| Titre : | Le Contrat d'entreprise : Chronique de jurisprudence 1990-2000 | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Maurice-André Flamme, Auteur ; André Delvaux, Auteur ; Philippe Flamme, Auteur | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | | Année de publication : | 2001 | | Autre Editeur : | Bruxelles [Belgique] : De Boeck | | Collection : | Les Dossiers du Journal des Tribunaux, ISSN 1370-5970 num. 29 | | Importance : | 544 p | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-0747-6 | | Note générale : | Table des matières. - Bibliographie. - Index | | Langues : | Français | | Catégories : | Architecte
Droit administratif
Entrepreneur
Ingénieur : métier
Promoteur
| | Index. décimale : | 351.712 Travaux publics. Contrats avec des entrepreneurs | | Résumé : | L'équipe des professeurs Flamme, renforcée par deux éminents spécialistes, André Delvaux et Frédéric Pottier, analyse dix années de jurisprudence sur le droit, combien prétorien, de la construction en particulier, du louage d'ouvrage en général.
Si la pratique quotidienne offre de multiples exemples du contrat d'entreprise, le terrain de prédilection de ce type de contrat reste le secteur de la construction : les entrepreneurs, promoteurs, architectes, ingénieurs sont donc au centre de cette chronique.
Qu'il s'agisse de la formation du contrat, de la promotion immobilière (loi Breyne), du devoir de conseil et de collaboration de toutes les parties, de la multiplication des intervenants à l'oeuvre de construction, de leurs rapports souvent difficiles - les sous-traitants en savent quelque chose ! -, de l'enregistrement des entrepreneurs, de l'appréhension délicate de la notion de forfait, du difficile partage des responsabilités et du rôle accru des experts, le contentieux est sans cesse croissant et poursuit...le cours tumultueux d'un fleuve guère tranquille.
Comme dans leur précédente chronique (1975-1990), les auteurs ont adopté la même rigueur et le même souci d'éclairer les principes par la multiplication des cas concrets. Les références à la jurisprudence de nos pays voisins (France, Pays-Bas, Suisse) sont nombreuses. | | Permalink : | ./index.php?lvl=notice_display&id=321 |
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Le Contrat d'entreprise
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