| Résumé : | Le présent ouvrage reproduit le texte annoté des lois coordonnées sur les sociétés commerciales.
On donne un aperçu immédiat du contenu d'un article en reprenant en marge des mots-clés. Ces mots-clés apparaissent au niveau des articles ou, lorsque le texte des lois l'imposait, au niveau des différents paragraphes d'un même article.
Les annotations agrémentant ces textes consistent en extraits de jurisprudence et références à la doctrine.
Celles-ci sont reproduites sous l'article sur lequel elles portent. Lorsque leur intérêt est plus général, elles le sont sous un titre de section.
En cas d'annotations diverses, le classement opéré est le suivant :
1) Jurisprudence
- Hiérarchie des cours et tribunaux (Cour de cassation, niveau d'appel,...)
- Dans un groupe se situant au même niveau hiérarchique : ordre alphabétique (cour d'appel par exemple : Anvers, Bruxelles, Gand, Liège, Mons)
- Dans cet ordre alphabétique : ordre chronologique
2) Doctrine
- Ordre alphabétique
La référence à la jurisprudence est indiquée entre parenthèses en fin d'extrait. Sur chaque page, les têtières vous indiquent l'article des lois coordonnées annoté ansi que la section de celles-ci dans laquelle il est repris.
En fin d'ouvrage, un index thématique vous aide à retrouver rapidement la disposition régissant une matière.
Conscients que la matière des sociétés est également régie par le titre IX du Code civil, comprenant les articles 1832 à 1873, l'ouvrage que voici offre un aperçu des seules lois coordonnées sur les sociétés commerciales.
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Lois coordonnées sur les sociétés commerciales
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