| Titre : | La Responsabilité civile : Chronique de jurisprudence 1985-1995 |
| Type de document : | texte imprimé |
| Auteurs : | Jean-Luc Fagnart, Auteur |
| Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier |
| Année de publication : | 1997 |
| Autre Editeur : | Bruxelles [Belgique] : De Boeck |
| Collection : | Les Dossiers du Journal des Tribunaux, ISSN 1370-5970 num. 11 |
| Importance : | 145 p |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-0306-5 |
| Note générale : | Table des matières |
| Langues : | Français |
| Catégories : | Droit civil
Responsabilité civile
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| Index. décimale : | 347.51 Responsabilité civile en général |
| Résumé : | Le droit de la responsabilité civile est fait par la jurisprudence. Celle-ci, au fil des décisions, tisse un ensemble de règles qui évoluent et deviennent sans cesse plus nuancées, plus précises, plus complexes.
Le présent ouvrage couvre la jurisprudence des années 1985 à 1995. Son objectif est de dresser le constat de l'évolution ou de la stabilité de la jurisprudence relative aux principales questions du droit de la responsabilité civile.
Destiné aux praticiens, l'ouvrage opte pour la simplification. Il ne met en lumière que les décisions les plus récentes ainsi que les décisions de principe. Les décisions mentionnées sont toutefois replacées dans le contexte historique et doctrinal qui est le leur. Les nombreuses références citées en bas de pages, permettent à ceux qui le souhaitent, de poursuivre aisément l'examen approfondi de chacune des questions traitées. |
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