l'environnement

Titre : L'Actualité du droit de l'environnement : Actes du colloque des 17-18 novembre 1994 Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. Sous-collection : I.G.E.A.T. Importance : 589 p ISBN/ISSN/EAN : 2-8027-999-2 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Délinquance environnementale Droit de l'environnement Eco-taxe : politique publique Pollution atmosphérique : droit Protection de l'environnement Traitement des déchets Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et du milieu Résumé : Les 17 et 18 novembre 1994, la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles et l'Institut de Gestion de l'Environnement et d'Aménagement du Territoire organisaient les premières journées consacrées à l'actualité du droit de l'environnement. Cette initiative a été dictée par le souci de suivre, pas à pas, l'évolution sans cesse plus rapide d'une matière qui, au fil du temps, est devenue une branche du droit à part entière. Le présent ouvrage rassemble les différentes contributions, sous une forme actualisée, qui ont été présentées à l'occasion de ces journées d'étude. Le lecteur y trouvera un panorama très complet. Ce sont, en effet, tour à tour, le droit international, le droit européen, le droit interfédéral et le droit interne régional qui ont retenu l'attention des différents intervenants. En outre, le présent ouvrage examine, par le détail, les différentes facettes juridiques liées à la protection de l'environnement. C'est ainsi que sont traités les régimes juridiques spécifiques à chaque secteur environnemental (gestion des déchets, pollution atmosphérique, protection des espaces marins,...). Une attention toute particulière a été également accordée aux droits fondamentaux qui se rapportent à cette matière, ainsi qu'à leur protection. Enfin, les liens que le droit de l'environnement peut entretenir avec d'autres branches du droit, telles que le droit fiscal, le droit civil ou le droit pénal, n'ont pas été ignorés. Rassemblées en un seul volume, ces différentes contributions constitueront, sans nul doute, pour tout qui s'intéresse au droit de l'environnement, un apport scientifique indispensable. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2043

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BA96/081	349.6 ACT	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Droit de l'environnement / Jean-François Neuray

Titre : Droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Neuray, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Collection : Précis de la Faculté de Droit - U.L.B. Importance : 752 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1468-2 Note générale : Table des matières. - Bibliographie générale. - Liste des abréviations. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Conservation de la nature : droit de l'environnement Droit de l'environnement Gestion de l'environnement Protection de l'environnement Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et du milieu Résumé : Depuis une trentaine d'années, le droit de l'environnement a connu des développements considérables, que ce soit en droit international conventionnel, en droit européen ou en droit interne. La matière ayant progressivement acquis une cohérence organisée autour de principes directeurs, le moment a semblé venu de rédiger un manuel destiné avant tout aux étudiants et aux praticiens du droit soucieux de s'initier à une discipline qui reste trop souvent confinée à un cénacle de spécialistes. La seule prétention de l'ouvrage est de nature pédagogique, raison pour laquelle son auteur s'est livré à l'exercice périlleux d'exposer les grandes lignes d'une matière en s'efforçant à la fois de se garder des lieux communs et de se perdre dans des détails inutiles. Une première partie expose, successivement, les origines du droit de l'environnement, sa spécificité et ses principes généraux et les institutions compétentes, tant en droit international qu'en droit interne. La deuxième partie, la plus importante, passe en revue les politiques sectorielles de réduction et de prévention des nuisances. Une troisième partie aborde la conservation de la nature et du cadre de vie. Ce qu'il a été convenu d'appeler le contentieux de l'environnement fait ensuite l'objet de développements, que ce soit à propos de l'intérêt à agir, du référé, de la réparation du dommage à l'environnement ou de la poursuite des infractions. Sont enfin évoqués des instruments conventionnels ou autres - assurance, management et audit, label écologique - spécifiques à la matière. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2032

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BA03/08	349.6 NEU	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Droit de l'environnement / Philippe Coenraets

Titre : Droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Coenraets, Auteur ; Paul Tapie, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1995 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Les Grands arrêts de la jurisprudence belge Importance : 358 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0205-1 Note générale : Table alphabétique. - Table des décisions par juridiction. - Table chronologique. - Table par nom des parties en litige. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Droit de l'environnement Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et du milieu Résumé : Le droit de l'environnement est devenu, au fil des ans, une branche du droit à part entière. La multiplicité des normes applicables, leur complexité et leur mouvance rendent souvent ardue la tâche du juriste. Une bonne compréhension de ces régimes juridiques nécessite une approche plus globale, qui ne se limite pas à une connaissance parfaite des textes, mais qui intègre aussi la dimension jurisprudentielle qui les complète. Le développement d'une jurisprudence spécifique au droit de l'environnement est récent. Les premières décisions significatives ont été rendues voici moins de vingt ans. La jeunesse du contentieux ne permet pas, toutefois, d'en négliger la portée et le travail interprétatif déjà important accompli par le juge. A cet égard, il n'existe pas un juge du contentieux environnemental, mais autant de juges qu'il y a de facettes dans cette nouvelle branche du droit. C'est ainsi que, tour à tour, le juge communautaire, le juge administratif, le juge civil et le juge pénal ont été saisis de litiges où la protection de l'environnement touchait à leurs compétences respectives. L'ouvrage présente, de manière raisonnée et commentée, une fraction importante du travail accompli par ces magistrats. Sont ainsi regroupées, chronologiquement, plus d'une cinquantaine de décisions qui, par leur caractère exemplaire, mettent en exergue tel ou tel aspect marquant du droit de l'environnement. Le lecteur trouvera, à l'occasion de chaque décision sélectionnée, des extraits de celle-ci, précédés d'un sommaire, d'une analyse critique et des références bibliographiques complémentaires. Le tout est assorti de tables permettant une utilisation plus aisée de l'ouvrage. Celui-ci sera donc, à la fois, un outil de réflexion et de travail pour les juristes confrontés, au quotidien, aux arcanes du droit de l'environnement. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2042

