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Actualités de droit familial. Le point en 2008. / Yves-Henri Leleu
Titre : Actualités de droit familial. Le point en 2008. Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Henri Leleu, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2008 Collection : Commission Université-Palais Université de Liège num. Volume 103 Importance : 188 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-087-4 Langues : Français Catégories : Droit des personnes et de la famille
Famille
Procédure de divorce
Relation parent - enfantIndex. décimale : 347.6 Droit familial Résumé : Cet ouvrage reprend:
- Le divorce pour désunion irrémédiable: un an d'application.
- Le droit transitoire de la réforme du divorce: un an après.
- Liquidation - partage après un divorce: jurisprudence récente.
- Obligation parentale d'entretien et obligations alimentaires de droit commun: jurisprudence récente.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3730 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/494 347.6 LEL Livre CEDS Droit et justice Disponible Droit des familles / Didier Pire
Titre : Droit des familles Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Pire, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Anthemis Année de publication : 2007 Collection : Commission Université-Palais Université de Liège num. Volume 92 Importance : 374 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-037-9 Langues : Français Catégories : Code civil
Code judiciaire
Droit d'adoption
Droit des personnes et de la famille
Droit international
Droits de succession
Famille recomposée
Filiation
Mariage (droit)
Région flamande et Communauté flamande : compétences territoriales
Région wallonne : compétences territorialesIndex. décimale : 347.6 Droit familial Résumé : Il est banal de rappeler que le droit des familles est en constante mutation. Celle-ci s’explique certainement par l’évolution des familles au sein de la société. Un seul exemple, mais il est emblématique : il y avait moins d’un divorce pour 10.000 habitants au XIXe siècle. Il y en avait un pour 2.000 habitants en 1960, il y en avait deux pour 1.000 en 1990 et la barre des trois pour 1.000 a été dépassée en 2003. Il y a eu 43.182 mariages en 2005 et 30.844 divorces ...
La présente législature est féconde en nouveautés et plusieurs textes importants ont été adoptés par le Parlement.
La première des contributions proposée par cet ouvrage anticipe sur une réforme législative que beaucoup appellent de leurs voeux : l’élaboration d’une méthode objective de calcul des parts contributives au bénéfice des enfants de parents séparés.
Le lecteur trouvera ensuite plusieurs commentaires « à chaud » sur des législations très récentes dont certaines ont été modifiées encore en décembre 2006.
Sont examinées la loi modifiant le droit de la filiation du 1er juillet 2006 modifiée par la loi portant dispositions diverses du 27 décembre 2006, la réforme de l’adoption (loi du 24 avril 2003 entrée en vigueur le 1er septembre 2005 et modifiée par la suite, décrets de la Communauté française des 31 mars 2004 et du 1er juillet 2005, etc.), la loi du 18 juillet 2003 favorisant l’hébergement égalitaire publiée au Moniteur du 4 septembre 2006.
Des contributions sont également relatives à des matières en perpétuelle évolution que sont le droit fiscal des familles et le droit familial international.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6942 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/493 347.6 PIR Livre CEDS Droit et justice Disponible Enfants objets / Georges Henri Beauthier
Titre : Enfants objets : Les DROITS de 0 à 14 ans Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Henri Beauthier, Auteur ; Jacques Hamaide, Auteur Mention d'édition : 2ème Editeur : Infor-Jeunes Année de publication : 1978 Importance : 195 p Langues : Français Catégories : Droit
Droits de l'enfant
Enfance
Relation parent - enfant
Respect de l'intégrité de l'enfantIndex. décimale : 347.6 Droit familial Résumé : Deux avocats ont voulu apporter des questions à des questions qui sont posées tous les jours: Qui sera le père d'un enfant? Qui peut reconnaître un enfant? Quel nom aura l'enfant? Que doit faire une mère célibataire? Comment adopter un enfant? Y a-t-il encore des différences entre enfant "légitime" et "naturel"? Qui a droit aux Allocations Familiales? Quels sont les vaccins obligatoires? Qui prend les décisions concernant l'enfant?... en cas de séparation... de divorce? Comment se déroule un conseil de famille? Peut-on déshériter un enfant? Qui est responsable des "gaffes" des enfants? Qui peut ouvrir une garderie? Que payer à la crèche, la garderie? Comment choisir l'école de l'enfant? Que faire en cas d'accidents à l'école? Que doit savoir l'enfant qui roule à vélo, joue au football? Quels papiers l'enfant doit-il avoir pour voyager? Quand un enfant peut-il travailler? Les parents ont-il tous les droits sur les bien de l'enfant? L'enfant a-t-il droit à une vie privée? A une vie sexuelle? Que faire en cas de mauvais traitements? Que faut-il savoir du Tribunal de la Jeunesse? Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14965 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation JOD DIFF SCOL 008 347.6 GEO Livre Promotion de la santé à l'Ecole (PSE) Difficultés Scolaires Disponible PSE Jodoigne