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34 (4-672 CEE) : Droit européen |
Les Directives européennes et le droit belge / Pascal Gilliaux
Titre : Les Directives européennes et le droit belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Gilliaux, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1997 Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. num. 28 Importance : 208 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1010-3 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Conseil d'Etat
Directive européenne
Droit de l'Union EuropéenneIndex. décimale : 34 (4-672 CEE) Droit européen Résumé : Cet ouvrage est la version remaniée du rapport belge sur "les directives européennes en droit interne" rédigé à l'occasion du XVe colloque du "Comité permanent des colloques entre les Conseils d'Etat et les Juridictions administratives suprêmes de l'Union Européenne" qui s'est réuni à Bruxelles les 22, 23 et 24 avril 1996.
Ceci explique l'attention réservée à la jurisprudence du Conseil d'Etat de Belgique. C'est aussi pourquoi le texte comprend quelques précisions qui apparaîtront sans doute superflues au lecteur averti, mais qu'il est opportun de maintenir pour le cas où cet ouvrage serait parcouru par quiconque serait moins au fait du droit belge.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4517 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/085 34 (4-672 CEE) GIL Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit institutionnel de l'union européenne / Olivier De Schutter
Titre : Droit institutionnel de l'union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier De Schutter, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Paul Nihoul, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier Année de publication : 2011 Collection : Europe(s) Importance : 781 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3979-8 Note générale : Liste des abréviations courantes, Bibliographie élémentaire, Index alphabétique Langues : Français Catégories : Banque Centrale Européenne (BCE)
Commission européenne
Compétence d'annulation
Conseil de l'Europe
Cour de justice des Communautés Européennes
Droit de l'Union Européenne
Histoire
Institutions européennes
OCDE (organisation de coopération et de développement)
OTAN
Parlement européen
Recours
Traité sur l'union européenne : 1992Index. décimale : 34 (4-672 CEE) Droit européen Résumé : Cet ouvrage a pour objet l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu’elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).
L’accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l’équilibre institutionnel d’un système juridique plurinational en voie d’édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l’auteur a veillé à situer l’intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d’évolution, en particulier celles ouvertes par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009.
À l’étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l’Union et des fondements de son ordre juridique, s’ajoute l’analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice de l’Union européenne et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l’action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l’ordre juridique de l’Union.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10652 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/955 34 (4-672 CEE) SCH Livre CEDS Droit et justice Disponible Principes généraux du droit et de droit communautaire / Rébecca-Emmanuèla Papadopoulou
Titre : Principes généraux du droit et de droit communautaire : Origines et concrétisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Rébecca-Emmanuèla Papadopoulou, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1996 Autre Editeur : Athènes [Grèce] : Sakkoulas Importance : 319 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0709-7 Note générale : Table des matières. - Principaux sigles et abréviations. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Droit de l'Union Européenne Index. décimale : 34 (4-672 CEE) Droit européen Résumé : L'ouvrage reprend en termes queque peu réduits et remaniés la thèse qui a permis à Mademoiselle R.-E. Papadopoulou d'obtenir à l'Université catholique de Louvain le grade de docteur en droit.
TITRE PREMIER : La consécration explicite des principes généraux du droit en droit communautaire
TITRE II : La consécration implicite des principes généraux du droit en droit communautaire et son développement jurisprudentiel
TITRE III : La consécration silencieuse des principes généraux du droit en droit communautaire
TITRE IV : La consécration inexistante des principes généraux du droit et l'oeuvre créatrice du juge communautairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4516 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/141 34 (4-672 CEE) PAP Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt