Annuaire 2016 CNC / Commision des Normes Comptables 

Titre : Annuaire 2016 CNC Type de document : texte imprimé Auteurs : Commision des Normes Comptables, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier - Groupe Larcier Année de publication : 2016 Importance : 1577 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8615-0 Note générale : Table des matières. - Partie 1. Avis. - Partie 2. Législation. - Partie 3. Annexes : chronologie des avis et mots-clés Langues : Français Catégories : Comptabilité et comptes annuels Comptabilité publique Droit comptable Norme comptable Index. décimale : 336 Finances. Finances publiques. Droits. Impôts et accises, système monétaire et bancaire Résumé : Depuis sa création en 1975, la Commission des Normes Comptables (« CNC ») a été déterminante dans le développement de la doctrine comptable à l’aide de ses avis et recommandations, qui assurent la transparence indispensable pour les entreprises et les associations qui doivent, appliquer le droit comptable. Les travaux de la CNC ont ainsi permis au droit comptable belge de se maintenir à jour et de s’adapter aux nouvelles évolutions sociales. Ce recueil réunit tous les avis publiés selon une structure logique, regroupés par rubrique des comptes annuels (actualisés jusqu’à fin 2015). Il donne également un aperçu de la législation belge et européenne pertinente. L’ensemble est aisément accessible via un index exhaustif et une table des matières détaillée, ce qui fait de cet ouvrage un outil très utile. Egalement disponible en néerlandais: Jaarboek 2016 CBN En ligne : http://uitgeverijlarcier.larciergroup.com/titres/133852_2_0/annuaire-2016-cnc-co [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12028

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA016/185	336 COM A	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Les Finances publiques / Jean Beuken

Titre : Les Finances publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Beuken, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Année de publication : 1995 Collection : Economie Importance : 144 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-2203-4 Note générale : Table des matières. - Glossaire. - Index.- Bibliographie Langues : Français Catégories : Economie Finances publiques : droit public Science économique Index. décimale : 336 Finances. Finances publiques. Droits. Impôts et accises, système monétaire et bancaire Résumé : A l'inverse de l'importance qui leur est accordée dans certains pays, les sciences économiques ont longtemps fait figure de parent pauvre dans l'enseignement secondaire. Les mentalités ont cependant bien changé et il est maintenant unanimement reconu que "l'honnête" homme doit, sorti des Humanités, posséder un bagage minimum en économie afin de pouvoit comprendre le monde qui l'entoure et agir en citoyen responsable conscient de ses devoirs et de ses droits. C'est dans cette optique qu'est créée cette toute nouvelle collection destinée aux élèves des sections économiques de la 3e G à la 6è G ainsi qu'aux étudiants de l'enseignement supérieur économique de type court et aux adultes qui s'intéressent à cette matière. Il est important de faire remarquer que les ouvrages suivent parfaitement les nouveaux programmes en vigueur dans l'enseignement de la C.F. et sont facilement transposables aux autres Pouvoirs organisateurs. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=757

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA99/063	336 BEU	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Les Limites constitutionnelles du pouvoir fiscal / Elisabeth Willemart

Titre : Les Limites constitutionnelles du pouvoir fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Elisabeth Willemart, Auteur ; Marc Verdussen, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Collection : Centre d'études constitutionnelles et administratives num. 15 Importance : 274 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1276-3 Note générale : Table des matières. - Bibliographie. - Liste des abréviations Langues : Français Catégories : Droit fiscal Impôt local Index. décimale : 336 Finances. Finances publiques. Droits. Impôts et accises, système monétaire et bancaire Résumé : Le présent ouvrage constitue l'aboutissement d'une recherche menée au sein du département de droit public de l'Université catholique de Louvain, sous les auspices du Fonds de développement scientifique de cette Université. Sa mise à jour est arrêtée au 1er janvier 1999. - Titre premier : Le pouvoir d'imposer aux citoyens des charges fiscales * Le pouvoir fiscal de la collectivité fédérale * Le pouvoir fiscal des collectivités fédérées * Le pouvoir fiscal des collectivités décentralisées - Titre II : Le consentement des citoyens aux charges fiscales * Le droit de consentir à l'établissement de l'impôt * Le droit de consentir à la levée de l'impôt * Le droit de consentir aux autres charges fiscales - Titre III : L'égalité des citoyens devant les charges fiscales * L'égalité des citoyens dans l'élaboration de la loi fiscale * L'égalité des citoyens dans l'application de la loi fiscale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=750

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA99/280	336 WIL	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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