| Titre : | La Députation permanente : Son origine et son histoire, sa composition, son fonctionnement et ses attributions | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Joëlle Gautier, Auteur | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Institut d'enseignement supérieur Lucien Cooremans. Ecole des Hautes Etudes d'Administration | | Année de publication : | 1992-1993 | | Importance : | 315 p | | Note générale : | Mémoire de fin d'études. - Table des matières. - Bibliographie. - En annexes : I. La Loi provinciale. II. Arrêté royal du 17.09.1987. III. Liste des compétences de la députation permanente | | Langues : | Français | | Catégories : | Collège provincial
Députation permanente
Province
| | Index. décimale : | 353.2 Gouvernement provincial. Provinces | | Résumé : | La députation permanente, bien qu'étant un organe proche du citoyen, est cependant très mal connue de ce dernier. Pourtant, au vu des nombreuses compétences dont elle dispose, nous constatons qu'elle intervient à tous les niveaux de vie, que ce soit d'une manière ou d'une autre.
Cette constation, qui s'applique à l'ensemble de l'institution provinciale, résulte sans nul doute de l'excès de discrétion dont celle-ci a toujours fait preuve. Ce qui est également assez surprenant, c'est que les ouvrages relatifs à ce collège provincial sont relativement peu nombreux et, sauf quelques exceptions, ne sont plus d'actualité.
La première partie de notre travail a été consacrée à l'aspect historique de la députation permanente. Le lecteur sera probablement surpris de constater que cette historique débute à la période romaine et n'aborde que plus tard l'apparition réelle des provinces actuelles et de leur députation permanente.
Nous verrons également, à travers cette partie, l'évolution qu'a suivie la députation permanente de son apparition à nos jours. Nous pourrons constater que les attitudes qu'ont eu les gouvernants à son égard se sont souvent traduites soit par le souci de consolider l'Institution provinciale, soit de la supprimer, sans jamais aboutir à une décision précise.
Malheureusement, il convient de faire remarquer que ces comportements politiques n'ont guère évolué de nos jours. En effet, comme nous pourrons le constater dans la dernière partie de notre travail, le devenir de nos institutions provinciales - et par conséquent de la députation permanente - demeure incertain.
La seconde partie, quant à elle, est consacrée à la composition et au fonctionnement de ce collège provincial, préalablement restitué dans son environnement direct : la province. Signalons immédiatement que les rapports entretenus par la députation permanente avec le gouverneur, le conseil provincial, le greffier et le personnel provincial font l'objet de la quatrième partie de ce travail.
Quant aux compétences qui lui ont été attribuées, elles ont été partiellement abordées dans une troisième partie. Vu leur nombre et la diversité des matières qu'elles concernent, il nous a été impossible de les analyser toutes, ce qui aurait considérablement "alourdi" notre exposé.
Quant à la dernière partie, il nous a semblé opportun de la consacrer à l'avenir de l'Institution provinciale et à celui de la députation permanente, les deux étant intimement liés.
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