Titre : | Droit des assurances (DR 1308 A). Volume 1 |
Type de document : | texte imprimé |
Auteurs : | Jean-Luc Fagnart, Auteur |
Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Presses Universitaires de Bruxelles |
Année de publication : | 1997-1998 |
Importance : | 110 p |
Note générale : | Table des matières |
Langues : | Français |
Catégories : | Droit des assurances
|
Index. décimale : | 368 Assurance. Dispositions communautaires en vue de prendre en charge le partage des risques |
Résumé : | LIVRE I : INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : LES SOURCES DU DROIT DES ASSURANCES
TITRE I - LES SOURCES REELLES
Chapitre 1 : L'inventaire des risques
Chapitre 2 : L'évaluation des riques
Chapitre 3 : Le traitement des risques
TITRE II - LES SOURCES HISTORIQUES
Chapitre 1 : La recherche de l'identité
Chapitre 2 : La recherche de la technique
Chapitre 3 : La recherche de la légitimité
Chapitre 4 : La recherche de l'équilibre
TITRE III - LES SOURCES FORMELLES
Chapitre 1 : Les sources internationales
Chapitre 2 : Les sources nationales
Chapitre 3 : Les sources professionnelles
Chapitre 4 : Les sources auxiliaires
DEUXIEME PARTIE : UNITE ET DIVERSITE DES ASSURANCES
TITRE I - LE FACTEUR D'UNITE : LA TECHNIQUE DES ASSURANCES
TITRE II - LA DIVERSITE DES ASSURANCES. LEUR CLASSIFICATION
Chapitre 1 : Assurances sociales et assurances privées
Chapitre 2 : Classification des assurances privées
|
Permalink : | ./index.php?lvl=notice_display&id=1053 |