| Titre : | Introduction au droit public. Tome I : Le système institutionnel |
| Type de document : | texte imprimé |
| Auteurs : | Rusen Ergec, Auteur ; Jacques Velu, Auteur |
| Editeur : | Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer |
| Année de publication : | 1994 |
| Autre Editeur : | Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia |
| Collection : | A la rencontre du droit |
| Importance : | 300 p |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87377-160-7 |
| Note générale : | Table des matières. - Principales abréviations |
| Langues : | Français |
| Catégories : | Communautés et Régions
Droit public
Etat
Etat fédéral
Institutions
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| Index. décimale : | 342.2 Etat. Structure des Etats |
| Résumé : | Le droit public, cette branche du droit qui régit le fonctionnement des institutions publiques et leurs rapports avec les citoyens, ne cesse de gagner en importance. En Belgique, le droit public est au centre des interrogations sur l'avenir du Royaume depuis que celui-ci a dû subir de profondes mutations institutionnelles.
Cet ouvrage est subdivisé en deux tomes : le premier est consacré au système institutionnel, le second, aux libertés publiques. Il ne s'adresse pas seulement aux juristes, mais également au public soucieux de s'informer sur les principes juridiques fondamentaux qui président au fonctionnement des rouages étatiques. Dans le tome premier, on expose d'abord les concepts de base liés au fonctionnement des institutions politiques avant d'aborder l'étude du sytème belge. Sont ainsi successivement analysés les traits dominants de l'Etat belge, les pouvoirs législatifs et exécutifs, et les juridictions. Une place spéciale est réservée aux institutions communautaires et régionales qui sont au coeur du nouveau paysage institutionnel belge.
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Introduction au droit public. Tome I : Le système institutionnel
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