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BA96/042	349.6 COE	Livre	Bibliothèque Administrative	Jurisprudence	Exclu du prêt

Droit de l'environnement et nuisances industrielles / Damien Jans

Titre : Droit de l'environnement et nuisances industrielles : Approche comparée avec le droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Damien Jans, Auteur ; Michel Pâques, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2007 Collection : Bibliothèque de droit administratif num. 5 Importance : 446 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-162-5 Note générale : Cet ouvrage cosntitue la version éditée et mise à jour de la thèse de doctorat de l'auteur, soutenue publiquement à l'Université catholique de Louvain le 10 octobre 2006, sous l'intitulé "Droit de l'environnement et risques sanitaires industriels - Approche comparée avec le droit du travail". La thèse et sa soutenance ont valu à son auteur le titre de docteur en droit. Table des matières. - Bibliographie. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Accidents Bien-être des travailleurs Energie nucléaire Explosion Génie génétique Incendie Polluant Pollution Protection de l'environnement Règlement général pour la protection du travail (RGPT) Risque sanitaire Santé publique Substances dangeureuses : droit de l'environnement Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et du milieu Résumé : L'ouvrage explore l'une des deux branches du droit de l'environnement, celle consacrée aux nuisances industrielles. Il se penche spécialement sur les risques sanitaires qui leur sont liés. Remontant jusqu'à Hippocrate, l'auteur éclaire de la sorte les origines de la compréhension de l'influence du milieu sur la santé. Il aborde ensuite les réponses que le droit administratif a apportées aux nuisances générées par les différentes révolutions industrielles. Souvent peu satisfaisantes, ces réponses continuent toutefois d'inspirer partiellement le droit de l'environnement moderne. Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, l'apparition de nouveaux risques sanitaires - prolifération des substances dangereuses, accidents majeurs, énergie nucléaire, organismes génétiquement modifiés, gaz à effet de serre,... - oblige cependant le droit de l'environnement à imaginer des mécanismes originaux. L'auteur les analyse ici en détail, soulignant l'apport des droits fondamentaux à cette évolution (droit à la protection d'un environnement sain, droit à la santé, droit au respect de vie privée, droits procéduraux). A l'intérêt de l'ouvrage, tant pour le chercheur que pour le praticien, s'ajoute une originalité. L'auteur en effet conduit son analyse en la comparant avec cette autre branche du droit née des conséquences des révolutions industrielles : le droit du bien-être des travailleurs. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2066

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BA07/034	349.6 JAN	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Mémento de l'environnement 2006-2007 / Bruno Lombaert

Titre : Mémento de l'environnement 2006-2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Lombaert, Auteur ; Vanessa Rigodanzo, Auteur ; Kim Eric Möric, Auteur ; Irène Mathy, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2006 Importance : 755 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5938-988-5 Note générale : Table des matières. - Abréviations juridiques ou techniques. - En annexes : I. Forme et contenu minimum de la notice I d'évaluation des incidences sur l'environnement visés à l'article D. 67, paragraphe 1er, du C.E.W. (annexe VI du C.E.W.). II. Annexe I de la directive 85/337 - projets donnant lieu à étude d'incidences obligatoire. III. Annexe II de la directive 85/337 - projets soumis à étude d'incidences obligatoire. IV. Annexes de l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences. V. Formulaire de demande de permis d'environnement et de permis unique. VI. Décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement. VII. Conditions sectorielles et intégrales en Région wallonne. VIII. Demande de permis IA IB. IX. Demande de PE cl 2. X. Déclaration classe 3. XI. Liste des installations Langues : Français Catégories : Déchets : droit de l'environnement Droit de l'environnement Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Eau : droit de l'environnement Enquête publique : CWATUP Permis d'environnement Pollution du sol : droit de l'environnement Protection de l'environnement Variation climatique Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et du milieu Résumé : Envisageant de manière la plus globale mais aussi la plus rigoureuse possible la matière du droit de l'environnement, le "Mémento de l'environnement" traite cette thématique au travers d'une triple démarche : un examen des politiques transversales, un examen des politiques sectorielles de la protection de l'environnemnt, et enfin une présentation des diverses activités susceptibles de porter atteinte à l'environnemnt. Les diverses politiques transversales de protection de l'environnemnt recouvrent des problématiques aussi fondamentales que : l'évaulation des incidences sur l'environnement, l'enquête publique et la participation, le permis d'environnement, les problèmes environnementaux transfontaliers, la responsabilité et le contentieux environnemental. Dans la partie relative aux politiques sectorielles, les cadres juridiques concernant l'eau, l'atmosphère et le climat, le sol, les déchets, l'environnement sonore, les élevages intensifs, la radioactivité, les ultrasons, infrasons et radiations non ionisantes , sont tour à tour appréhendés dans leur spécificité respective. Dans un dernier temps, ce mémento aborde l'examen de quelques activités susceptibles de porter atteinte à l'environnement. Sont ainsi examinés l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, les implantations commerciales, les carrières, sablières et mines, les terrils, le transport et la mise sur le marché de matières dangereuses et les activités de loisirs et sportives. Le "Mémento de l'environnement" assortit chaque développement de renseignements pratiques. Cette 15ème édition est à jour au 3 octobre 2006. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2061

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Quel avenir pour le droit de l'environnement / François Ost

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