Catalogue en ligne Les Bibliothèques du Brabant wallon

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Les bibliothèques du Brabant wallon

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Liste alphabétique des communes du Royaume de Belgique

Titre :	Liste alphabétique des communes du Royaume de Belgique : Mise en concordance avec la loi du 25 mars 1999 relative à la réforme des cantons judiciaires
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Bruxelles : Bruylant
Année de publication :	2001
Importance :	52 p
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8027-1557-3
Note générale :	Mise en concordance avec la loi sur les fusions de communes
Langues :	Français
Catégories :	Commune
Index. décimale :	352 Administration communale. Droit communal
Résumé :	Liste alphabétique des communes du Royaume de Belgique indiquant pour chacune d'elles : 1° le numéro postal; 2° la province; 3° l'arrondissement administratif; 4° la cour d'appel et la cour de travail; 5° le siège du tribunal de première instance; 6° le siège du tribunal du travail; 7° le siège du tribunal de commerce; 8° le siège du canton de justice de paix dont elle fait partie.
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=383

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Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA03/002	352 LIS	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt