Archiborescence / Luc Schuiten 

Titre : Archiborescence Type de document : texte imprimé Auteurs : Luc Schuiten, Auteur Editeur : Wavre [Belgique] : Editions Mardaga Année de publication : 2010 Importance : 168 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8047-0052-2 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Aménagement urbain Architecture Ecologie Habitat - urbanisme Milieu urbain Urbanisme Index. décimale : 71 Aménagement du territoire. Urbanisme. Architecture Résumé : Archiborescence retrace le parcours de créateur de Luc Schuiten depuis la maison Oréjona qu’il construisit pour lui-même jusqu’aux cités qu’il a imaginées en visionnaire pour une société revenue à des modes de vie écologiques. Une trentaine d’années de projets, destinés à suggérer au monde industrialisé d’autres voies que celles de l’épuisement des ressources de la planète. Pierre Loze a prêté sa plume à la pensée de Luc Schuiten, et Gauthier Chapelle, biologiste, l’a conseillé et a réalisé un chapitre sur le biomimétisme qui clôt l’ouvrage publié pour la première fois en 2006. Un voyage dans le futur de nos sociétés, réconciliées avec la nature. En ligne : https://www.editionsmardaga.com/catalogue/archiborescence/ Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14738

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Le Code du développement territorial (CODT) / Louis Vansnick 

Titre : Le Code du développement territorial (CODT) : Edition 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Vansnick, Auteur ; Benoît Gors, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Politeia Année de publication : 2016 Importance : 206 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-509-02857-0 Note générale : Table des matières. - Tableau de concordance Langues : Français Catégories : CODT (Code du Développement Territorial) CWATUP Développement territorial Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Index. décimale : 710 Aménagement du territoire Résumé : Politeia vous propose le nouveau Code du développement territorial (Codt), adopté par le Parlement wallon en juillet 2016, avec une table de concordance entre le CWATUPE, le Codt et le Codt bis. En ligne : http://www.politeia.be/fr-be/book/code-du-developpement-territorial-codt-edition [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12218

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Le Code du Développement territorial (CoDT) - Volume 1 / Bertrand Ippersiel ; Arnaud Ransy 

Titre : Le Code du Développement territorial (CoDT) - Volume 1 : La réforme expliquée Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand Ippersiel, Auteur ; Arnaud Ransy, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2016 Importance : 120 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-02-4 Note générale : Table des matières. - Liste des acronymes usuels Langues : Français Catégories : CWATUP Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Index. décimale : 710 Aménagement du territoire Résumé : Le Code du développement territorial (CoDT), adopté ce 20 juillet 2016, abroge celui qui résultait du décret du 11 avril 2014 et modifie le Cwatupe dans une mesure jamais vue jusqu’ici. Tout en assurant une certaine continuité avec les principes existants, la réforme que porte ce nouveau CoDT ambitionne de redéfinir les règles de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, pour impulser une nouvelle dynamique de développement territorial destinée à soutenir le développement économique de la Wallonie et à lutter contre l’étalement urbain. Au vu des objectifs ambitieux portés par cette réforme, l’ampleur des modifications apportées est considérable, et il est indispensable que l’ensemble des acteurs concernés puissent rapidement les maîtriser pour faire face aux nouveaux défis du développement territorial. Cet ouvrage se veut donc une présentation détaillée et commentée des nouveautés apportées à la législation. De quoi permettre au lecteur d’identifier clairement et rapidement le champ juridique au sein duquel son action évoluera désormais. Les auteurs ont été associés à toutes les étapes qui ont mené à l’élaboration de cette réforme majeure et sont impliqués quotidiennement dans le droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire. Ce livre s’adresse à toute personne susceptible d’être confrontée au CoDT : autorité compétente, concepteur et porteur de projet ou, simplement, citoyen averti. En ligne : http://www.uvcw.be/publications/commandes/9 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12531

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• Le Code du Développement territorial (CoDT) - Volume 2 / Bertrand Ippersiel ; Arnaud Ransy 

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Le Code du Développement territorial (CoDT) - Volume 2 / Bertrand Ippersiel ; Arnaud Ransy 

Titre précédent Le Code du Développement territorial (CoDT) - Volume 1 / Bertrand Ippersiel ; Arnaud Ransy Titre : Le Code du Développement territorial (CoDT) - Volume 2 : La partie réglementaire expliquée Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand Ippersiel, Auteur ; Arnaud Ransy, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2017 Importance : 154 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-04-8 Note générale : Table des matières. - En annexes : I. Liste des consultations obligatoires. II. Tableau des actes, travaux et installations exonérés du permis d'urbanisme, d'impact limité ou qui ne requièrent pas le concours obligatoire d'un architecte. Langues : Français Catégories : CWATUP Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Index. décimale : 710 Aménagement du territoire Résumé : La partie réglementaire du Code du développement territorial (le CoDT-R) a été adoptée le 22 décembre 2016 par le Gouvernement Wallon. Elle regroupe en un seul texte toutes des dispositions exécutoires du décret du même nom, voté le 20 juillet 2016. L’ensemble est destiné à remplacer intégralement le Cwatup au 1er juin 2017. Sans trancher radicalement avec les principes existants, cette partie de la réforme repense fondamentalement certains éléments clés de la politique de l’aménagement du territoire, mais surtout, certaines formalités procédurales fondant les habitudes des praticiens : la composition des CCATM, les subventions aux outils de planification, les instances et commissions à consulter, la composition des demandes de permis, la portée des charges d’urbanisme et la liste des actes et travaux exonérés de permis, d’impact limité ou qui ne requièrent par le concours obligatoire d’un architecte. Cet ouvrage s’entend comme la suite logique du livre Le Code du développement territorial (CoDT), la réforme expliquée, écrit par les mêmes auteurs et paru aux éditions UVCW fin 2016. Focalisé, comme son intitulé l’indique, sur la partie réglementaire, il présente de manière complète et détaillée les nouveautés apportées par la réforme. Un effort tout particulier a été réalisé pour mettre en avant les différences fondamentales entre le Cwatup et le CoDT, notamment sur la liste des actes et travaux dispensés de permis. Les auteurs ont été associés à toutes étapes qui ont mené à l’élaboration de cette réforme et sont impliqués quotidiennement dans le droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire. Ce livre s’adresse, tout comme son prédécesseur, à toute personne susceptible d’être confrontée au CoDT: autorité compétente, concepteur et porteur de projet ou, simplement, citoyen averti. En ligne : http://www.uvcw.be/publications/commandes/9 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12532

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Le Droit de l'urbanisme / Bernard Louveaux

Titre : Le Droit de l'urbanisme : En Belgique et dans ses 3 Régions (Wallonie, Flandre, Bruxelles) Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Louveaux, Auteur ; Joël van Ypersele, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Année de publication : 1999 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Collection : Droit Actuel Importance : 556 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-2794-7 Note générale : Table des matières. - Index Langues : Français Catégories : Architecte Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Index. décimale : 71 Aménagement du territoire. Urbanisme. Architecture Résumé : Depuis quelques années, les questions juridiques liées à l'urbanisme connaissent un développement considérable. Il ne se passe pas un jour sans que la grande presse se fasse l'écho des réactions et recours que suscite tel projet ou tel permis. Les modifications législatives sont annoncées avec fracas et les nouveaux plans d'aménagement présentés au public avec fierté. Parallèlement, le droit de l'urbanisme paraît de plus en plus technique et complexe, notamment en raison de sa régionalisation. Cet ouvrage, qui est le résultat de l'enseignement prodigué aux futurs architectes, se veut un exposé global de la matière permettant à toute personne concernée par un problème d'urbanisme de connaître les principes et règles applicables à chaque situation. Il examine dans le détail l'ensemble des règles et institutions applicables dans les trois régions à l'ensemble des situations qui peuvent se rencontrer en la matière. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=327

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Le Droit de l'urbanisme et de l'environnement pour la pratique notariale / Charlotte Aughuet 

Titre : Le Droit de l'urbanisme et de l'environnement pour la pratique notariale Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Aughuet, Auteur ; Pierre-Yves Erneux, Auteur ; Philippe Coenraets, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Année de publication : 2010 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Collection : Association des licenciés en notariat num. 5 Importance : 220 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1718-5 Langues : Français Catégories : Code wallon du logement Droit de l'environnement Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Notariat Performance énergétique des bâtiments Permis d'environnement Permis d'urbanisme Index. décimale : 71 Aménagement du territoire. Urbanisme. Architecture Résumé : Le droit de l’urbanisme et de l’environnement prend une place sans cesse croissante dans la vie quotidienne des opérations immobilières, dont les acteurs, qu’ils soient notaires, avocats ou conseillers juridiques, civilistes de formation, ne maîtrisent pas toujours les concepts et réglementations applicables. C’est pourquoi l’Association des Licenciés en notariat a paru utile de consacrer son colloque annuel, tenu à Louvain-la-neuve, le 4 novembre 2008, à ces questions. Les thèmes abordés, ressortissant du droit administratif élargi, sont traités par des acteurs de la matière issus du barreau et du notariat. Les textes sont, pour la plupart, mis à jour au 1er mai 2010, dans ces matières en évolution permanente. Le Notaire Pierre-Yves Erneux étudie les nouveaux permis d’urbanisation et permis de constructions groupées en région wallonne, après quelques réflexions sur une approche notariale du droit de l’urbanisme. Le Notaire Olivier Jamar synthétise la nouvelle réglementation wallonne relative aux infractions urbanistiques, réformées de fond en comble en 2008. Les avocats Joël van Ypersele et Etienne Orban de Xivry s’attachent, respectivement en droit bruxellois et en droit wallon, à la question épineuse des divisions horizontales nécessitant ou non un permis d’urbanisme préalable. L’avocat Philippe Coenraets s’interroge sur l’avenir du permis d’urbanisme collectif, après l’arrêt du Conseil d’État du 5 octobre 2006. L’avocat David Paulet consacre une synthèse aux permis d’environnement relatifs aux réservoirs de combustible fossile, particulièrement le mazout, et à la cession de ces permis concomitamment à la cession de la propriété de l’immeuble. L’avocate France Guérenne s’attache à développer la réception en wallonne de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments. Le Notaire Matthieu Van Molle conlut enfin pour une synthèse des Codes régionaux du logement, en tant qu’ils intéressent la pratique de la cession d’immeubles, et s’interroge sur l’impact sur la régularité de la vente, en droit civil, d’une infraction à ces légilsations ou d’une mesure administrative liée à l’insalubrité d’une habitation. Le présent ouvrage entend apporter des réponses concrètes aux questions rencontrées par la pratique dans tous ces sujets, répondant ainsi aux vœux de la collection et aux attentes de son public. En ligne : http://editions.larcier.com/titres/32175_1_0/le-droit-de-l-urbanisme-et-de-l-env [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4007

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Eléments du droit de l'aménagement du territoire / Pierre Nihoul

Titre : Eléments du droit de l'aménagement du territoire : Espace bâti et non bâti Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Nihoul, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2009 Collection : Bibliothèque de droit administratif num. 9 Importance : 280 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-206-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : CWATUP Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Index. décimale : 71 Aménagement du territoire. Urbanisme. Architecture Résumé : Le présent ouvrage est issu des notes de cours qui servent de support à la première partie du cours "Droit de l'espace bâti et non bâti", cours qui est dispensé dans la maîtrise en ingénieur civil, options architecture et génie civil. L'ouvrage a une vocation essentiellement juridique. Il tend en effet à donner aux ingénieurs civils qui sont au stade de la maîtrise les notions juridiques de base indispensables dans le domaine de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme pour mener à bien la réalisation d'un projet ou d'un ouvrage, que ce soit sous l'angle de sa conception, de son édification, de sa transformation ou de son remplacement en tenant compte à la fois de ses caractéristiques propres et du contexte dans lequel il s'insère. Il ne suffit plus en effet d'appréhender un projet immobilier sous son seul aspect technique ou financier; il faut lui assurer également une sécurité juridique. A défaut, de beaux projets bien pensés et bien ficelés risquent de rester pour toujours dans les cartons. Or, les réglementations en matière d'aménagement du territoire sont de plus en plus complexes, nombreuses et changeantes. L'ouvrage n'entend pas pour autant être exhaustif sur l'ensemble de ces réglementations. Il a d'abord une optique de demi-vulgarisation vu le public auquel il s'adresse en premier lieu. Il entend toutefois toucher d'autres publics non juristes, voire des juristes eux-mêmes, qui entendent obtenir une première information de qualité sur le sujet. Par ailleurs, le fédéralisme a eu une influence déterminante sur les législations précitées, lesquelles relèvent de la compétence des Régions. L'ouvrage procède à une approche comparative des trois législations régionales en prenant comme base le droit wallon et en indiquant, si nécessaire, les spécificités bruxelloises, voire flamandes. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=911

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BA09/123	71 NIH	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Servitudes d'urbanisme / Jacques De Suray

Titre : Servitudes d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques De Suray, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Importance : 228 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0987-9 Note générale : Table des matières. - Table analytique Langues : Français Catégories : Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Permis d'environnement Permis d'urbanisme Permis de lotir Plans de secteur Servitudes Index. décimale : 71 Aménagement du territoire. Urbanisme. Architecture Résumé : Préambule. - Aménagement du territoire et environnement TITRE PREMIER. - Les servitudes en matière d'aménagement du territoire (L'arrêté royal du 28 décembre 1972) CHAPITRE 1er : Les articles 1 à 4 CHAPITRE II : Les zones d'habitat CHAPITRE III : Les zones d'extension d'habitat (article 5, alinea 2) CHAPITRE IV : Les zones industrielles CHAPITRE V : Permis d'environnement et études d'incidences CHAPITRE VI : Les zones de services (article 9) CHAPITRE VII : La zone rurale (articles 10,11,12,13) CHAPITRE VIII : La zone agricole (artcle 11) CHAPITRE IX : Les zones forestières (article 12) CHAPITRE X : Les zones d'espaces verts (article 11) CHAPITRE XI : Les zones naturelles CHAPITRE XII : Les zones de parc (article 13) CHAPITRE XIII : Les zones-tampons (article 14) CHAPITRE XIV : Les zones rurales particulières (article 15) CHAPITRE XV : Les zones de loisir (article 16) CHAPITRE XVI : Les zones de récréation et de séjour CHAPITRE XVII : Autres destinations CHAPITRE XVIII : Diverses zones (article 18) TITRE II : La mise en oeuvre des plans de secteur CHAPITRE 1er : Mise en oeuvre des projets de plans de secteurs et des plans de secteurs, article 19 CHAPITRE II : Les constructions de service public (article 20) CHAPITRE III : Les transformations (article 21) CHAPITRE IV : L'exploitation des établissements incommodes (article 22) CHAPITRE V : Les permis de lotir et de bâtir exceptionnels (article 23) TITRE III : Les monuments et sites TITRE IV : Protection du droit de propriété par le droit international Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=338

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BA96/102	71 SUR	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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