| Titre : | Code de la route 2008-09 : Code annoté | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Ph. Arnould, Auteur ; V. Callewaert, Auteur ; A. Benoît, Auteur | | Editeur : | Bruxelles : La Charte | | Année de publication : | 2008 | | Importance : | 608 p | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87403-202-8 | | Note générale : | Table des matières. - En annexe : contrat-type. | | Langues : | Français | | Catégories : | Code de la route
Droit administratif
| | Index. décimale : | 351.81 Surveillance de la circulation, du trafic. Police de la circulation | | Résumé : | Le Code de la route annoté que vous avez devant vous veut être un instrument de travail pratique pour la pratique juridique.
Son utilisateur n'y trouvera pas uniquement la législation actualisée (mise à jour jusqu'au M.B. 31 octobre 2008). Moyennant des annotations en dessous de chaque article, un aperçu est donné de la jurisprudence et de la littérature juridique qui peuvent aider l'utilisateur à approfondir et à examiner un problème juridique.
Nous n'avons pas voulu donner une énumération exhaustive de toutes les sources juridiques en dessous de chaque article. Nous avons opté pour une sélection des sources juridiques qui sont utiles pour la pratique juridique.
Par titre, section ou chapitre, vous trouverez, à côté de la mention "Bibl.", une bibliographie des plus importants ouvrages généraux ainsi que des chroniques de jurisprudence les plus récentes.
Par article, il y a 4 rubriques :
- "Lég." : cette rubrique mentionne toutes les modifications, insertions ou compléments du texte du Code de la route.
- "Jur." : cette rubrique reprend la jurisprudence dans l'ordre chronologique.
- "Bibl." : cette rubrique donne un aperçu de la bibliographie spécifique la plus importante.
- "Comm." : un bref commentaire descriptif.
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Code de la route 2008-09
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