| Résumé : | On se propose dans ce livre d'exposer les principes du droit provincial et du droit communal, ainsi que l'organisation tout entière de la province et de la commune. Et comme les autorités provinciales et communales procèdent de l'élection, on y retrace, en outre, les principes du droit électoral, tant en ce qui concerne la composition du corps électoral que l'élection elle-même.
La province et la commune, la commune surtout, ont, dans notre pays, brillé d'un vif éclat. Or, s'il est vrai que les institutions expriment les moeurs et les besoins d'un peuple, leur histoire est un enseignement qui montre ce qui lui a été utile et ce qui lui a manqué dans le passé, et par conséquent ce qu'il faut maintenir, modifier ou ajouter conformément au caractère propre et au développement de la nation. Nous remonterons donc à l'origine de ces institutions tant de fois séculaires, reliant ainsi le présent à l'oeuvre de nos ancêtres.
Et comme la Constitution de 1831 est venue couronner les efforts courageux et persévérants des générations qui nous ont précédés, en remettant en honneur des traditions qui sont la gloire de la patrie, nous montrerons que les institutions provinciales et communales trouvent dans ce pacte solennel leur fondement durable.
Nous établirons ensuite, dans une étude approfondie des lois des 30 mars et 30 avril 1836, telles qu'elles ont été modifiées jusque et y compris la loi du 30 décembre 1887, les autres garanties dont ces institutions locales sont entourées, les règles qui président au fonctionnement et à la compétence des pouvoirs locaux, à la procédure administrative, ainsi qu'à l'administration de la province et de la commune dans les différentes manifestations de leur existence politique : police, voirie, travaux publics, finances, gestion des affaires locales en général. |
Les Institutions provinciales et communales de la Belgique
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